Forum Vos droits sur internet

salut à tous, qui serai où je pourrait trouver le code pénal américain en entier. merci de votre réponse :) florian

Bonjour, quelqu'un aurait il entendu parlé d'un emprunt locatif, c'est à dire emprunter pour acheter une maison ou appartement, pour le louer. Si oui ...

bonjour j'ai arrété mon activitée en mars 2009 parceque je n'arrive plus a joindre les deux bouts et depuis ce temp j'essaye de vendre. La j'ai un ach...

Bonjour, je me suis fait agresser recement et je sais qu'il y avait une camera de surveillance qui nous filmai à ce moment la, c'était celle de la ...

bonjour, J'ai commande 1 paire de chaussure sur un site adidas en chine le 29/12/2009 et depuis plus d'une semaine je n'ai plus de nouvelle par chro...

Bonjour à tous! Je suis en litige avec Free via Intrum justitia et j’aimerai connaître mes droits et ce que vous en pensez. Je suis abonné chez ...

Bonjour, je cherche un modele de bulletin salaire avec tous les taux de cette année pour un employé saisonnier contrat indeterminé , le plus vite pos...

Bonsoir, Je souhaiterais connaitre le délai de validité d'un permis de construire . Mon permis date du 19/02/08 , cela fait maintenant bientôt 2 ans...

bonsoir, Voila cela fait 3 mois que j'attend d'etre payé par mon ancien employeur ainsi que mes documents de solde de tout compte, attestation asse...

Bonjour, afin de pouvoir monter mon dossier immobilier, j'ai fais appel à un entrepreneur pour évaluer le montant des travaux à réaliser. Je me rend...

Bonjour, J'ai commandé un livre sur le site de la Fnac le 5 janvier et il disait " envoyé entre 4 et 8 jours". Aujourd'hui, 11 jours après, et aprè...

Bonjour, apres combien de temps l agence recouvrement abandonne ses poursuites :courrier sans AR ? c'est stressant quand meme de recevoir ces courr...

salut a tous , je sais qu'il y'a deja des sujets la dessus mais mon histoire est differente. Mon ami a marcher sur mon ordi qui etait au sol chez mo...

bonjour, ma mère a souscrit auprès de la société génie confort localisée à villeneuve d'ascq , un contrat d'installation et pose d'un ensemble de réc...

voila , je voudrais déposer une plainte a la cnil sur internet concernant un site de chasse mais je n arrive pas a trouver l adresse pour la déposer ...

Bonjour à toutes et tous et merci à la persone qui pourais répondre à mon probleme le 04/11/2009 une annonce au journal officiel à été déposer par ...

Bonjour, Ma grand-mère paternelle ( la mère de mon père) a obtenu la nationalité française, car son père biologique et legitime est de nationalité fr...

bonjour, j'ai reçus extrait des minutes de greffe de la cour d'appel de versailles. j'ai été au prudhomme avec mon employeur, après le jugement le p...

Bonjour, Hier soir alors que je roulais prudement avec mon chappy des gendarmes m'ont arretés Motif : - pas de clignotant (installé) 45 euros d'am...

Bonjour, J'aimerai savoir si quelqu'un est satisfait du service Orange lors de la souscription d'un abonnement avec une Livebox ? et dans l'affirmati...

Bonjour, je viens à mon tour de constater que j'avais été piégée par ce club bien être de Villepinte lors de mon inscription à un site de vente privé...

Bonjour, Bonjour Alors il y a un mois, j'ai acheter par internet un mobile Sony Ericsson avec le forfait Universal Mobile bloqué de Bouygue Telecom....

Bonjour, j'aurai besoin de petits conseils pck je ne sais plus quoi faire avc ma conseillère du credit agricole voila je vous explique la situation,...

Bonjour, Ma banque a fait appel à une société de recouvrement pour apurer mon découvert. Depuis un huissier est chargé de recouvrer la créance. Une...

Bonjour, J'avais des doutes depuis quelques semaines mais aujourd'hui j'ai eu la confirmation par deux collègues de travail que mon employeur espio...