Droits d'auteur d'un mineur
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juanou
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juanou Messages postés 137 Date d'inscription vendredi 28 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 août 2013 - 9 mars 2009 à 17:12
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5 réponses
Utilisateur anonyme
9 mars 2009 à 16:39
9 mars 2009 à 16:39
Il me semble évident qu'il faille l'accord des parents.
On a tous appris un jour...on ne devrait jamais l'oublier...
SI J'AI PU VOUS RENSEIGNER, CLIQUEZ SUR RESOLU MERCI !
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clement.
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9 mars 2009 à 16:40
9 mars 2009 à 16:40
Je confirme les dire de M@thew
Vu que c'est des mineurs, il faut l'accord des parents.
Vu que c'est des mineurs, il faut l'accord des parents.
juanou
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9 mars 2009 à 16:56
9 mars 2009 à 16:56
Merci M@thew & clement.
C'est ce que je supposais (et ça ne devrait pas poser de problèmes).
Je voulais juste avoir l'avis de quelqu'un qui s'y connaît. Vous connaissez bien le droit, vous ?
C'est ce que je supposais (et ça ne devrait pas poser de problèmes).
Je voulais juste avoir l'avis de quelqu'un qui s'y connaît. Vous connaissez bien le droit, vous ?
Utilisateur anonyme
9 mars 2009 à 17:02
9 mars 2009 à 17:02
Moi, je connais bien le droit...et je suis papa, alors quand je vois combien de fois je dois donner mon accord pour un oui ou pour un non...il est évident qu'il faille l'accord des parents...
On a tous appris un jour...on ne devrait jamais l'oublier...
SI J'AI PU VOUS RENSEIGNER, CLIQUEZ SUR RESOLU MERCI !
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juanou
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9 mars 2009 à 17:12
9 mars 2009 à 17:12
Double autorité en la matière, donc ! :)
Alors je n'ai plus de doutes.
Merci.
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