Perte de reseau spontané Sfr et resiliationFermé

Question

Bonjour,
Voila, cela fait deux ans que je suis chez Sfr et depuis a peu près une semaine, je n'ai plus de réseau chez moi. Au début, je pensais que cela venait de mon téléphone, donc j'en ai acheter un neuf mais toujours rien. Le weekend, des amis sont venus chez moi, et effectivement, tout ceux qui avaient sfr n'avaient pas de réseau.

J'appelle donc le service client de mon téléphone fixe, on me passe le service technique, on fait les différents test, et on me dit qu'il feront des tests, qu'il fallait que je rappelle dans cinq jours si la situation ne se débloque pas. On m'a aussi précisé que la résiliation était impossible si je n'avais pas de réseau dans un endroit spécifique (genre chez moi).

Bref, j'ai rappelé hier, service technique indisponible pour problème interne, aujourd'hui, pareil. Le seul truc, c'est que j'ai besoin d'être joignable 24/24 pour des raisons professionnels, et mon patron m'a déjà blâmé pour ce problème. Donc la solution doit être la plus rapide possible.

Je pense donc prendre un autre forfait, chez un autre opérateur,mais le seul problème, c'est que je n'ai pas les moyens d'en avoir deux. Comme le service est indisponible, je ne peux même pas avoir de renseignement concernant la résiliation. 

Donc ma question est: Puis je résilier mon forfait? Ai je un moyen pour le faire? Des raisons?

kyambre · Accepted Answer

Il suffit de faire un courrier de mise en demeure avec accusé de réception en rappelant l'obligation de résultat qui leur incombe et préciser que vous résilierez votre contrat en cas d'inexécution sous "x" jours. Passé ce délai, envoyer un nouveau courrier en AR si pas de résultat pour demander la résiliation du contrat en mentionnant que la rupture est légitimée par l'inexécution de leurs obligations.

R-Daneel · Answer

Bonjour,

Comme il est très difficile de faire valoir ses droits avec les opérateurs de téléphonie mobile, je pense que ce serait un bonne chose de contacter l'association UFC Que Choisir qui connait bien tous ces problèmes.réseau tel

mouize · Answer

bonjour,
J'ai donc déja fait cette démarche sur leur forum (ne pouvant pas me deplacer). Ceci dit, j'essai de trouver des solutions un peu partout, sait on jamais.
Merci.

R-Daneel · Answer

Le plus gros problème avec les opérateurs, c'est qu'il faut leur prouver le dysfonctionnement alors qu'il ont une obligation de résultat.

Obligation de résultat de l’opérateur
La société de téléphonie mobile assume une obligation de résultat et non une obligation de moyens puisque le contrat qui l’unit à ses abonnés est un contrat de prestataire de services.
En conséquence, l’opérateur ne peut pas s’exonérer, de manière générale, de sa responsabilité dans les cas où le service ne serait pas fourni à l’abonné. Le consommateur a donc droit à une indemnisation.

mouize · Answer

Donc si je comprend bien, j'ai le droit a une indemnisation, mais pas a une resiliation?

Le problème est que ca dure plus de dix jours, et que rien ne me garantit qu'ils résoudront ce problème dans les jours qui suivent. 

De mon coté, comment prouver le dysfonctionnement? Le seul fait réel  est que je suis injoignable à moins de m'éloigner de plusieurs dizaines de mettre de mon habitation. Aucuns travaux n'ont été effectué, dans mon immeuble.

Puis jouer sur le fait que le service technique est indisponible depuis plus de 24h? 
Je viens de lire ailleurs qu'un FAI se doit de fournir un service en continu, et que si ce n'est pas le cas, le contrat est rompu et donc résiliation possible (j'ai souscris a l'illymthic 3G).

Je suis vraiment dans une impasse: d'un coté je me dois d'etre joignable 24/24 (sinon patron pas content), de l'autre je n'ai pas les moyens d'avoir deux abonnements et donc je me dois de resilier SFR si pas de reseaux d'ici demain.

R-Daneel · Answer

Recherche ICI

l'asso locale la plus proche de chez eux et contacte les.

mouize · Answer

Ca ne répond pas, et apparement ils ne sont ouvert que quelques heures par semaines.
Merci quand même.

Si quelqu'un trouve une solution, je suis toujours preneur.

R-Daneel · Answer

Bon courage  :-)

mouize · Answer

Merci, j'en aurai besoin.

gma307 · Answer

alors la suite de ton histoire ? il s'est passé quoi avec sfr ?

Mestre Jehan · Answer

kyambre dit :
Il suffit de faire un courrier de mise en demeure avec accusé de réception en rappelant l'obligation de résultat qui leur incombe et préciser que vous résilierez votre contrat en cas d'inexécution sous "x" jours. Passé ce délai, envoyer un nouveau courrier en AR si pas de résultat pour demander la résiliation du contrat en mentionnant que la rupture est légitimée par l'inexécution de leurs obligations.
____________________

Bonjour à tous,

D'abord SFR nous avait donné une ligne qui avait été transférée vers un autre opérateur (donc impossible de l'activer et l'autre correspondant recevait toutes mes réceptions), puis SFR nous a donné une autre ligne alors que nous étions en vacances.
De retour à la maison, Ô ben ça marche plus  ; mais en allant au fond du jardin ça marche, ça marche pas, ça marche, ça marche pas ... par contre à 500 m près du cimetier en hauteur ça MARCHE réseau à fond.

Non seulement SFR ne veut pas résilier le contrat malgré la mention comme indiqué par Kyambre au risque de nous entendre dire qu'il nous faut prouver nos dires (peut-être par constat d'huissier), mais nous demande d'honnorer les deux échéanciers par prélèvements automatiques.
C'est à dire que je paie pour une ligne transférée sur un autre opérateur pour une autre personne et que je paie pour un service que je n'ai pas.
Obligation de résultat, ce n'est pas mentionné dans le contrat disponible sur le net que SFR s'est bien gardé de nous donné lors de l'ouverture du contrat, alors que les obligations du contratant sont sur un bon paragraphe.

De plus il est stipulé :
Cependant il est expressément convenu que l’Acheteur qui utilise le Service avant l’expiration du délai légal de 7 jours est réputé avoir renoncé à son droit de rétractation.

Or, SFR essaie devant vous la première communication .... Sic !

Reste une association de défense du consommateur ... à suivre.

Salutations amicales à tous.

Mestre Jehan

Perte de reseau spontané Sfr et resiliation

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