Recherche texte legaux
Résolubonsoir, je recherche un texte de loi qui stipule l'obligation de servir un client pendant les horaires d'ouverture du magasin. voila, je vous expl...
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Voilà le message. China Gloria (Beijing) Limited (Promotion) Address: No.71,Jianguo Road, Chaoyang District,Beijing,P.R.China. www.chinagloria..co...
Bonsoir, que peut-on faire de frauduleux avec le scan d'une carte d'identité ? Je m'inquiète car, suite a une vente j'ai été obligé de la scanner un ...
bonsoir , à l'époque de Licone, l'association raciste anti noire dont les membres portaient des masques blancs qui couvrent le visages et seuls les...
bonsoir j ai achetee il y a 3 semaines un chiot berger allemand iscrit au lof de 4 mois qui en fin de compte le chien est malade et apparemment il ne...
Bonjour, je veut faire de la vente a domicile sur ebay je touche les allocations est je voudrais savoir si je peut avoir une aide comme je suis au ...
bonjour , mon probleme et assez gros au moi de juillet j ais hu un probleme avk mon ballon d eau chaud j ais fait aple a une societer d excros( abace...
Bjr ,en cas d'accident ,et sii q'un accuse l'autre d'avoir oublié un STOP san qu'il n' y ait témoins ,comment faire pour prouver de sa bonne foi ? Le ...
Bonjour, Mon fils jouait à Dofus et un jour j'ai découvert une jolie facture de telephone, 270 euros uniquement en codes audiotels destinés à reno...
bonjour , voila je viens sur ce site pour qu ont puisse m eclairer sur ma situation. voila il ya trois jours de ca je suis partit voir ma conseillere...
Bonjour, Je suis étudiant, et j'ai trouvé un job de courtier en rapport avec ma formation. Etant en dernière année d'étude et ayant 25 ans, j'aimer...
bonjour voila ,cette aprem j'ai eu la désagréable surprise de trouvé dans ma boite au létre une létre de rappel pour une contravention consernent un...
Bonjour, J'ai eu une altercation avec un membre d'un forum (pas celui ci je vous rassure), qui a débalé plein de détails sur une histoire qui nous ...
Bonjour, Je me suis abonné à l'offre csat à 10 euros; de ce fait, un contrat a été rempli et signé chez le revendeur accompagné d'un réglement co...
Bonjour, J'ai pour projet de traverser l'Allemagne, le Danemark et la Suède en train lors d'un futur voyage et je dispose d'une carte 12/25 et je s...
bonjours a tous je travail en temps qu'aide a domicile j'ai 19 ans et je gagne pas assez pour me trouver un logement j'aimerai savoir si quelqu'un...
Bonjour, Je me suis séparé de ma petite amie et il y avait les 2 noms sur la carte grise et notre ancienne adresse commune. Ayant déménagé suite à no...
Bonjour, Voilà, j'ai mis ma voiture sur ebay petites annonces, et j'ai eu pas mal de reponses de personnes interessées dont 2 qui ont retenue mon att...
Bonjour, je travail dans un hotel depuis 4 ans et demi, et j'ai un emlpoyeur qui me rabaisse tout le temps et en plus devant des clients et maintenan...
Bonjour, j ai fait batir 1 maison qui m as été livrée 3 mois hors delai ,il y a normalement des penalitées de retard , je voudrais savoir comment elle...
Bonjour, je souhaiterai mettre en vente un terrain plat de 8 ares situé au lotissement Bernard à PAITA en NOUVELLE CALEDONIE. Pourrait-on m'indiquer ...
Bonjours, je veux savoir si example, le propriétaire dois faire des repartion, a cause du bruit, je veux dire que je suis plus capable de vivre a caus...
que pensez vous de la loi suisse contre les minarets et cette video https://www.youtube.com/watch?v=F9HfdOhm2nY
Bonjour,je suis une etranger et en 2010 je fait 5 ans sur le territoire francé je suis devorcee avec un enfant de mois de 3ans de nationaliter francai...
