Recommandation HADOPI

Bonjour je viens de recevoir un Deuxième avertissement - Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
voila la l'Email :
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Haute autorit? pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet
Dossier n° XXXXXXXXXXXX
Date : 21 mars 2014





Deuxième avertissement - Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet


Madame, Monsieur,

DEUXIEME AVERTISSEMENT : Il a de nouveau été constaté, par procès-verbal, le vendredi 14 février 2014 à 16 heures 02 et le mardi 17 décembre 2013 à 13 heures 09 *, qu'une ou plusieurs oeuvres ont été téléchargées ou partagées depuis votre accès à internet, en violation des droits d'auteur.

Ces nouveaux faits, qui peuvent constituer une infraction pénale, ont été commis avec le(s) logiciel(s)/protocole(s) uTorrent, depuis les adresses IP XXXXXXXXXXXXX attribuées à votre connexion par votre fournisseur d'accès à internet FRANCE TELECOM/SCR.
Vous avez reçu un premier avertissement par voie électronique (XXXXXXXorange.fr) le 05 d?cembre 2013 pour des faits similaires. Vous avez alors été invité(e) à prendre toute mesure utile pour éviter que votre accès internet soit utilisé pour mettre à disposition, reproduire ou accéder à des oeuvres protégées par un droit d'auteur sans autorisation des personnes titulaires de ces droits.
Il vous est à nouveau rappelé que le téléchargement illégal prive les créateurs de leur rétribution et représente un danger pour l'économie du secteur culturel, or il existe de nombreuses offres légales sur internet. Si vous souhaitez des renseignements sur l'offre culturelle disponible en ligne, et notamment les offres labellisées par l'Hadopi, vous pouvez consulter le site internet www.offrelegale.fr.
En tant que titulaire d'un abonnement à internet, vous êtes légalement responsable de l'utilisation qui en est faite. L'obligation de surveillance de cet accès est prévue par l'article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle.
Il vous est une nouvelle fois recommandé de prendre sans délai toutes mesures utiles pour éviter une nouvelle atteinte au droit d'auteur.
Vous pouvez consulter les fiches pratiques « usage et internet » disponibles sur le site internet de l'Hadopi : www.hadopi.fr/ressources/fiches-pratiques qui vous apporteront notamment des informations pour sécuriser votre ligne. Vous pouvez également vous rapprocher de votre fournisseur d'accès à Internet.
Si, malgré ces avertissements, votre accès à internet était encore utilisé pour des mises en partage ou des téléchargements illégaux, vous pourriez, à l'issue de la procédure suivie devant l'Hadopi, être poursuivi(e) devant le tribunal de police pour contravention de négligence caractérisée. Vous risquez alors une amende d'un montant maximum de 1500 € (article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle). Retrouvez toute information utile sur www.hadopi.fr/acces-au-formulaire-reponse-graduee-jai-recu-un-mail.
Vous avez la possibilité de demander des précisions sur le contenu des oeuvres qui ont été téléchargées ou offertes en partage et de formuler des observations, en contactant l'Hadopi :
Par voie électronique, en utilisant le formulaire suivant : https://cpdform.hadopi.fr/
Par voie postale : Hadopi - Commission de protection des droits,
4 rue du Texel,
75014 Paris
Par téléphone au 09.69.32.90.90 (Appel non surtaxé)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Est ce que ces un vrais Email Hadopi ??
Que je risque ?? je croyais Hadopi sa existé plus ???

Merci.