Les discussions
Besoin conseil prelevement 400 euros
Résolu/FerméBonsoir, j'ai besoin d'un conseil . En 2008 j'ai déménagé mon fournisseur internet ne pouvant continué cette offre j'en ai donc changer je leur ai don...
Creation d'entreprise d'ambulance
Résolu/Fermébonjour, je souhaite ouvrir une société d'ambulance dans le 68 je voudrais savoir les demarches a faire svp?
Diagnostic de performance énergétique
Résolu/FerméBonjour, peut-on demander à l'agence le diagnostic de performance énergétique de l'appartement que l'on loue ? Ce document est-il obligatoire...
Incivilité de voisinage
Résolu/FerméBonjour, Je suis locataire de Paris Habitat depuis un peu plus de 10 ans et je rencontre depuis un certain temps des problèmes avec mon voisin de pa...
Aide déclaration de ressource caf
Résolu/FerméBonjour, j'aimerais savoir comment fait on pour faire sa declaration de ressource en ligne pour la caf je vous remercie d'avance
Droit de rétractation avant envoi
Résolu/FerméBonjour, je vous écris car j'ai appris de nombreuses choses sur votre forum concernant la loi Chatel et le droit à la rétractation après achat sur le ...
Recupération de mes ancien smail par mon patr
RésoluBonjour, je suis en passe d'entamer une procédure en justice contre mon entreprise. il y quelques mois j'ai eut la mauvaise idée d'entretenir une co...
S.v.p nouvelle loi ?
RésoluBonjour, Je ne comprend pas la nouvelle loi qui se va sortir ce soir ? La loi Davdsi sur le téléchargement illégal . J'ai une amie qui utilise vuze...
Opposition à un chèque ?
Résolu/FerméBonjour, Je me demandais si nous avons le droit de s'opposer à un chèque ? Même après qu'il soit encaissé ? Ex : Je suis Mr. X et je donne un ch...
Diffamation
Résolu/Ferméma mere a dit des choses sur mon pere et moi meme qui ne sont pas acceptable je voudrais savoir si cette infamiter peut etre puni par la loi.merci
Prélévement ncm publicité
Résoluje suis dans la meme galère que vous. on ma prélévé 39 € je ne c pa d'ou ca vien. je ne compend pas. pourriez vous m'indiquez les démarche à suivre . ...
Réduction sncf
Résolu/FerméBonjour, je suis inscrite dans les DAIP (dispositif d'aide à l'insertion professionnel) d'un lycéenne je suis donc considéré comme lycéenne ou comme é...
Les entreprises et les casinos de jeux
RésoluBonjour a tous et toutes je solicite votre aide concernant une question de droit j'aimerais savoir si une entreprise à le droit d'avoir comme acti...
Prendre une image protégée
RésoluBonjour, je suis entrain de créer une association, qui a pour but d'organiser des tournois de jeu video (pes, mario kart....) je réalise un site int...
[creative commons] empecher le plagiat
RésoluBonjour, je suis un jeune compositeur de musique. Je souhaiterais pouvoir protéger mes œuvres du plagiat qui peut exister sur le net. Pour cela j'a...
Le proprio a-t-il le droi?
RésoluBonjour, voila mon copain a visité un appart et a dit au proprio qu'il le prenait, il lui a fait signer le bail sans faire l'état des lieux et le prop...
Trop percu
RésoluBonjour, De novembre 2005 a juin 2006 la caisse d'allocations familiales à verséun trop percu de 625 euros à ma société de logement. C' est en demand...
Problème avec mon propriétaire
Résolu/Fermébonjour a tous mon problème et assai long a expliquer mes je vais faire au mieux tout d abord nous somme un jeune couple avec un bébé nous louons un a...
►chatel◄
Résolu/FerméBonjour, Bonjour a tous et merci d'être parvenue jusqu'à moi. J'ai un soucie et j'ai besoin de vos expériences pour essayer de régler mon soucie. J'a...
Amende sncf
Résolu/Ferméjai eu 2amende la derniere fois tout compris 180e,jai pas les moyens de les payer ce mois ci,le 1er mai je pourrais javais pas d4emploi voila pourquoi...
Rendre un entrepôt officiellement habitable ?
Résolu/FerméBonsoir tout le monde, J'aimerais savoir comment rendre un endroit qui est officiellement inhabitable (c'est un entrepôt) en endroit officiellement...
Anpe
Résolu/FerméBonjour, je voudrais une réponse précise sur une question: que fai-ton quand on arrive a terme des ARE? Doit-on se réinscrire? continue-t-on de s'actu...
Pv
RésoluBonjour, il y a deux mois j'ai reçu une amende pour excès de vitesse. La carte grise étant au nom de mon conjoint et ensuite le mien, j'ai du faire...
Visa pour l'angleterre
Résolu/FerméBonjour, ma soeur doit partir à un voyage en Angleterre de 4 jours avec sa classe le mois prochain. Le problème c'est qu'elle n'a pas de visa pou...
Arnaque ou pas?
Résoluje dois être livre d'une voiture samedi à 15h , d'une belle 206 diesel 2007 47000kms à 1250euros seulement,et j'ai lu toutes les réactions des différe...
