Livraison UPS, erreur de leur part
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jimmycees
contrariness
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contrariness
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2 réponses
Aranud87
1 juil. 2018 à 12:41
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1 juil. 2018 à 12:41
Bonjour,
Vous êtes sur le mauvais forum "droits sur Internet", vous pouvez le poster là-bas : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/
Vous êtes sur le mauvais forum "droits sur Internet", vous pouvez le poster là-bas : https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/
contrariness
Modifié le 1 juil. 2018 à 13:21
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Modifié le 1 juil. 2018 à 13:21
Vous pouvez peut-etre echapper au paiement de la TVA sur le prix d'achat de votre drone, si vous pouvez prouver que la TVA a deja ete acquitee.. (pour cela il existe le passeport marchandises : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10803-carte-de-libre-circulation-passeport-des-marchandises?id=19 )
Mais vous resterez redevable de la TVA sur le transport et des frais du transitaire...
Bon courage, car UPS ne vous lachera pas... (la TVA c'est le fisc, UPS n'est qu'un intermediaire)
Ah sorry... pour la Belgique, le passeport n'existe peut-etre pas... a voir avec l'administration des douanes Belges..
Mais vous resterez redevable de la TVA sur le transport et des frais du transitaire...
Bon courage, car UPS ne vous lachera pas... (la TVA c'est le fisc, UPS n'est qu'un intermediaire)
Ah sorry... pour la Belgique, le passeport n'existe peut-etre pas... a voir avec l'administration des douanes Belges..