Violation droits d'auteurs

Résolu
jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 - 10 déc. 2013 à 00:56
Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 - 13 déc. 2013 à 13:43
Bonsoir,c'est une question un peu bete,dans facebook,j'ai mis une petite video (1mn)que j'ai fais moi meme, 5 photos de mes enfants et j'ai voulu y mettre un peu de musique, quelque temps apres on me l'a retiré pour ((violation des droits d'auteur))..je voudrais savoir (c'est ça la question bete)) si tout ce qu'il y a dans le net fait partit des ((droits d'auteurs))..comment savoir ce qui est LIBRE et ce qui ne l'est pas..cordialement



27 réponses

Dexterccm Messages postés 7652 Date d'inscription samedi 4 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 3 504
10 déc. 2013 à 09:14
Bonjour

Toute musique commercialisée n'est pas libre de droit (tout ce que vous pouvez acheter, qui passe à la radio, qui ont des clips qui passent à la télé)
https://www.musiquelibrededroit.com/ voici un site où vous pouvez en trouver
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
10 déc. 2013 à 13:12
Dexterccm bonjour, merci de m'avoir repondu, je viens de visiter (musiquelibrededroit.com) et je t'avoue que j'ai ete un peu perdu dans tout ça,j'ai peur de me tromper ou de tomber sur une page de "n'importe quoi""...ne pourais-tu pas me donner stp ne serait-ce qu'un site, ou je peux telecharger de la musique, pour la mettre uniquement dans mes petit clips pour mes albums facebook sans pour cela me faire inculper de ((violation des droits d'auteurs)) voila, tout ça est un peu bete je l'avoue, j'espere que tu me repondra...cordialement.
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Dexterccm Messages postés 7652 Date d'inscription samedi 4 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 3 504
10 déc. 2013 à 14:41
https://www.jamendo.com?language=fr
très facile à utiliser.
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
10 déc. 2013 à 19:28
Dexterccm bonsoir, je viens de faire un petit tour sur le site (http:/www.jamendo.com/fr/) et sur les ((Conditions générales d'utilisation))...ouf, c'est trop long pour moi et trop juridique...en un mot, est-ce qu'à partir de ce site je peux télécharger de la musique et la mettre dans mes petits clips qui ne dépassent guere les 2 minutes (pour mes albums Facebook), sans pour cela être accusé de violation des droits d'auteur...car je risque de me faire supprimer mon Facebook. cordialement
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Dexterccm Messages postés 7652 Date d'inscription samedi 4 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 3 504
10 déc. 2013 à 23:37
tout à fait, vous pouvez utiliser les musiques jamendo et ne pas avoir de soucis avec facebook.
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
Modifié par jeddy5 le 11/12/2013 à 00:11
Dexterccm encore une petite chose, quand je fais (https://www.jamendo.com?language=fr ) et quand la page s'ouvre, il y a plein de sites JAMENDO , est-ce que le peux utiliser tous ces "jamendo" sans me faire de soucis, c'est ma derniere question, je vous remerci beaucoup Dexterccm pour votre patience envers moi, cordialement
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
Modifié par Alex- le 11/12/2013 à 00:16
Bonjour,

Contrairement à ce qui a été dit plus haut, la commercialisation n'est pas la limite entre libre de droit et droit d'auteur. Toutes oeuvres commercialisées ou non, est protégée par le droit de la propriété intellectuelle français qui précise que:

L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. (art. L. 123-1)

Au dela ça tombe dans le domaine public et c'est donc totalement libre mais pas très contemporain :)

Pour de la musique plus actuelle il faut chercher les oeuvres sous licences Creatives Commons qui sont des licences qui permettent d'utiliser, de diffuser, voir de transformer les oeuvres et même de les commercialiser. La plus permissive est la licence CC0 qui autorise toute personne à réutiliser librement les travaux, les améliorer, les modifier, quel que soit le but et sans aucune restriction de droit, sauf celles imposées par la loi: en France contrairement à d'autres juridictions (comme aux États-Unis), il n'est pas possible techniquement de mettre une oeuvre volontairement dans le domaine public, l'auteur ne pouvant légalement céder tous ses droits, et notamment le droit moral, qui possède un caractère inaliénable.

