Forum Vos droits sur internet

bonsoir, j'ai besoin de votre aide pour un questionnaire de collocation s'il vous plais, j'ai établi quelques questions je voudrai savoir si le quest...

Bonsoir, Je poste ce sujet afin que qulqu'un puisse m'aider. En effet, mon employeur a fait une fausse déclaration comme quoi que j'ai bénéfici...

Bonjour à tous besoin de renseignement suite à une prime annuel qui veut etre transformé sur 12 mois et faire partie de mon salaire et incluant dans m...

Bonsoir à tous, J'ai un exposé à faire sur la France avant les réformes européennes. Mais je ne sais pas vraiment par ou commencer, pouvez-vous me do...

Bonsoir, Alors voilà ma mère travail chez des personnes agéeen tant que femme de menage elle est payé cash par les emplois service mais un de ses p...

Bonjour, j'ai ouvert une ligne de chez orange en avril 2009 pour une personne qui était ficher preventel, a partir de juillet cette personne à cesser...

Hello a tous! Je viens d'avoir la réponse d'une nana de SFR Solutions (!): mon mobile ne me sera pas remboursé, le délai de rétractation étant très...

J'avais souscrit un abonnement de six mois auprès de MEETIC. Celui-ci se terminait le 30/09/09. J'avais signalé mon intention de ne pas prolonger mon ...

Bonjour à tous, Voici ma situation : Je suis embauchée en CDD dans une entreprise depuis le 11/03/2009. Ce contrat prendra fin le 31/12/2009. ...

bonjour, voilà, je suis secrétaire à plein temps, j'ai deux semaines de congés payés fin aout et deux semaines de congés payés fin décembre, bien ...

Bonjour, a tous voila je voudrai ouvrir un icommerce ou pouvoir vendre sur la toile des vétements pour enfants de le lingerie pour les femmes et je n...

Bonjour, je souhaiterais résilier mon contrat d'assurance chez The Phone House, qui arrivera à terme courant Janvier, je me suis donc rendu dans un ma...

Bonjour, Dans le cadre de mon association à but non lucratif je souhaitais non seulement permettre la cotisation comme dans toute autre associatio...

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux créer un projet pendant mes heures de travail sans que mes droits d'auteur n'appartienne à l'entreprise ( c'es...

Bonjour, Je souhaite créer mon entreprise d'helpdesk Par contre je ne sais comment faire, vers qui m'orienter ESt'il possible de faire cela en parr...

Bonjour mon mari a reçu ily a quelques mois une contravention pour une voiture et une plaque d'immariculation que nous n'avons jamais eu à l'adresse d...

Bonjour, 1) Je fais suite à ma conversation suite à mon problème avec mon employeur. Sa fait bientôt 2mois 1/2 que je n'es pas les frais in...

Bonjour, je dois aller faire l'état des lieux pour mon nouvel appart ce soir à 17h. L'agence ma dit que je ne pouvais pas avoir les clefs le 1er car c...

bonjour, volià je suis en contrat pro pdt 2ans en alternance. coté école super et coté entreprise tt se passé bien ms depuis 2semaines les chefs s...

Bonjour, nous venons de recevoir un courrier de finaref menaçant de nous inscrire au fichier des impayés parce que nous n'avons pas remboursé 3 mensu...

Bonjour, alors l'arnaque continue super smart "à donner" ce matin sur le bon coin ... on a fait un test pour se marrer et bingo, la voiture est en ...

Bonjour, Je viens de mettre une carte SIM Orange en vente sur ebay aux enchères. Cette carte contient un crédit assez important. La proposition d...

Bonjour, j'ai un problème avec un voisin qui vient dans mon jardin quand je ne suis pas la, je l'ais surpris une fois, le truc c'est que je veux me...

Bonjour à tous ! Voila ma demande : J'ai une idée de projet de site web qui aura pour but de référencer les sites web arnaqueur, bon ça c'est cl...

Bonjour à tous, Je suis en attente de naturalisation et voudrais savoir s'il m'est possible de faire une demande de réduction du temps d'étude du dos...

