CIEL PAYE 2004 : option test sur base SMIC ? Fermé

Question

Bonjour,

Je crée une cotisation C650 cotisation sur tranche T. Je coche l'option Test sur base/SMIC (onglet Prise en compte) pour que si je saisis comme base une valeur inférieure au SMIC, il recalcule sur la base du SMIC. Je précise que la fiche salarié (onglet Salaires) cette option est elle aussi cochée.

Je lance la création d'un bulletin de paye avec ce salarié, dans le profil la cotisation est insérée, elle apparaît dans le bulletin. Quand je modifie la base, je saisis 4 par exemple, il ne recalcule pas.

J'ai essayé avec SMICH au lieu de SBRUT comme base pour la cotisation C650, c'est toujours pareil.

Merci d'avance,

Thierry.

Thierry · Answer

En fait, ça marche. Je pensais au départ que la base de la cotisation serait recalculée si je saisissais un montant inférieur au SMIC. 

Ce n'est pas ça. Quand on génère le bulletin de paye, si le taux horaire est inférieur au SMIC, la base de la cotisation est recalculée au taux horaire du SMIC (exemple : 1000 euros de salaire de base et 300 heures travaillées).

CIEL PAYE 2004 : option test sur base SMIC ?

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