Duree copiright
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8 oct. 2009 à 14:06
aze866 Messages postés 575 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2009 - 8 oct. 2009 à 14:12
aze866 Messages postés 575 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2009 - 8 oct. 2009 à 14:12
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aze866
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8 oct. 2009 à 14:12
8 oct. 2009 à 14:12
Les droits de suite sont valables 70 ans après le décès de l'auteur. Mais, je ne sais pas, si ça fonctionne pareil pour tes manuels (cession de droits...).