Droits d'AUTEUR SUR LES LOGICIELS CIELS
olivier
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Marmot Messages postés 579 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Marmot Messages postés 579 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
j'AI ACHETE UN LOGICIEL CIEL JAMAIS UTILISE , ciel refuse mon referencement en indiquant que le logiciel n'est pas cessible(suivant eux c'est illegal de revendre ces logiciels) art 122.6 du code de la propriete intellectuelle.
A voir également:
- Droits d'AUTEUR SUR LES LOGICIELS CIELS
- Logiciels sauvegarde - Guide
- Image sans droit d'auteur - Guide
- Donnez à ce fichier les mêmes droits d'accès que les autres notes de service. - Forum Réseau
- Fransat vous n'avez pas les droits pour accéder au programme - Forum TNT / Satellite / Réception
- Télécharger logiciels gratuits pour pc - Télécharger - Montage photo
7 réponses
chu pas juriste ,mais voila ce qu'il vont repondre :
avant d'acheter bla..bla..bla...........Paye !
bon plus serieusement, la loi est un chemin qui va tout droit !
donc rien t'empeche de prendre un chemin detourné retourne voir celui qui ta vendu le logiciel tu lui demande sa facture originelle sur la facture il ya un N° de client à partir de là tu t'idenfie aupres de ciel comme etant le client N° ***** sans rentrer dans le détail de nom etc....pis voila !
s' il insiste ben il suffira de pretendre etre le 1er utilisateur et si le telephone et l'adresse ne corresponde plus ben c'est tout simplement que ta bougé tes puces !!
je l'avais dit qu'ils etaient pas sympa chez Ciel !!!!
ange
ps : si ça marche ou j'envoi ma note d'honoraire ??? :-))))
avant d'acheter bla..bla..bla...........Paye !
bon plus serieusement, la loi est un chemin qui va tout droit !
donc rien t'empeche de prendre un chemin detourné retourne voir celui qui ta vendu le logiciel tu lui demande sa facture originelle sur la facture il ya un N° de client à partir de là tu t'idenfie aupres de ciel comme etant le client N° ***** sans rentrer dans le détail de nom etc....pis voila !
s' il insiste ben il suffira de pretendre etre le 1er utilisateur et si le telephone et l'adresse ne corresponde plus ben c'est tout simplement que ta bougé tes puces !!
je l'avais dit qu'ils etaient pas sympa chez Ciel !!!!
ange
ps : si ça marche ou j'envoi ma note d'honoraire ??? :-))))
bien recu marmot ,seulement le contrat est au dos de la facture ecrit tres petit et visible seulement a reception du produit .Il nést pas signe par l'ACHETEUR mais impose par le vendeur.l´acheteur ne sait pas ce qu'IL ACHETE et les clauses abusives sont nombreuses sur le contrat ( DESIGNATION DU TRIBUNAL PAR LE VENDEUR) EXT .il est temps que les utilisqteurs de logiciels se regroupent pour lutter contre les abus de ce type de grosse societe.y at'il un juriste dans la salle?
a ange il sont malins chez ciel il faut ce reference a partir du cd rom initial et envoyer une disquette de referencement la clef est envoye a l´ACHETEUR INITIAL .pratique quand tu habites a 1000km de celui-ci a marmot pas retrouve mon premier message et j'en ai fait un 2eme identique .surtout pas s'ENERVER devant son ordinateur ou les cheveux blancs vont bientot arrives .mais qu'ESTCE QUE je rigole!!!
pas de panique !
tu a le CD d'origine donc tu enregistre la disquette tu l'envoi a ciel la clef il l'envoi par courrier, fax, ou mail , donc pas de PB nous sommes en 2003 !!!!!!!!
:-))))))))
ange
PS : petit exemple de plan d'action ;
acheteur initial Monsieur TOTO
Racheteur Monsieur TUTU ,
Monsieur TUTU copie la disquette l'envoi au ciel ! et demande la reponse par mail ( il a prit la peine d'ouvrir auparavant un compte mail au nom de toto.tu@tartempion .fr )
-Si cela suffit pas il parametre son PC afin qu'il puisse le recevoir par fax !
-Ou il demande à la standardiste de sa boite de surveillé il attend un fax au nom de Monsieur TOTO
-Ou il demande l'envoi par courrier à : Monsieur TOTO chezTUTU au coin de la rue à droite en sortant (attention à la marche !!!!!!)
tu a le CD d'origine donc tu enregistre la disquette tu l'envoi a ciel la clef il l'envoi par courrier, fax, ou mail , donc pas de PB nous sommes en 2003 !!!!!!!!
:-))))))))
ange
PS : petit exemple de plan d'action ;
acheteur initial Monsieur TOTO
Racheteur Monsieur TUTU ,
Monsieur TUTU copie la disquette l'envoi au ciel ! et demande la reponse par mail ( il a prit la peine d'ouvrir auparavant un compte mail au nom de toto.tu@tartempion .fr )
-Si cela suffit pas il parametre son PC afin qu'il puisse le recevoir par fax !
-Ou il demande à la standardiste de sa boite de surveillé il attend un fax au nom de Monsieur TOTO
-Ou il demande l'envoi par courrier à : Monsieur TOTO chezTUTU au coin de la rue à droite en sortant (attention à la marche !!!!!!)
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T'imagines qu'en matière de logiciel il y a longtemps qu'on aurait attaqué Microsoft pour vice caché de conception chaque fois qu'on s'est retrouve avec l'écran bleu de la mort ;-)