Forum Vos droits sur internet Page 659

Bonjour, Dans le cadre de mon association à but non lucratif je souhaitais non seulement permettre la cotisation comme dans toute autre associatio...

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux créer un projet pendant mes heures de travail sans que mes droits d'auteur n'appartienne à l'entreprise ( c'es...

Bonjour, Je souhaite créer mon entreprise d'helpdesk Par contre je ne sais comment faire, vers qui m'orienter ESt'il possible de faire cela en parr...

Bonjour mon mari a reçu ily a quelques mois une contravention pour une voiture et une plaque d'immariculation que nous n'avons jamais eu à l'adresse d...

Bonjour, 1) Je fais suite à ma conversation suite à mon problème avec mon employeur. Sa fait bientôt 2mois 1/2 que je n'es pas les frais in...

Bonjour, je dois aller faire l'état des lieux pour mon nouvel appart ce soir à 17h. L'agence ma dit que je ne pouvais pas avoir les clefs le 1er car c...

bonjour, volià je suis en contrat pro pdt 2ans en alternance. coté école super et coté entreprise tt se passé bien ms depuis 2semaines les chefs s...

Bonjour, nous venons de recevoir un courrier de finaref menaçant de nous inscrire au fichier des impayés parce que nous n'avons pas remboursé 3 mensu...

Bonjour, alors l'arnaque continue super smart "à donner" ce matin sur le bon coin ... on a fait un test pour se marrer et bingo, la voiture est en ...

Bonjour, Je viens de mettre une carte SIM Orange en vente sur ebay aux enchères. Cette carte contient un crédit assez important. La proposition d...

Bonjour, j'ai un problème avec un voisin qui vient dans mon jardin quand je ne suis pas la, je l'ais surpris une fois, le truc c'est que je veux me...

Bonjour à tous ! Voila ma demande : J'ai une idée de projet de site web qui aura pour but de référencer les sites web arnaqueur, bon ça c'est cl...

Bonjour à tous, Je suis en attente de naturalisation et voudrais savoir s'il m'est possible de faire une demande de réduction du temps d'étude du dos...

Bonjour, en fait hier soir je roulais en scooter avec un pote et en rentrant on a échangé nos scooters sachant que le mien roule a 83 sur du plat.Mais...

Bonjour, j'ai réservé et payé sur Internet un séjour dans un parc d'attraction que j'ai annulé dans l'heure. La confirmation de réservation est...

Un bon moyen pour mettre en echec ces escrocs,c'est de leur poser toujours une ou plusieurs questions afin qu'ils perdent beaucoup de temps a repondre...

Bonjour, Depuis qq mois, j'ai acheté une cuisine chez un cuisiniste en précisant que je donnerais une date de livraison ultérieure car nous faisions ...

Bonjour, On vient de me soumettre une colle. Un assureur a-t-il le droit de résilier un contrat (habitation par exemple), suite au décès d'un assu...

J'ai demande au crédit mutuel un prêt. Celui-ci m'a adressé une lettre le 2/10/09 avec : Objet : Dépôt de dossier (donc sans N°!!!!!) Ceci sur une l...

Bonjour, J'ai vu des bons prix sur le site https://dan.com/buy-domain/shoespool.com?redirected=true&tld=com mais je me méfie des prix aussi bas ......

Bonjour, Je suis coach sportif à domicile en tant qu'auto-entrepreneur. Pour raisons perso, je ne pourrais plus assurer mes cours à domicile pendant ...

bonjour je viens de me "battre" avec le pole emploi (ex-assedic) sur le sujet suivant: j'ai perdu mon emploi suite a la fin de mon contrat interim ...

bonjour je suis algerien, j'ai ma grand mere qui est française ,je veux entamer des demarches pour avoir la double natioalité, mais le probleme c'e...

Bonjour j'ai recu la visite d'un huissier en mon absence , il ma déposé une lettre "recouvrement contentieux" dans ma boite aux lettre . J'ai rapeller...