Les discussions
Se faire entendre auprès d'orange !
RésoluBonjour, Voici l'histoire : cela fait pratiquement 5 ans que nous devons nous contenter d'une antenne relais défectueuse dans notre secteur (Coupur...
Licenciement
RésoluBonjour, Je serai bientôt licenciée de mon entreprise en Belgique, et je ne sais pas vers quel organisme me tourner pour me renseigner sur mes droit...
Faire appel d'un jugement
Résolu/FerméY -a-t-il un delais maximun pourfaire appel d'un jugement ( affaires familiales )
Auto entrepreneur
Résolu/Fermébonjour' voilà je suis travailleur autonome et j'aimerais savoir si je peux prendre le statut d'un auto-entrepreneur merci d'avance pur vos réponses.
Droit proportionnel procédure d'appel
RésoluComment se fait-il que certains avoués calculent le droit proportionnel sur la base des prétentions du demandeur ( montant des demandes) alors que le...
Article 24 loi 90.04et article 40 loi 08.90
Résolu/FerméBonjour, nous sommes des cadres d 1 entreprise nationale algerienne et nous avons decides de prendre notre retraite suite a la convention collective...
Paiement cb maestro
RésoluBonjour, J'ai une question sur laquelle je n'ai aucun idée. Je possède une CB maestro Crédit mutuel, et je voudrais effectué un paiement de 546 ...
Limitation a 34chvx en moto
Résolu/FerméBonjours, j'ai eu le permit moto le jour de mes 20 ans, le problème est que les kits de bridages sont extremement chère, je rouler en 50 avant et je d...
Probleme prof de francai
Résolu/Fermébonjour, voila g eu un petit probleme avec ma prof de francai: le mardi de la derniere semaine avant les vacance de paques elle m'a exclu psk je fes...
Accusée conduire en état d'ivresse sans flag
Résolu/FerméJeune conductrice, 6 mois de permis. J'avais un peu bu la veille au soir, maximum trois verres, mais était restée dormir chez un ami en ville dans le...
Licencier
Résolu/FerméBonjour je souhaite me faire licencier que doit je faire pour toucher le chomage
La naturalisation
Résolu/FerméBonjour, je suis fils unique et posthume d un ancien combattant tombé au champ d honneur le 05.07.54 au vietnam et je suis né le 28.10.54 en 1963 jét...
Contacter association de consommateurs
Résolu/FerméBonjour, paypal me bloque 300€ depuis 6mois et ils ne m'aident pas et ne font rien pour arranger les choses. Ils font trainer en attendant que j'ab...
Clause de mobilité dans un contrat de travail
RésoluDans mon contrat de travail, il n'est pas indiqué que mon poste "est basé à..." par contre, j'ai une clause de mobilité qui indique que le salarié ...
Litige sur héritage
Résolu/Ferméil s'agit d'un problème d'héritage qui concerne 10 personnes .3 d'entre elles ont refusé l'héritage et bloque ainsi la succession.Que peuvent faire le...
Changement de carte bleue non périmée
Résolu/Fermébonsoir, voila je me suis séparée du père de ma fille recemment ;hors monsieur connais les coordonées de ma carte bancaire et s'en ai servis a 2 re...
Lettre au maire
Résolu/FerméBonsoiir , Voilà Je veux faire mon bafa : dans ma commune j'ai appris que le maire peut payer en entier la formation au bafa ,mais pour cela je dois f...
Paiement / prélèvement
RésoluBonjour, Je me suis aperçu ce mois ci qu'un paiement avait été effectué pour un abonnement, contre mon gré. J'avais juste effectué un paiement ponc...
Bail commercial,pas de porte,bail a ceder ?
RésoluBonjour, Voila je suis a la recherche d'un local commercial pour finaliser mon projet de pret a porter mais je ne connais pas grand chose. J'aimerai...
Prête nom pour une société, risqué ou pas?
Résolu/FerméBonjour, Le père de ma copine est actuellement en train de monter sa société, mais étant en préjudice avec son ancien employeur, il m'a proposé de ...
Vidéos > copyright
RésoluBonjour, j'aimerai savoir si j'ai le droit de mettre des photos et des vidéos que j'ai prit pendant un show de catch a Strasbourg dans une vidéos sur ...
Utilisation de photo
RésoluBonjour, Quelles sont les démarches pour utiliser une photographie de maison pour faire une plaquette publicitaire, évidemment avec l'accord du pro...
Rmi
RésoluBonjour, à partir de quel revenu mensuel touche-t-on le rmi s'il vous plait merci beaucoup
Rech emploa domicile
Résolubonjour à tous ! Je viens de perdre mon emploi et comme je suis enceinte je ne peux pour le moment en rechercher un . J'aimerais donc pouvoir trav...
Retard d'idemnisation
Résolu/FerméBonjour, g u un accident le (11/03/2009) don je suis pas responsable puis g remis le constat a la *** le lendemain (12/03/2009) 15jour apres pas de...
