Droit d'auteur dans l'enseignement
Résolu
Un professeur interprète au piano un morceau devant ses élèves. C'est une démonstration à but pédagogique. Le morceau est d'un compositeur classique décédé en 1992. Donc des droits subsistent sur tout son oeuvre.
Ce morceau est filmé, et il en résulte une vidéo de 8 minutes.
Question : cette vidéo peut-elle être diffusée par son auteur sur Youtube ou ailleurs sans problème de droit d'auteur pour la musique ?
Je n'ai pas trouvé de réponse à cette question parmi la montagne de pages qui traitent du sujet.
Merci. JP
Ce morceau est filmé, et il en résulte une vidéo de 8 minutes.
Question : cette vidéo peut-elle être diffusée par son auteur sur Youtube ou ailleurs sans problème de droit d'auteur pour la musique ?
Je n'ai pas trouvé de réponse à cette question parmi la montagne de pages qui traitent du sujet.
Merci. JP
2 réponses
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ModérateurSalut,
Il faut donc l'accord des ayants droit pour diffuser cette vidéo.
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Merci pour ces réponses. J'ai parcouru les nombreuses pages que Youtube consacre aux droits d'auteur. Cependant, je n'y ai pas trouvé de réponse au cas particulier que j'ai soulevé : Un professeur interprète au piano un morceau devant ses élèves. C'est une démonstration à but pédagogique. Je suppose que le professeur suit une partition qu'il a dûment achetée.
Si j'ai bien compris, bien qu'il existe des ayant-droits pour l'oeuvre en question, si le professeur en reste là, pas de droit à payer.
En revanche, si l'exécution est filmée puis diffusée, alors des droits sont dus.
Vrai ? JP
