Autorisation ou non?
sofatou
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blux Messages postés 27997 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'envisage de travailler à domicile.
Je tricoterais à la machine des pulls pour enfants à l'effigie de leur héros de dessins animés.
Je possède plusieurs catalogues de modèles de la marque PHILDAR.
Je souhaiterais savoir si je peux légalement utiliser ces modèles pour les vendre ou s'il faut une autorisation spéciale.
Je vous remercie d'avance.
Soso
J'envisage de travailler à domicile.
Je tricoterais à la machine des pulls pour enfants à l'effigie de leur héros de dessins animés.
Je possède plusieurs catalogues de modèles de la marque PHILDAR.
Je souhaiterais savoir si je peux légalement utiliser ces modèles pour les vendre ou s'il faut une autorisation spéciale.
Je vous remercie d'avance.
Soso
A voir également:
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- Vous devez disposer d'une autorisation pour effectuer cette action - Guide
- Trustedinstaller autorisation - Forum Windows 8 / 8.1
- Comment enlever TRUSTED INSTALLER - Forum Windows 7
- Localiser un portable gratuitement sans autorisation forum - Forum Téléphones & tablettes Android
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1 réponse
Salut,
il y a de fortes chances qui tu soies obligé(e) de demander l'autorisation de reproduire des personnages qui sont sous copyright : disney et consorts... Tu dois contacter les dépositaires de la marque pour avoir une licence d'exploitation (mais c'est pas donné)...
Sinon, tu peux être attaqué(e) pour contrefaçon.
il y a de fortes chances qui tu soies obligé(e) de demander l'autorisation de reproduire des personnages qui sont sous copyright : disney et consorts... Tu dois contacter les dépositaires de la marque pour avoir une licence d'exploitation (mais c'est pas donné)...
Sinon, tu peux être attaqué(e) pour contrefaçon.
