Douane et colis de Chine
Marc-75
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Chris 94 Messages postés 58330 Statut Modérateur -
Chris 94 Messages postés 58330 Statut Modérateur -
Bonjour ,
J'ai commandé 3 soit disant casques beats (les plus bas de gammes , les "solo" ) en provenance de Chine sur un site d'annonce , aujourd'hui saisie en douane, l'annonce disait fournir des vrai , je vais pas vous prendre pour des imbéciles , j'avais conscience que c'était sans aucun doute des faux vue le prix (30euros) mais bon c'est en toute petite quantité (3) pas pour la revente mais pour une utilisation personnelle. Je ne viens pas vous demander de leçon de morale mais bien votre expérience pour ceux a qui c'est arriver , qu'est-ce que vous avez eut comme sanction/lettre/amande ?
J'ai regardé des témoignages sur internet , mais comme a la grande habitude des français ,sur les forums des gens disent "t'es aubligé de prendre une amande de 3X la valeur du bien , donc 600 euros " (ce qui est enfaite la peine maximum prévue pour la contrefaçon ) je me doute bien que ca ne serait pas aussi sévère pour cette quantité , même si j'ai conscience du mal.
Merci d'avance a vous et bon weekend
J'ai commandé 3 soit disant casques beats (les plus bas de gammes , les "solo" ) en provenance de Chine sur un site d'annonce , aujourd'hui saisie en douane, l'annonce disait fournir des vrai , je vais pas vous prendre pour des imbéciles , j'avais conscience que c'était sans aucun doute des faux vue le prix (30euros) mais bon c'est en toute petite quantité (3) pas pour la revente mais pour une utilisation personnelle. Je ne viens pas vous demander de leçon de morale mais bien votre expérience pour ceux a qui c'est arriver , qu'est-ce que vous avez eut comme sanction/lettre/amande ?
J'ai regardé des témoignages sur internet , mais comme a la grande habitude des français ,sur les forums des gens disent "t'es aubligé de prendre une amande de 3X la valeur du bien , donc 600 euros " (ce qui est enfaite la peine maximum prévue pour la contrefaçon ) je me doute bien que ca ne serait pas aussi sévère pour cette quantité , même si j'ai conscience du mal.
Merci d'avance a vous et bon weekend
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1 réponse
Bonjour,
Que veux-tu qu'on te dise ?
L'amende peut atteindre la somme que tu as calculée, oui ! Les Douanes vont te faire une fleur, peut-être... peut-être pas : ton colis est saisi, l'infraction constatée et les service douaniers ne sont pas un tribunal qui va évaluer d'éventuelles circonstances atténuantes, elles ont un barème.
Tu viendras nous dire ta propre expérience...
Que veux-tu qu'on te dise ?
L'amende peut atteindre la somme que tu as calculée, oui ! Les Douanes vont te faire une fleur, peut-être... peut-être pas : ton colis est saisi, l'infraction constatée et les service douaniers ne sont pas un tribunal qui va évaluer d'éventuelles circonstances atténuantes, elles ont un barème.
Tu viendras nous dire ta propre expérience...