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Duree copiright

fbpsn -  
aze866 Messages postés 663 Statut Membre -
Bonjour,
combien de temps le copiright est il valable?
je voudrais vendre des photocopie de manuiels atelier et pieces detachees pour moteur tres anciens (année 1990 et avant).
merci de votre reponse
andre

1 réponse

Réponse 1 / 1
aze866 Messages postés 663 Statut Membre 31
 
Les droits de suite sont valables 70 ans après le décès de l'auteur. Mais, je ne sais pas, si ça fonctionne pareil pour tes manuels (cession de droits...).
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