Contrat de Pigiste
Frank6
-
internetasso Messages postés 1054 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
internetasso Messages postés 1054 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis pigiste dans la conception/programmation de site web et je cherche un bon exemple de contrat que je pourrai utilisé lorsque affaire avec une compagnie qui me sous contracte.
Merci d'avance,
Frank!
Je suis pigiste dans la conception/programmation de site web et je cherche un bon exemple de contrat que je pourrai utilisé lorsque affaire avec une compagnie qui me sous contracte.
Merci d'avance,
Frank!
A voir également:
- Contrat de Pigiste
- Windows ne trouve pas le contrat de licence microsoft - Forum Windows 10
- Le programme d'installation ne trouve pas le contrat de licence - Forum Windows XP
- Windows ne trouve pas le Contrat de License Microsoft. - Forum Windows 10
- Formulaire de résiliation contrat topnet pdf - Forum Réseaux sociaux
- Installation Windows 10 impossible ✓ - Forum Windows
1 réponse
si je comprend bien tu est sous-traitant pour faire des sites ? donc tu as un numéro de siret ? je vois pas ou est le probleme, l'entreprise te passe un bon de commande et le tour est joué... (pigiste est un mot utilisé plus spécialement dans la presse, à savoir qu'il faut aussi sa carte de presse pour être pigiste)
le contrat droit d'auteur, conception, réalisation, c'est celui qui passe la commande avec le client qui le fait, toi si tu es sous-traitant, les obligations cntractuelle doivent être indiquée sur ton bon de commande, mais tu ne pourras revendiquer aucun droit d'auteur, dans la mesure ou tu n'est pas signataire du contrat de création avec le client...
c'est à toi de le négocier sur ton bon de commande...
La création d'un site commence par la réflexion de son devenir...
le contrat droit d'auteur, conception, réalisation, c'est celui qui passe la commande avec le client qui le fait, toi si tu es sous-traitant, les obligations cntractuelle doivent être indiquée sur ton bon de commande, mais tu ne pourras revendiquer aucun droit d'auteur, dans la mesure ou tu n'est pas signataire du contrat de création avec le client...
c'est à toi de le négocier sur ton bon de commande...
La création d'un site commence par la réflexion de son devenir...
