Autorisation ou non?
sofatou
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blux Messages postés 2051 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'envisage de travailler à domicile.
Je tricoterais à la machine des pulls pour enfants à l'effigie de leur héros de dessins animés.
Je possède plusieurs catalogues de modèles de la marque PHILDAR.
Je souhaiterais savoir si je peux légalement utiliser ces modèles pour les vendre ou s'il faut une autorisation spéciale.
Je vous remercie d'avance.
Soso
J'envisage de travailler à domicile.
Je tricoterais à la machine des pulls pour enfants à l'effigie de leur héros de dessins animés.
Je possède plusieurs catalogues de modèles de la marque PHILDAR.
Je souhaiterais savoir si je peux légalement utiliser ces modèles pour les vendre ou s'il faut une autorisation spéciale.
Je vous remercie d'avance.
Soso
1 réponse
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Salut,
il y a de fortes chances qui tu soies obligé(e) de demander l'autorisation de reproduire des personnages qui sont sous copyright : disney et consorts... Tu dois contacter les dépositaires de la marque pour avoir une licence d'exploitation (mais c'est pas donné)...
Sinon, tu peux être attaqué(e) pour contrefaçon.