Bonjour, en fait hier soir je roulais en scooter avec un pote et en rentrant on a échangé nos scooters sachant que le mien roule a 83 sur du plat.Mais...

Bonjour, j'ai réservé et payé sur Internet un séjour dans un parc d'attraction que j'ai annulé dans l'heure. La confirmation de réservation est...

Un bon moyen pour mettre en echec ces escrocs,c'est de leur poser toujours une ou plusieurs questions afin qu'ils perdent beaucoup de temps a repondre...

Bonjour, Depuis qq mois, j'ai acheté une cuisine chez un cuisiniste en précisant que je donnerais une date de livraison ultérieure car nous faisions ...

Bonjour, On vient de me soumettre une colle. Un assureur a-t-il le droit de résilier un contrat (habitation par exemple), suite au décès d'un assu...

J'ai demande au crédit mutuel un prêt. Celui-ci m'a adressé une lettre le 2/10/09 avec : Objet : Dépôt de dossier (donc sans N°!!!!!) Ceci sur une l...

Bonjour, J'ai vu des bons prix sur le site https://dan.com/buy-domain/shoespool.com?redirected=true&tld=com mais je me méfie des prix aussi bas ......

Bonjour, Je suis coach sportif à domicile en tant qu'auto-entrepreneur. Pour raisons perso, je ne pourrais plus assurer mes cours à domicile pendant ...

bonjour je viens de me "battre" avec le pole emploi (ex-assedic) sur le sujet suivant: j'ai perdu mon emploi suite a la fin de mon contrat interim ...

bonjour je suis algerien, j'ai ma grand mere qui est française ,je veux entamer des demarches pour avoir la double natioalité, mais le probleme c'e...

Bonjour j'ai recu la visite d'un huissier en mon absence , il ma déposé une lettre "recouvrement contentieux" dans ma boite aux lettre . J'ai rapeller...

Bonjour j'ai recu la visite d'un huissier en mon absence , il ma déposé une lettre "recouvrement contentieux" dans ma boite aux lettre . J'ai rapeller...

bonsoir, j'ai mis ma voiture a vendre sur 321auto et la depuis 4 jours il y a un certain jean marie miallet qui habite en france mais travail en cote...

Bonjour,je suis etudiant haitien voulant faire des etudes en communication ou en sciences juridiques.Je suis dispose a toutesvos demandes.Merci!

Bonjour, Je viens d'acquérir un citroën némo. J'ai fait reprendre mon ancien véhicule pour la prime à la casse, véhicule qui appartenait à ma mère....

Bonsoir, je suis désolée si je ne poste pas au bon endroit. Voilà mon soucis: il y a 2mois de celà, j'ai subis une intervention aux urgences, et...

Bonjour , Je me tourne vers vous car j’ai de gros problèmes avec Ford Gauduel J’ai fait l’acquisition d’ une Ford focus st neuve (haut de gamme)le...

Bonjour, j'ai l'intention de construire un garage en bois de 19 m2 de surface au sol ( moins de 20 m2 )sur mon terrain de 1300 m2 , qui se trouve dan...

Bonjour, Un camping car est stationné devant chez moi depuis à peu près 18 mois. Il n'obstrue pas la sortie du portail. Le propriétaire du camping-...

Bonjour, on m'a arnaqué de 5800 euros pour un voiture vu sur le bon coin puis tous paraissait correcte alors j'ai réglé et maintenant pas de voiture ...

Voilà, j'ai vendu un objet sur e bay a une personne vivant en allemagne, pour des raisons finançières graves je n'ai pu envoyer le colis auusi vite qu...

bonjour a tous mon cas est tres banal appareil photo commande le 07.10 jamais livre argent encaisse impossible de se faire rembourser et facture de te...

Bonjour je voulez savoir y'a deux moi j'ai mit une pub priceminister (le but était que je gagne 7 euro est lui aussi lors de son premier achat) E...

bonjour, je ne sais pas si c'est le bon endroit pour poser la question mais j'essaye quand meme. Voila je vais faire immatriculer une voiture et je ...

Bonjour ! Je vais acheter un 50cc d'avant 2003 (donc sans carte grise ni plaque d'immatriculation) et je ne sais pas du totu comment ça se passe au...