Vais-je recevoir l'amande ou pas ?
Résolu/Fermé
Kelly Maréchal
-
Xileh Messages postés 19446 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Xileh Messages postés 19446 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai fais l'achat d'une voiture avec ancienne plaque, du coup lors de la récupération de carte grise nouveau numéro de plaque pour être en règle or le lendemain je sais que j'ai eu la prise de plaque pour contravention (bien-sûr je n'étais pas en infraction car on dispose de 48h pour le changement de plaque) et à ce jour les nouvelles ont étés mises en places. Vais-je recevoir l'amande ou elle ne va jamais arrivé étant donné que ce sont les anciennes plaques qui ont étés prises et n'appartiennent plus à personne ?
J'ai fais l'achat d'une voiture avec ancienne plaque, du coup lors de la récupération de carte grise nouveau numéro de plaque pour être en règle or le lendemain je sais que j'ai eu la prise de plaque pour contravention (bien-sûr je n'étais pas en infraction car on dispose de 48h pour le changement de plaque) et à ce jour les nouvelles ont étés mises en places. Vais-je recevoir l'amande ou elle ne va jamais arrivé étant donné que ce sont les anciennes plaques qui ont étés prises et n'appartiennent plus à personne ?
A voir également:
- Vais-je recevoir l'amande ou pas ?
- 952 n'a pu recevoir votre message - Forum SFR
- SFR problème SMS 952 ✓ - Forum SFR
- Ce compte ne peut pas recevoir vos messages car il n’autorise aucune invitation par message ✓ - Forum Facebook Messenger
- Je peux appeler mais pas recevoir d'appel sur mon portable ✓ - Forum telephonie fixe
- IMPOSSIBLE DE RECEVOIR DES APPELS - Forum Samsung
1 réponse
Bonjour
Cette question serait plus judicieusement posée ici
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
Là ce sont celles liées au fonctionnement et à la création d'un site web !.....
Cette question serait plus judicieusement posée ici
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
Là ce sont celles liées au fonctionnement et à la création d'un site web !.....