Soutiens et preuves afin d'apporter/procureur
Fermé
ben
-
29 mai 2005 à 11:15
gouache Messages postés 394 Date d'inscription dimanche 10 avril 2005 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2005 - 29 mai 2005 à 12:01
gouache Messages postés 394 Date d'inscription dimanche 10 avril 2005 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2005 - 29 mai 2005 à 12:01
A voir également:
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2 réponses
gouache
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4 août 2005
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29 mai 2005 à 12:00
29 mai 2005 à 12:00
Salut Ben,
Il y a déjà eu un sujet sur ce forum, je ne le trouve plus, concernant des retraits de 39€ facturés à SPGPublicité ou un truc du genre. Cela dit je doute que tu puisses obtenir quoi que ce soit, puisque la loi te juge responsable de ce qui se passe sur ton pc, par exemple si ton pc a servi de relai à diffuser un virus(çà sans meme que tu le saches), tu es fautif.
Mais pour ma part j'espère que tu trouveras gain de cause, et peut être qu'en groupe vous pourrez faire pression.
Bonne chance bonne journée (je vais essayere de retrouver le post)
Il y a déjà eu un sujet sur ce forum, je ne le trouve plus, concernant des retraits de 39€ facturés à SPGPublicité ou un truc du genre. Cela dit je doute que tu puisses obtenir quoi que ce soit, puisque la loi te juge responsable de ce qui se passe sur ton pc, par exemple si ton pc a servi de relai à diffuser un virus(çà sans meme que tu le saches), tu es fautif.
Mais pour ma part j'espère que tu trouveras gain de cause, et peut être qu'en groupe vous pourrez faire pression.
Bonne chance bonne journée (je vais essayere de retrouver le post)
gouache
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29 mai 2005 à 12:01
29 mai 2005 à 12:01
http://www.commentcamarche.net/forum/affich-1489327-%5Bfact-FT-sal%E9e-suite-connexions-vers-KIOSQUE%5D
C'était moins long que jpensais...
A plus
C'était moins long que jpensais...
A plus