Contrat ten by orange non signé

titi49 - 26 janv. 2009 à 01:01
 titi49 - 7 mars 2009 à 13:58
Bonjours a tous voila j'ai besoin d'un conseille je suis chez ten by orange et y a pas longtemps j'ai eu un retard sur une facture et la je recois une lettre des pre-judicaire me demandant la somme de 494,21€ donc je les appelent et je leur demande pourquoi doit-je payer une tel somme il me dise que je doit payer jusqu'a la fin de mon engagement mais je leur dit que je n'es jamais signer de contrat il me dise vous avez bien envoyer un RIB je leur dit non, je payer par carte bancaire elle me dit vous avez bien utiliser le telephone donc vous etes engager donc la je vient de recevoir une lettre en me disant que ils sont transmis le dossier a l'huissier et que je vais recevoir une injonction de payer et que la saisie de mes bien seront fait donc j'avoue sa fait un peut peur moi je ne refuse pas de payer mes consomations mais dela a payer cette somme je ne veut pas donc je voulais savoir sachant que je n'es rien signer es ce que il peuvent me poursuivre? sachant que j'ai toujour le contrat chez moi, de plus je n'es jamais reçu les lettres en recomander. merci d'avance de vos reponse

2 réponses

Utilisateur anonyme
26 janv. 2009 à 01:28
Bonjour,

un contrat non signé est un contrat qui n'existe pas !
sans contrat, pas d'engagement.

il n'y a pas de raison de paniquer :

Il te faut attendre de recevoir l'injonction de payer.

une fois que tu as ce document, tu dois saisir la juridiction de proximité (en principe, elle est située au tribunal d'instance). tu fourniras l'injonction de payer que tu contesteras.

cette procédure va "couper l'herbe sous le pied de l'huissier".

vous serez convoqués devant la juridiction de proximité et, là, tu expliqueras qu'il n'y jamais eu de contrat !!

sans connaître ton histoire dans le détail, je pense que tu as des chances...

courage.
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merci pour ton message sa me rassure un peu
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bonjours a tous voila je me permet de vous ecrire car c'est moi jusqu'a maintenant qui avait laisser des message par rapport a un contrat qui n'etait pas signer et que orange me demander de payer 494€ j'ai eu des menaces de RECOCASH qui m'envoyait des lettres (non recomander) en me menacant qui allait demander une injonction de payer aupres de leur huissier j'ai environt une 15 de lettre part en me laissant des fois 48H des fois 7 jours pour payer mais je n'est jamais voulu payer car je n'est pas signer mon contrat et je l'ai encore chez moi le contrat mais la je vient de recevoir une lettre encore de recocach (non recomander) en me disant qu'il ont demander a leur huissier de deposer un dossier d'injonction de payer et que si je veut arreter la procedur je doit verser 30% de la somme sous 48H sa commence a jouer sur le moral auriez vous une idee pour qu'il arrete leur menace car la sa joue drolement sur le moral
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