Bonjour, J'espère que je poste au bon endroit. Voilà, j'ai cassé mon téléphone portable et donc, il faut que j'en change. Client BOUYGUES depuis...
bonjour je voudrait acheter un paquet de sigarette dans un bureau de tabac mais je n'ai que 14 ans qu'est ce que je risque si le vendeur se rend compt...
Bonjour, J'aimerais savoir si une personne qui travaille dans l'immobilier a le droit de proposer des ventes d'appartements ou de maisons sur faceb...
Bonjour, est ce qu'un huissier a le droit de vous harceler
Bonsoir, Je viens de me déclarer auto-entrepreneur en tant que prothésiste ongulaire, je me suis mis en contact avec un professionnel de la création ...
Bjr! a vs tous!!! voila j'ai 1 bleme avec une carte grise je me suis separer de mon ex (non marié et non pacsé) pour cause violence conjugale je lui...
bonjour, j'ai un petit soucis... je n'arrive pas à obtenir une attestation de l'employeur de mon ex-mari comme quoi il ne touche de supplément famili...
Bonjour, Moi aussi je suis victime de l arnaque de cdiscount (car il n y a que là que je commande). Je viens de voir que chaque mois il me prélève ...
bonjour à tous, En lisant vos messages, j'ai l'impression de revivre le cauchemar de fin décembre 2008. Nous avons mis en vente sur le bon coin notr...
je viens également de m apercevoir que je faisais l objet de prélevement CBI sur mon compte de 8,99 euros depuis deux mois. je n ai rien demandé, ni ...
bonsoir, je prends la plume ce soir car je souhaiterais que l'on me dirige vers le service qui régie les plaintes liées à notre principal fournisseur ...
j'ai eu le meme type de message comment savoir si c'est vraiment une arnaque?et quoi comme arnaque?
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Bonjour, J'ai il y a 2 semaines de cela vendu un objet sur Ebay. Le problème est que je n'ai toujours pas recu largent sur mon compte bancaire bien q...
Bonjour, Je vais résumer rapidement, J'ai commandé un produit sur un site internet et il était déféctueux, l'entreprise me propose alors un échang...
Bonjour, Ma question porte sur le droit d'auteur... sur les livres qui dates de 30 ans ou plus, ceux sur msdos et win 1.* 2.* et 3.*. Win 3.1 est ...
Bonsoir, il y a deux mois j'ai eu une contravention ( 12 oct 2009 ) parce que ma carte imaginaire etait perimé. Deux jours aprés ma carte a été reacti...
mon locataire ne paie pas le loyer depuis 8 mois il n y a pas eu de bail lorsque je l appelle il me raccroche au nez j ai envoyé une lettre recommandé...
Bonjour, Si je vous contacte, c'est que j'ai un assez gros problème. Je ne sais pas me défendre ni verbalement ni physiquement. Je ne suis ni mai...
Bonjour, depuis de 1 octobre, je travaille dans une boite d'espaces verts. signe un CDI avec 1 mois d'essai. salaire brut propose est de 1488.74€ s...
j'aimerais savoir si mon fils qui a 18 ans peut avoir une aide sociale. il vit tout seul sur son argent qui lui reste, gagné cet été et maintenant il...
Bonjour, mon fils a volé un portable a une fille en escalade et ses parents ont porté plainte que risque t'il merci d'avance
bonjour je veux créer ma société mais je suis en procédure de divorce , l'ordonnance de non conciliation a été rendue par contre, quelles mesures ...
ont etais en train de chercher un petit chiot pour mes enfants ont a vu une annonce don de chiots de jack russel ont a envoyer un mail le monsieur n...
bonjour on ma dit que si on payait son amende un euros de plus que le montant que l on doit la perte des points n avait pas lieu , exemple une ...
bonjour, Gdf m'a coupé le gaz alors que je suis en régle avec eux. Je dois rester au minimun 24h sans énergie en période hivernale. Quels sont mes ...