Droit d'auteur dans l'enseignement
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Cecilphil
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2 réponses
Merci pour ces réponses. J'ai parcouru les nombreuses pages que Youtube consacre aux droits d'auteur. Cependant, je n'y ai pas trouvé de réponse au cas particulier que j'ai soulevé : Un professeur interprète au piano un morceau devant ses élèves. C'est une démonstration à but pédagogique. Je suppose que le professeur suit une partition qu'il a dûment achetée.
Si j'ai bien compris, bien qu'il existe des ayant-droits pour l'oeuvre en question, si le professeur en reste là, pas de droit à payer.
En revanche, si l'exécution est filmée puis diffusée, alors des droits sont dus.
Vrai ? JP
Si j'ai bien compris, bien qu'il existe des ayant-droits pour l'oeuvre en question, si le professeur en reste là, pas de droit à payer.
En revanche, si l'exécution est filmée puis diffusée, alors des droits sont dus.
Vrai ? JP
Tout est expliqué sur Youtube...