4 réponses
Bonjour
Nom bizarre pour un vendeur de grolles..
La moindre des choses serait de donner l'url du site afin que l'on ne perde pas de temps (Qui est précieux, si si..).
Il s'agit d'un site supposé grec faisant du 50% de réduction?
Entre nous la question initiale aurait du être posée AVANT de cliquer définitivement sur le bouton 'commande'..
A+
Nom bizarre pour un vendeur de grolles..
La moindre des choses serait de donner l'url du site afin que l'on ne perde pas de temps (Qui est précieux, si si..).
Il s'agit d'un site supposé grec faisant du 50% de réduction?
Entre nous la question initiale aurait du être posée AVANT de cliquer définitivement sur le bouton 'commande'..
A+
Salut.
Perso : je connais pas.
Mais si tu pouvais donner le lien du site en question, je pourrais voir si c'est OK ou pas.
++
Perso : je connais pas.
Mais si tu pouvais donner le lien du site en question, je pourrais voir si c'est OK ou pas.
++
Lu'
Où ils sont, les CGV / CGU ?
CGU : Conditions générales d'utilisation
CGV : conditions générales de vente
http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Droit-Internet/Commerce-electronique/Sites-internet-mentions-legales-CGU-CGV-et-clauses-particulieres
++
Où ils sont, les CGV / CGU ?
CGU : Conditions générales d'utilisation
CGV : conditions générales de vente
http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Droit-Internet/Commerce-electronique/Sites-internet-mentions-legales-CGU-CGV-et-clauses-particulieres
a. Loi CEN, article 6-III
→ Pour tous les sites :
Le Site : nom + URL complète + contact e-mail générique ;
La société : dénomination sociale + siège social + adresse (avec le pays) + numéro de téléphone + numéro d’inscription ( RCS ou métiers) + capital social ;
Le(s) dirigeant(s) de la société : nom(s) + qualités ;
Le ou les directeurs de publication du site : nom + qualités + contact e-mail ;
L’hébergeur du site : dénomination sociale de la société + adresse du siège social + numéro de téléphone + numéro RCS + capital social + contact e-mail ;
Une référence à la loi informatique et libertés : droit de modification et de suppression des données personnelles ( droit d’opposition : art. 38 et s. )
Un contact mail de signalement de contenus inappropriés ou illégaux ;
Le statut du site : qualité d’hébergeur ou d’éditeur de contenus publiés par les utilisateurs. De cette qualité découlera l’absence ou la mise en jeu de la responsabilité juridique de la société quant aux contenus (commentaires, images, liens, etc.) publié directement par les internautes ;
Un lien vers les CGU et les CGV.
++
avez vous commandez une paire de chaussures ? CONNAISSEZ VOUS CE SITE ? merci de me répondre