10 ans de permis et toujours jeune conducteur
RésoluBonjour, je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique pour poser ma question mais j' espère que quelqu' un pourra m' aider. ...
Délai de remboursement d'un sinistre
Résolu/FerméBonjour, le 10 Octobre 2008, j'ai eu un accident de scooter. Cela remonte maintenant à environ 7 mois. J'ai appelé de nombreuses fois mon assureur ( q...
Besoin d'aide
RésoluBonjour, je suis locataire depuis 1993 . depuis cette periode jusqu'a maintenant j'ai un retard , de 4 ans de loyers impayer,je regler comme je pouva...
Passer 3 fois son permis est-ce normal
Résolubonjour a tous... passer 3 fois son permis est-ce normal? bien entendu mon professeur au permis,m'as evaluer durant l'apprentissages et as juger bon ...
Renseignement démission
RésoluBonjour, je suis actuellement en CDI au sein d'une société dans le domaine de l'aéronautique. Je n'ai pas touché mon salaire du mois de mars 2009 e...
Loi dvd
RésoluBonjour a tous, Je suis entrain de créer un DVD. Ce DVD va être vendu contre un Don du demandeur. Mais il ne faut pas que ce DVD soit donner, ni...
Lien entre ccm et la fnac?
RésoluBonjour, J'ai consulté le site marchand de la FNAC, sur des livres très précis... Plusieurs jour après, je me connecte au forum "CCM", sans m'iden...
Rmi, saisi des meubles, demain ?
Résolu/FerméBonjour, Au secours, on veut nous saisir, demain ! ! ! Je voudrai savoir si un RMIste peux etre saisie de ses biens, meubles ? Je sais deja q...
Cdd en contrat saisonnier
Résolu/FerméBonjour, Je suis en type de contrat CDD depuis un mois et sur ce contrat est écrit : Motif du contrat: saison de printemps Le directeur m'a c...
Votre avis
Résolu/FerméBonjour, Par simple curiosite... J'aimerais avoir votre avis a propos des sanctions de la part d'un gendarme m'ayant verbalise. Je roulais en m...
Inquiétude
RésoluBonjour, Voila j'ai une fille de 14 ans et aujourd'hui j'ai été convoqué au collège ou l'on me dit qu'elle a écrit des insultes sur son professeur. L...
Avoir l'information de la nationalité de mon
Résolu/Fermébonjour, je me présente c anis je voudrais savoir si mon grand père noureddine abdel.hadi a la nationalité française
Information
Résolu/Fermébsr,bsr je voulais savoir sur ma mere qui es nee en france ; est ce que elle as les droits a la natinalite française.mérci
Bruit d'évacuation d'eau
Résolu/Fermébonsoir, voila j'habite un rez-de -jardin et suis vraiment deranger tous les jours "surtout tôt le matin" quand les propriètaires d'étages supérieur...
Création d'entreprise
Résolu/FerméBonjour tout le monde, Je voudrais d'abord m'excuser auprés des admins du forum si je ne suis pas dans la bonne rubrique, mais il me semble que cel...
Mise en demeure de commencer les travaux de c
Résolu/FerméBonjour, J'ai besoin d'un peu d'aide. Je fais construire mais j'ai obtenu le permis de construire le 31/07/08 et le prêt le 03/10/08 mais le chantie...
Renseignements sur aménagement tps de travail
Résolu/Fermébonjour, je suis actuellement enceinte de 3mois1/2 et je n'arrive pas à trouver l'article correspondant aux horaires ou aménagement du temps de tr...
Probleme familial
Résolu/FerméBonjour tout le monde, voilà j'ai un probleme avec ma mère. Elle hurle sur ma soeur de 9 ans du matin au soir, elle la frappe constamment. Elle est to...
Billet d avion
Résolu/FerméBonjour, voici la situation:J ai récemment acheté des billets pour la chine pour un séjour de 64 jours,or après recherche il semblerait que la chine ...
Recherche chaton
Résolu/FerméBonjour je suis a la recherche d'un chaton j'ai contacté 2 annonces le bon coin je suis tombée sur une dame qui s'appelait furi elle donnait un main ...
Prescription sur facture
Résolu/FerméBonjour, J'ai acheté un bien mobilier en 04/07 en versant un acompte et ayant la facilité de paiement en 24 mensualités. Or, je n'ai jamais reçu d...
Trinunal corectionel
Résolusalut! que se passe t'il si je ne me présente pas a ma convocation au tribunal corectionel sans prévenir perssonne je vai etre juger ou pours...
Travaillé une partie au noir et pas payé
Résolubonjour Voici mon cas je travail dans la restauration en contrat CDI et un salaire convenu ensemble chez un employeur qui me paye mon salaire t...
Dépot vente
Résolu/FerméBonjour à tous, J'ai dépooser des vêtements ainsi que des chaussures dans un dépot ventes de vêtements, il y a quelque mois déjà mes articles déposer...
Deces de mon pere
Résolu/FerméBonjour je souhaiterez avoir des renseignement sur les actes de succession donc si un notaire ou qqun qui est ds des etudes de droit avait la gentille...