Voici quels liens pour documentation:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_en_droit_de_la_propriété_intellectuelle_français

https://createurs-editeurs.sacem.fr/

https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

https://fr.wikipedia.org/wiki/CC0

Et surtout:

Une page du site de Creative Commons qui regroupe plusieurs site de musique téléchargeable sous licence CC. En utilisant ces musiques tu seras dans ton droit.

Voici le détail de chaque licence:

https://creativecommons.org/licenses/



ps: Je finirai en disant que Jamendo, qui t'a été conseillé, c'est pas donné...

https://licensing.jamendo.com/fr/prix
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Dexterccm Messages postés 7652 Date d'inscription samedi 4 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 3 504
11 déc. 2013 à 00:32
mais toutes les musiques commercialisés sont soumises au droit d'auteur, non?

Pour les licences jamendo, c'est pour un "business use" ("licence music for business use"). Il ne me semble pas que ça s'applique à la video facebook de jeddy
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
Modifié par Alex- le 11/12/2013 à 00:45
Après vérification il y a une petite ambiguïté, preuve que la maîtrise des droits n'est pas évidente pour tout le monde.

Quand on veut télécharger une musique il est précisé:

Téléchargement libre
C'est gratuit et légal pour un usage privé


Suivant cette logique la diffusion sur Internet (facebook, youtube etc.) ce n'est plus de l'usage privé... mais juste en dessous on voit une licence Creative commons CC BY-NC-ND 3.0 qui est de loin la plus restrictive: Utilisation commerciale interdite, interdiction de transformer l'oeuvre de quelques manière (couper le morceau par exemple est interdit) et on doit obligatoirement créditer l'auteur.

Au final quand tu dis à jeddy:

tout à fait, vous pouvez utiliser les musiques jamendo et ne pas avoir de soucis avec facebook.

ce n'est pas exact, il aurait fallu dire:

Tu peux utiliser les musiques de Jamendo à condition que tu ne coupes pas le morceau (ta vidéo devra donc faire beaucoup plus qu'une minute) et que tu crédites l'auteur à la fin de la video. Dans le cas contraire tu ne respectes pas la licence d'utilisation.
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
11 déc. 2013 à 00:34
Alex, merci beaucoup pour cet éclaircissement, je vais faire un tour chez (http:/creativecommonsorg/licences) mais étant donné que toutes ses histoires de licences ce n'est pas mon fort, et par peur de tomber dans le faux, je reviendrais surement pour solliciter ton savoir, merci beaucoup Alex. cordialement
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
11 déc. 2013 à 02:46
Je t'en prie;
au plaisir de pouvoir t'aider...
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
11 déc. 2013 à 01:35
rrecteur d'orthographe et grammaireflagfrançaisarrowgif
Caroline103, je dirais plutôt sacrée caroline, je suis dans la "m...e" avec Facebook, ça fait 3 jours que je galère pour trouver 2 minutes de musique sans que l'on me tape dessus, je suis en train d'embêter les gens c.ç.marche, et toi CAROLINE103 tu trouves le moyen de me faire marrer, merci a toi...mais sans "déconner " mes chers amis de c.ç.marche, j'étouffe, je crie, help, au secours, à moi, je veux juste 2 minutes de musique dans mes clips légalement, s'il faut s'inscrire je le ferais, mais de grace épargnez-moi de toutes ses licences, droit, auteurs ect...je ne suis vraiment pas calé dans ce domaine, je vous précise que l'endroit ou je me trouve actuellement les cartes n'existent pas encore il m'est impossible d'acheter quoi que ce soit sur internet. en tout cas merci beaucoup, c'est très aimable de votre part...mais j'attends quand même une réponse .cordialement
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
11 déc. 2013 à 03:06
Re,

je m'aperçois que dans mon premier post il manque le plus important:

le lien menant ver la page creative commons où tu peux trouver les sites te permettant de télécharger de la musique... Le voila (désolé pour l'oubli):

https://creativecommons.org/about/program-areas/arts-culture/arts-culture-resources/legalmusicforvideos

Pour les 6 licences creative commons c'est ici:

https://creativecommons.org/licenses/

Précision: dans tous les cas tu devras créditer l'auteur et 2 licences sur les 6 n'autorisent pas les modifications: CC BY-ND et CC BY-NC-ND.