Sport98.com site dengereux ?
Résolu/FerméBonjour, Je viens de commander pour plus de 100 € sur sport98.com. Mais maintenant, en y regardant de plus pres........... les prix sont etrangements ...
Question legislation hotellerie/restauration
Résolu/FerméBonjour, Il m'est arrivé plusieurs fois de commander un coca et que l'on m'apporte un verre déja rempli, donc et je me demande depuis un certain t...
Arnaque par email
RésoluComme beaucoup je recois plein d'emails d'arnaqueurs à 2 balles, demandant de se connecter sur tel site et de taper son login et mot de passe, afin de...
Non remboursement avec ticket de caisse
Résolu/Fermébonjour j ai ma mere qui a acheter 850 euros de marchandises elle est maniaco depressif etant interne en psychiatrie actuellement j ai recuperer l...
Contrat etudiant cdi temps partiel 8h/semaine
Résolu/Ferméun contrat etudiant permet il legalement de: .payer en heures reelles le salarié .ne pas mensualiser ses horaires .lui faire faire plus d heures qu...
Caution location vehicule encaisse
Résolu/FerméBonjour, Nous avons acheté des meubles et loué une camionnette chez Ikéa il y a 3 mois. Quand nous avons rendu le véhicule il y avait une griffe et ...
Auchan me refuse une facture
Résolu/FerméBonjour, J'ai acheté un appareil photo chez Auchan avec ma carte Accor en 3 fois sans frais à titre perso, le vendeur m'ayant dit que je pouvais me...
Absence injustifiée = jour de repos
Résolu/FerméBonjour, En arrêt depuis le 05/03/09 (pour cause d'état dépressif lié à un harcelement moral), je viens de recevoir moa fiche de paie du mois de M...
Amende exhibitionnisme
Résolu/FerméBonjour à tous, Un ami a parié avec moi que si il obtenait sa première année de fac, il descendrait la rue principale de notre ville et ce dans le pl...
Avons nous le droit de rapporter un fusil
Résolu/FerméSalut tout le monde, cette été je vais partit en voyage au liban et je voudrais savoir si quand je revien, je peut apporter un fusil a air comprimé...
Certificat de nationalité
Résolu/FerméBonjour voila j'ai déposé une demande de certificat de nationalité au tribunal de ....... bref je voudrais savoir le temps de traitement de ce dern...
Acn ??? j'ai besoin de vos conseils !!!
Résolu/FerméSalut à tous, j'ai besoin de vos conseils car j'ai un ami qui m'a invité à une réunion d'une entreprise qui s'apelle ACN (All Communication Network...
Franchise assurance
Résolu/FerméBonjour, il y a environ 3 semaine on m'a fracturé ma voiture mode d'infiltration fenêtre cassé ensuite commence les démarche administrative étant couv...
Délai réponse modification de contrat travail
Résolubonjour - tout est dit dans le titre -- quel est à votre avis le délai légal pour répondre à une modification imposée dans un contrat de travail ? ...
Revendications syndicales
Résolubonjour, je suis dans le bureau du syndicat de mon entreprise et j'aimerais quelques rudiments en matières syndicales (documentations sur la bonne ...
Annulation commande signature non habilitée
RésoluBonsoir, Je travaille pour une PME parisienne de 64 salariés. L'un de nos agents de maitrise a passé commande auprès d'un fournisseur non référencé...
Arnaque vente de 206
RésoluBonjour , Je solicites votre avis au sujet d'une vente de voiture. J'ai vu ce matin sur un site quelqu'un qui vendait une 206 au prix de 1500€ :s...
Probleme de banque
Résolu/Fermébonjour; une banque peut elle refuser un client même si son interdit bancaire et une histoire ancienne
Info assedic
Résolu/Fermébonjour je voudrais savoir si je me fait radié des assedic va t'on me suprimé mon rmi merci
Confirmation de mon inscription
RésoluBonjour, je penses qu'à partir de mon inscription toute l'équipe sera disponible pour m'aider.
Vendre sur un blog sky' légal?
RésoluBonjour, j'ai 13 ans et je voudrai me faire de l'argent de poche Alors j'ai eu l'idée de faire un blog pour vendre quelques vieux objets ou vêtement ...
Responsabilité civile pour mon chien
Résolu/Fermébonjour, mercredi mon chien s'est fait heurté par un vehicule, je sais que les frais de veterinaire sont à ma charge, mais la propriétaire du véhicule...
Contestation de facture
Résolu/FerméBonjour je viens vers vous pour me conseiller. je souhaite contester le montant de ma facture télephonique qui s'eleve quand même a 850 euro et je v...
Renseignement sur augmentation loyer svp.
Résolu/FerméBonjour je voudrai savoir des renseignement sur augmentation loyer . Le bail a ete fais en mai 2004 pour la somme de 290 euros. Sur le bail le propr...
Demission et creation d'entreprise
Résolu/FerméBonjour est ce que j'ai le droit de prendre mes 2h pour recherche d'emploi si je démissionne pour créer mon entreprise Merci d'avance
