Hadopi et presemption d'innocence
RésoluBonjour, Je suis entrain de me demander quelque chose... Il me semble qu'on a le droit de télécharger quelque chose à condition qu'on l'ai acheté...
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J'ai été victime d'une annulation de vol par air mad, j'ai raté 2 jours de travail, j'ai fais une réclamation pour demander une réparation à l'agence ...
Bonjour, je viens de recevoir une convocation par la poste de police de mon domicile à la demande de la délégation judiciaire pour" affaire en cou...
Maitre, J'ai vendu un bien immobilier à des jeunes, l'un travaillait dans le spectacle et sa concubine était sans emploi.MR a mis sa maison en vente ...
Bonjour, Je voulais savoir si j'avais l'obligation de payer ma taxe fonciére encore cette année, en effet cela fait 3 ans que mon logement a été sa...
Je vous raconte ma mésaventure avec Pixmania comme neuf, En effet pixmania comme neuf propose des produits de qualité à des prix très intéressant ma...
Bonjour, ATTENTION A TOUS... Le site des arnaques.com n'est'il pas une VRAI ARNAQUE? J'ai suivi leurs conseils et j'ai envoyé à la société avec laqu...
Bonjours, je suis actuellement en cdi etudiant (contrat de 12h/semaine), pour l'enseignement carrefour. Cela va faire 1 an que j'y suis, et a la rent...
Bonjour, je suis actuellement en cdi depuis 2 ans (en janvier ca fera 3 ans). Je me suis arrangée avec mon employeur pour mettre en place la ruptur...
En ouvrant ma boite mail destiné aux publicités, et aux sites marchands tels que Fnac, Amazon, j'ai constaté que deux achats avaient été effectués via...
Bonjour, Voilà, je vous expose ma situation et vous me dites si, pour vous, c'est une arnaque ou pas : J'ai trouvé une 206 sur leboncoin à 390...
BOnjour j j'ai été contacté par une femme française qui vivait à l'étranger( cote d'ivoire). après plusieurs échanges de mail, elle a laissé app...
Bonjour, Mon frère a subit l'an derrnier une grave agression suite a laquelle il a subit une greffe. puis plusieurs opérations aux grands brulée...
Bonjour, Je souhaiterais savoir si j'ai le droit d'offrir via mon site, un ebook que j'ai eu gratuitement via un autre site. Je précise que ce c...
Bonjours! je souhaiterais porter plainte contre une personne qui m'a déjà insulter devant beaucoup de monde au lycée, car je me suis plainte dans mon ...
Bonjour à tous, Notre site de vente en ligne est victime d'une redirection frauduleuse lorsque l'on tape l'url dans un moteur de recherche. Dém...
bonjour nous avon souscrit un contrat internet cher sfr le 15 juillet 2009 internet a marcher pendant 3 mois sfr a fait intervenir france telecom pour...
bonjour, Je m'étais abonnée à un site de rencontre (Be 2) pour une durée initiale de 3 mois pour une somme de 119 euros payable d'avance, p...
Bonjour je voudrais savoir si des parents ont le droit de laisser seul leur enfant de presque 15 ans pendant une semaine. Merci d'avance!
Tout d'abord un grand bravo pour ce forum sans lequel je me serais fait avoir comme un pigeon. J'ai vu sur le net une annonce très bon marché pour une...
Bonjour, mon fils est actuellement en formation par alternance dans une petite entreprise d'automatisme. Cette entreprise a été placée sous mandat ...
Bonjour, J'ai besoin de votre aide, car j'ai reçu un message que je ne sais pas si ça corresponde à la réalité ou une trompeie. Pour ça je veux que v...
Voila,je suis au rsa,l'autre jour,la caf de mon département m'a envoyé un courrier pour me dire que mes droits au rsa était suspendus,c'est le techni...
bonjour mon patron ne ma pas payé depui 5 mois et cette situation dure depuis un an et demi et j'aurai voulu s'avoir combien de temps a un em...
