Peut-on couper son sapin de noel soi meme
Résolu/Fermé
wahou
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
comme le titre l'indique je voudrai savoir si vis a vis de la loi francaise on a le droit d'allr couper son sapin soi meme dans une foret qui n'est pas proteger merci pour vos reponses
comme le titre l'indique je voudrai savoir si vis a vis de la loi francaise on a le droit d'allr couper son sapin soi meme dans une foret qui n'est pas proteger merci pour vos reponses
A voir également:
- Couper un sapin dans la foret
- Couper une video - Guide
- Couper un pdf - Guide
- Comment couper un enregistrement audio - Guide
- Couper photo en 3 instagram - Guide
- Comment couper une page sur word - Guide
4 réponses
une foret, appartient, toujours a quelqu'un!
si tu as son accord, tu peut aller couper un sapin.
si tu as son accord, tu peut aller couper un sapin.
wahou
est si c'est une foret comunal laisser a l'abandon depui bien 10 ans me faut -il l'autorisation de la mairie ou de l'onf
non
toute forêt appartient à quelqu'un (commune, particulier, ...)
y couper un sapin est donc du "vol" et est puni par la Loi, sauf à avoir l'accord préalable du propriétaire
toute forêt appartient à quelqu'un (commune, particulier, ...)
y couper un sapin est donc du "vol" et est puni par la Loi, sauf à avoir l'accord préalable du propriétaire
Si tu vas couper un sapin en forêt, même communale, même soit disant "laissée à l'abandon depuis plus de 10 ans", ton sapin risque de te coûter très cher si tu te fais prendre. Et ne te fais pas d'illusions le garde forestier verra qu'un arbre a été coupé (volé), ils connaissent la forêt comme leur poche.
Soit tu as une autorisation en bonne et due forme du garde forestier, soit tu risques de te retrouver devant un juge.
Soit tu as une autorisation en bonne et due forme du garde forestier, soit tu risques de te retrouver devant un juge.