Duree copiright

Fermé
fbpsn - 8 oct. 2009 à 14:06
aze866 Messages postés 575 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2009 - 8 oct. 2009 à 14:12
Bonjour,
combien de temps le copiright est il valable?
je voudrais vendre des photocopie de manuiels atelier et pieces detachees pour moteur tres anciens (année 1990 et avant).
merci de votre reponse
andre

1 réponse

aze866 Messages postés 575 Date d'inscription jeudi 17 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2009 31
8 oct. 2009 à 14:12
Les droits de suite sont valables 70 ans après le décès de l'auteur. Mais, je ne sais pas, si ça fonctionne pareil pour tes manuels (cession de droits...).
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