Bon courage...
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Mon cher jeddy5, C'est parce qu'étant plus jeune (5 ans) on m'a offert un tel instrument, et que lorsque nous visionnons les vidéos de mes prestations, nous sommes morts de rire, aussi bien qu'émus; que je me suis permis cette suggestion; qu'après en avoir ri toi-même, tu devrais prendre au sérieux.
Si, par aventure, tu n'a pas d'enfants, dépêche toi d'en faire; ils sont irremplaçables.
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Caroline 103, ou plutôt devrais-je dire ma chère petite Caroline, en parlant d'enfants je suis vraiment comblé ha je te donne le nombre: 3 filles + 3 garçons et et et 5 petits-enfants dont je suis très fier, mais mes petits-enfants sont très loin de moi, et pour garder le contact, je leurs envois souvent des petits clips avec des photos et en mettant dedans 1 minute de musique j'ai eu un problème avec Facebook...c'est pour cela que je demande aux aimables gens de c.ç.marche de m'aider à trouver de la musique que je peux utiliser sans me faire sermonner.gros bisous à Caroline.
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Alex bonjour, je suis allé dans (https://creativecommons.org/legalmusicforvideos)
ou j'ai trouvé plein de sites:
ccMixter
Archives de musique gratuit
Jamendo
Magnatune
Simuze
BeatPick
CASH Musique
Sectionz
Opsound
Podsafe Audio
AudioFarm
Netlabels Collection de Internet Archive
Mais dans les pages qui concernent les licences je ne suis pas arrivé a traduire....est-ce que a partir des sites (en haut) je peux telecharger musiques et chansons directement et en mettre une petite partie dans mes clips, sans rien y ajouter comme (auteur ou une lisence ect...).un grand merci pour ta patience ALEX.cordialemnt
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ALEX
rebonjour, je voulais savoir aussi, est ce que en mettant dans mes clips par exemple de la musique chinoise,brésilienne ou africaine ce sera le meme probleme (droit d'auteur ect...)
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Bah, et si au lieu de facebook, tu leur envoyais un mail avec tout ce que tu veux en pièce jointe; ça ne serait pas plus simple ?
Tu a aussi DropBox et Méga (pour les gros morceaux)
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
Modifié par Alex- le 11/12/2013 à 15:15
re,

est-ce que a partir des sites (en haut) je peux telecharger musiques et chansons directement et en mettre une petite partie dans mes clips, sans rien y ajouter

Il n'y a pas de généralité: ces sites diffusent de la musique sous licence CC (au nombre de 6) et même domaine public. Donc sur un même site l'utilisation que tu pourras faire des musiques dépendra de la licence de chaque morceaux.

Les licences CC sont reconnaissables grâce au lettres qui la compose:

BY: veut dire que tu dois créditer l'auteur. Cela concerne les 6 licences.

ND: tu ne peux pas transformer l'oeuvre

NC: tu ne peux pas en faire un usage commercial

SA: tu dois diffuser, distribuer ton oeuvre selon les mêmes conditions (même licence CC)

Donc: toutes les licences creative commons t'oblige au minimum à créditer l'auteur. Les moins contraignantes seront la licence CC BY et CC BY NC (tu n'auras qu'à citer l'auteur).

Si tu ne veut absolument rien ajouter, la seule solution est d'utiliser du domaine public. Cela veut dire des enregistrements originaux anciens. Le piège est que le domaine public a depuis bien longtemps été récupéré à des fins commerciales et s'est retrouvé de ce fait protégé par les droits d'auteur. Ex: la sonate pour piano nº 16 de Mozart fait partie du domaine public mais un enregistrement récent est protégé.

