Forum Vos droits sur internet Page 655

Bonjour, Voila je crée un manga et j'ai des problèmes avec les droits d'auteur.Comment vérifier qu'un nom n'est pas utilisé et s'il ne l'est pas co...

bonjour, je ne sais pas si je vais pouvoir avoir des renseignement ici pour mon problème, mais je vais quand même poser ma question. voila il y a a...

Bonjour, Je suis un particulier avec un peu de terrain en campagne et j'aimerai prendre des moutons. je voudrai savoir si il faut déclaré quelque c...

Bonjour, Je voudrais connaitre les différences entres ces différentes personnes : - l'administrateur judiciaire (appelé aussi administrateur provis...

Bonjour je suis au lycée et suis majeur il existe un site internet qui permet uniquement au parent d'avoir accès a toute ma vie scolaire ( notes a...

PROBLEME D ASSURANCE: en bref apres avoir cotiser a 14 ans assurance sans un seul accident je me retrouve sans aucune explication a payer depuis 6 moi...

Bonjour, j'ai un exposé sur le racisme au travail et j'ai besoin d'infos. J'arrive pas a trouver grand chose. Merci d'avance!

Bonjour, Il y a quelques mois je me suis fait arnaquer de 2000euros par 2 personnes.L' une se prétendait antiquaire avec qui je correspondais et me d...

Bonjour, j'ai recu en juillet et octobre 2009 un atd des impots ainsi qu un avis de passage d huissier sur un atd déja en cours depuis janviers 2009...

peut on me dire comment l'ont peut installer des antennes sur un toit d'un particulier à 20m de chez moi,et qui donne les autorisations?

Salut tout le monde ! J'ai une petite question a vous poser : Je me suis fait piraté une adresse mail contenant ces informations : - Nom , Pr...

Bonsoir, Je suis étudiante en BTS ESF, et mon stage (maison des parents, fondation Ronald Mcdonald) doit commencer dans une semaine. Je suis sala...

Bonjour. J'ai commandé par Internet - des articles de décoration murale. J'ai passé commande sur un formulaire en ligne. J'ai le montant de ma co...

bonjours a tous , je voudrais savoir si une personne interdit bancaire a le droit d'ouvrir un bistro ou un bar/tabac , voir méme tout autres commer...

Bonjour , comment je dois proceder a de tel accusation sur des plaintes qui me sont reprochées basée sur des mensonges par mon ex-amie- ? Merci- es...

Bonjour a tous je suis divorce depuis 18 mois environ par consentement ( amiable ) quand nous avons divorces elle ne voulait pas de pension pour elle ...

Bonjour, je suis mécontente du site metic je ne peux avoir accès malgrè un reglementeffectué le 1 novemmbre faites le necessaire s v p

bonsoir, je voudrais savoir les regles de priorité dans un giratoire, en effet j'ai posé la question a plusieurs personnes et j'ai des avis differents...

J'ai résilié en août 2008 mon pack sécurité neuf/sfr, plusieurs courriers de sfr me confirme la résiliation de ce pack sécurité, or il persiste depuis...

bonjour, voila j'habite sur l'ile de la Reunion et je veux acheter une voiture. le problème est que la personne qui me propose la voiture est en métro...

Bonsoir à tous. J'ai récemment voulu acheter un iphone 3gs chez Bouygues Telecom avec le forfait Universal Mobile pour iphone à 26.90€/ mois. Par...

Bonsoir, Nous avons confié l'ordinateur garantie extension à Casino pour la réparation de quatres touches bloquées sur le PC portable. La socité de ga...

Bonjour, Pouvez-vous me dire si avec un excès de 20km/h à peine et prise aux jumelles par un gendarme appuyé sur le toit de la subaru à la tombée d...

Bonjour, J'aimerais savoir quelles sont les formalités à remplir pour avoir le droit de vendre des produits issus d'un jardin : fruits ou légumes par...

Bonjour, J'aimerai lancer un débat sur l'état et ses facon de faire. Car on parle souvent des arnaque de l afrique etc qui sont bien reel. Mais pou...

Bonjour, Je viens d'acquérir un Macbook pro il y a un mois. Et ce matin lors du petit déjeuner, mon colocataire a renversé son bol de lait sur le cla...

Bonjour, J'aimerai savoir, C'est possible que dans ma fiche de paye je donne plus de cotisations que mon employeur? Actuellement je fais la gard...

bonjour, je suis abonnée depuis 2006 a numéricable , mais je souhaite résilier ce contrat, et recupérer ma caution de 75 e , je n'ai pas de préav...

j ai achert une tele ecran plat il y a 2 ans et 6mois et voila quel tombe en pannefait venir le depanneur et voila la reponse cest la dalle qui est ca...