Bonjour, Es ce que quelqu'un sait si une invalidité de permis est aussi grave qu'une suspension ou un retrait... Par invalidité, je veux dire une i...
bonsoir a tous ..j'ai un grand problem..mon pere est née en francé en 1954..il n'a pas la nationalité française il veux l avoir aujourd'ui et meme nou...
est-ce que j'ai le droit d'avoir la nationalité française? mon père a la nationalité française par mariage.je suis né en Algérie de nationalité algér...
avait droit aide juridique totale lors de mon divorce a l amiable qu_i a trainer pour des questions de papier l avocate nous a convoquer pour signer l...
Bonsoir voila je que j ai reçu, mais le problème c est que je n ai pas de compte paypal il font très fort Service PayPal Par mesure d...
Bonjour, je voudrais savoir pourquoi il y a que 1 seule banque centrale européenne en France ? Merci de me répondre.
bonjour à tous, je me suis fais avoir moi aussi et je ne suis pas tres fier de le dire. J'ai reçu ce matin un msg sur msn de la part du sois disant pr...
bonjour, J'ai passé une annonce pour vendre un véhicule sur le bon coin, peu de temps après un appel téléphonique me propose d'acheter le véhicule ...
Bonsoir, Avec le plus de précisions possibles je vous explique mon cas: je suis secrétaire Médicale remplaçante , j'ai travaillé dans un cabinet mé...
Bonjour, en cas de déces d'un locataire ,que doit celui ci en terme de preavis 1,2,ou3 mois??merci Configuration: Windows XP / Internet Explore...
bjr moi aussi je viens depuis une semaine d etre contactais par mail par une certaine julia de kirov , une m envois un mail par long d une page avec p...
Bonjour, Suite à un procès contre mon ex employeur, les prud'hommes m'ont donné satisfaction et, je cite " condamne la Société X a versé la somme d...
suite à un licenciement, mon employeur ne veut pas me régler la prime de vacances prévue dans la convention collective car il m'a payé des primes exce...
Bonjour, Juste pour vous raconter la manière d'agir d'une grande marque , GUESS BIJOUX. J'achète à mon épouse une montre pour la modique...
Bonjour, J'ai acheté sur internet une lunette astronomique (tube optique + trépied + monture équatoriale + accessoires), livrable dans les DOM, ...
bonjour je suis un jeune ivoirien né en côte d'ivoire le 08/11/1992 d'un père ancien combattant du nom de Coulibaly Mékony né le 16/03/ 1928 à sagoura...
bonsoir, j'ai perdu ma carte de sejour et j'aimerais la renouveller mais ce qui pose probleme c'est que j'aimerais la renouveller dans une autres v...
Bonjours voila j'ai perdu ma carte d'identité et je dois me rendre dans quelques jour en Afrique et je n'ai que mon passeport et je n'ai pas le temps ...
Bonjour; Je viens de vous lire à propos de la vente de ma voiture Peugeot 206 2.0 L HDI 90ch 2001 qui est toujours disponible à 2.700€ mon dernier pr...
Bonjour, Je viens de trouver une caméra sur internet à un bon prix, ça m'a l'air plutôt correct mais seulement on me propose de me l'envoyer par...
Bonjour, j'aurais besoin d'un renseignement. j'ai commandé un ensemble de canapés sur le site roimage.com, qui s'engageait à 8 à 10 semaines de livrai...
BILL GATES FONDATION bonjour, j'ai reçu le meme message; A VOTRE AIMABLE ATTENTION, NOUS AVONS LE PLAISIR DE VOUS ANNONCEZ QUE VOUS ...
Bonjour, est ce qu'un personne qui percoit le RSA peut etre considéré comme und personne solvable lorsqu'il veut louer une chambre Configuration: W...
Bonjour, Étant nouveau sur le forum, je tiens tous d'abord à m'excuser si je me trompe de section ou poster cet question (elle me paraissait le pl...
Bonjour, notre gouvernement (la tunisie) nous censure presque tout nombreux d entre nous (les tunisiens) cherches a savoir et essaye presque tout pour...
Bonjour, dans mon collège j'ai une amie qui sort avec un gros naze (désolé du mot) ce gros naze il se trouve que c'est la parfaite racaille tellement ...