Pour trouver ta musique il faut faire une recherche sur chacun des sites en question en fonction de tes préférences musicales (genre de musique) et de la licence recherchée: CC BY (attribution only) et CC BY NC (attribution-non commercial)

Un exemple avec FMA (Free Music Archive):

Tu te rends sur cette page: https://freemusicarchive.org/search?quicksearch=

et sur la gauche tu choisis les licences en cochant les cases suivantes:

https://www.cjoint.com/13dc/CLlpk3dQrJk_fma.jpg

en option tu rentres le genre de musique que tu recherches; tu cliques sur Go (résultat 5667 morceaux pour les 2 licences CC et le domaine public).

La procédure reste la même sur les autres sites.

pm: ne pas oublier que licence CC = au minimum citer l'auteur.
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Alex, je te remercie sincerement le poste que tu viens de m'envoyer est on ne peut plus explicite, merci pour ta patience envers moi, cordialement jeddy5
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Caroline103, c'est une très bonne idée un mail avec pièces jointes, malheureusement ils sont beaucoup trop nombreux, et avec facebook c'est beaucoup plus simple, ils n'ont qu'à aller dans mes albums pour voir et télécharger ce que je leur envoie
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Alex-, j'ai ete voir (http://freemusicarchive.org/search/? quicksearch==) puis (http:/cjoint.com/13 dc/CLlpk3dqrjk_fma jpg) c'est ok, j'ai compris, mais avant de cliquer sur GO, est-ce que je dois obtenir une licence si oui, quelle est la procédure pour l'obtenir...je t'en prie ne m'en veux pas Alex, j'ai tellement pataugé dans internet, qu'il me faut un guide sinon je me perds
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
Modifié par Alex- le 11/12/2013 à 17:04
je t'en prie ne m'en veux pas Alex, j'ai tellement pataugé dans internet, qu'il me faut un guide sinon je me perds

pas de problème, si je peux t'aider...

est-ce que je dois obtenir une licence

Tu n'as absolument rien à faire: le simple fait de télécharger le morceau conditionne ton acceptation de la licence.

Par contre afin de t'y retrouver tu peux noter dans un fichier texte le type de licence correspondant aux morceaux télécharger. Ou plus simple tu télécharges ta musique dans un dossier que tu nommes en fonction de la licence (ex: Dossier nommé CC BY dans lequel tu télécharges la musique possédant cette licence).
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merci Alex, et bonne fin de soirée.
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
11 déc. 2013 à 18:03
je t'en prie, bonne soirée et bon téléchargement.
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
12 déc. 2013 à 17:50
Alex bonsoir, me revoila, j'ai suivis a la lettre tous tes post, ça a tres bien marché,j'en ai meme telechargé une quinzaine, dans movie maker j'ai mis mes photos, le texte du debut et de la fin, mais quand j'ai voulu ajouter la musique de (freemusique.org) voila ce que je reçois....(( Impossible d'importer C:\Users\Administrateur\Downloads\Music\Alex_Gross_-_01_-_Naturally_Smooth.mp3. Le fichier sélectionné n'est pas valide ou est endommagé.)) j'en ai essayé d'autres, c'est le meme resultat.....quand penses-tu...cordialement
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Alex- Messages postés 3027 Date d'inscription jeudi 4 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 janvier 2023 962
12 déc. 2013 à 17:59
Bonjour jeddy,

quelques pistes:

> As-tu essayé de lire le fichier avec un lecteur mp3 (iTunes ou autres) ?
> Es-tu sur d'avoir bien téléchargé le fichier mp3 ? Peux-tu me donner le lien de l'un de ces fichiers pour que je regarde si j'arrive à le lire.
> Peut-être un problème de Movie Maker. Auquel cas je ne pourrai pas t'aider (je suis sur mac).
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
12 déc. 2013 à 19:21
j'ai tout effacé mais en voila un (alex gross) http://freemusicarchive.org/music/Alex_Gross/Studio_11_Free_Beats_Volume_1/Alert )..........je vais faire un autre essaie, j'ouvre la page ((https://freemusicarchive.org/search?quicksearch= ..en haut il y a ((by curatot) je clic dessus, il y a un tableau et je clic sur ((musique for video)).... dis moi si c'est le bon merci
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jeddy5 Messages postés 216 Date d'inscription vendredi 3 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juin 2014 2
12 déc. 2013 à 19:34
pardon c'est by curator et non by curatot
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