Protection de marque l'INPI
valentino38160
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contrariness Messages postés 21528 Statut Membre -
contrariness Messages postés 21528 Statut Membre -
Bonjour,
hier j'ai effectué un dépôt de marque sur le site de l'inpi, j'ai payé (en théorie) et ça m'a remis sur mon récapitulatif ou c'était marqué payé j'ai recliqué dessus et ça m'a marque "demande de paiement dupliquée accès refusé". Aujourd'hui j'ai déposé ma deuxième marque et cette fois-ci j'ai reçu un mail directement avec code secret de ma banque etc alors que hier rien du tout... Et cette fois-ci mon dossier et passé dans les dossiers à traiter alors que l'autre et toujours dans mes sauvegardes.
Je ne comprends pas... Le premier (qui n'est pas passé visiblement) comporte un logo associé à un nom alors que l'autre ne comporte qu'un nom, pensez vous que c'est lié ?
Merci d'avance pour vos réponses
hier j'ai effectué un dépôt de marque sur le site de l'inpi, j'ai payé (en théorie) et ça m'a remis sur mon récapitulatif ou c'était marqué payé j'ai recliqué dessus et ça m'a marque "demande de paiement dupliquée accès refusé". Aujourd'hui j'ai déposé ma deuxième marque et cette fois-ci j'ai reçu un mail directement avec code secret de ma banque etc alors que hier rien du tout... Et cette fois-ci mon dossier et passé dans les dossiers à traiter alors que l'autre et toujours dans mes sauvegardes.
Je ne comprends pas... Le premier (qui n'est pas passé visiblement) comporte un logo associé à un nom alors que l'autre ne comporte qu'un nom, pensez vous que c'est lié ?
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1 réponse
Le mieux est de contacter l'INPI aux horaires d'ouverture..
Pour une marque ca peut etre rapide car la recherche d'occurence se fait sur les lettres du mot, et surement en automatique...
Par contre pour un logo, il faut rechercher si il n'y a pas de plagia d'un modele existant deja.. ca peut etre plus long.
Generalement avant le depot d'un logo ou d'une marque on fait une demande d'anteriorite a un ou deux niveaux.... ca evite les deconvenues et les denominations trop proche de la concurence...
Pour une marque ca peut etre rapide car la recherche d'occurence se fait sur les lettres du mot, et surement en automatique...
Par contre pour un logo, il faut rechercher si il n'y a pas de plagia d'un modele existant deja.. ca peut etre plus long.
Generalement avant le depot d'un logo ou d'une marque on fait une demande d'anteriorite a un ou deux niveaux.... ca evite les deconvenues et les denominations trop proche de la concurence...
Votre banque ne vous donne pas acces a l'historique des paiement effectues par carte bancaire ?...
Si c'est le cas, verifiez les paiement effectues.. ca vous dira ou vous en etes...
Et pour le logo, ce n'est pas parce que c'est vous qu'il l'avez cree que qq'un n'a pas eu la meme idee qq part.. Le cas le plus celebre dont je me rappelle, est celui du logo de l'ANPE qui etait la copie de la société Reggiani créateur de luminaire