Connexion à l'étranger 3G+ SFR Arnaque
Fermé
jeanPhi
-
Frederic76_ -
Frederic76_ -
Bonjour,
Je recherche des personnes avec le même problème que moi: Connexion à l'étranger avec une carte 3G SFR. M'étant connecté pendant 3 jours à l'étranger, j'ai reçu une facture de 12500 €. J'avais un forfait illimité, gratuit pendant 2 mois avec l'offre découverte et le vendeur m'avait dit que je pouvais me connecter partout où je voulais. Par contre il ne m'avait pas dit que c'était en france métropolitaine et ne m'avait surtout pas donné les tarifs hors ce territoire. N'ayant pas reçu les conditions générales d'abonnement, ni les conditions tarifaires je ne pouvaient vraiement pas savoir. SFR et le vendeur me certifie qu'ils me les ont envoyées.
Je cherche donc des personnes qui auraient eux aussi acheté la carte 3G+ et n'auraient pas reçu les CGA et conditions tarifaires.
Je cherche aussi des personnes qui aurait le même problème que moi pour que l'on puisse s'entraider au tribunal.
Pour une telle somme, je suis bien sur obligé d'attaquer SFR et les vendeurs et j'ai besoin de témoignages.
En tout cas ne vous connecter pas sans avoir lu et compris (si vous le pouvez) les CGA (à ne pas confondre avec les CGV).
Merci d'avance car je sais qu'à plusieurs nous pourrons battre ces monstres.
Je recherche des personnes avec le même problème que moi: Connexion à l'étranger avec une carte 3G SFR. M'étant connecté pendant 3 jours à l'étranger, j'ai reçu une facture de 12500 €. J'avais un forfait illimité, gratuit pendant 2 mois avec l'offre découverte et le vendeur m'avait dit que je pouvais me connecter partout où je voulais. Par contre il ne m'avait pas dit que c'était en france métropolitaine et ne m'avait surtout pas donné les tarifs hors ce territoire. N'ayant pas reçu les conditions générales d'abonnement, ni les conditions tarifaires je ne pouvaient vraiement pas savoir. SFR et le vendeur me certifie qu'ils me les ont envoyées.
Je cherche donc des personnes qui auraient eux aussi acheté la carte 3G+ et n'auraient pas reçu les CGA et conditions tarifaires.
Je cherche aussi des personnes qui aurait le même problème que moi pour que l'on puisse s'entraider au tribunal.
Pour une telle somme, je suis bien sur obligé d'attaquer SFR et les vendeurs et j'ai besoin de témoignages.
En tout cas ne vous connecter pas sans avoir lu et compris (si vous le pouvez) les CGA (à ne pas confondre avec les CGV).
Merci d'avance car je sais qu'à plusieurs nous pourrons battre ces monstres.
A voir également:
- Connexion à l'étranger 3G+ SFR Arnaque
- Gmail connexion - Guide
- Connexion chromecast - Guide
- Connaitre son numero sfr - Forum SFR
- Formate pour taxer connexion internet ✓ - Forum Matériel & Système
- 6245 sfr - Forum Mobile
70 réponses
Voici ce que j’ai écris en courrier AR au service client de SFR le 11 Avril 2008. Et de toute façon je n’attend pas que la justice passe car cela met toujours des années. Donc j’ai purement et simplement annulé le prélèvement.
SFR
Service Client
TSA 31115
57757 METZ Cedex
LORIENT, le 11 Avril 2008
Objet : Demande d’annulation de contrat Internet
Mes réf : Contrat n° XX-XXXXXX
N° d’appel SFR 3 G : 06.XX.XX.XX.XX
Madame, Monsieur,
Etant en formation à l’A.F.P.A de Lorient, j’ai donc décidé de prendre une clé 3 G SFR pour ces mérites ventés dans la publicité car je ne peux me connecter au réseau via le wi-fi ou une prise téléphonique.
Au regard de votre publicité télévisuel, j’ai donc opté pour votre clé 3G.
Je me suis rendu le 8 Mars 2008 dans une agence SFR afin d’y souscrire un abonnement Internet via une clé 3G.
Tout d’abord, j’ai demandé conseil à un vendeur en magasin en lui stipulant bien que ce n’était que pour jouer sur Internet.
Je lui ai parlé de ce jeu qui est OGAME (Jeu de stratégie militaire dans l’espace www.ogame.fr ).
Ce dernier m’a répondu qu’il connaissait ce jeu.
Le vendeur m’a demandé ou je demeurais et je lui ai répondu à l’A.F.P.A de Lorient rue René Lote 56323.
Je lui ai bien stipulé que j’étais sédentaire et donc je souhaitais savoir si à l’A.F.P.A de Lorient je captais le signal.
Le vendeur m’a assuré qu’à l’adresse ou je suis-je ne peux pas avoir une mauvaise connexion car je suis dans le réseau de connexion.
Donc je lui ai demandé si une connexion à 19.00 € / Mois (50 MO) suffirait et s’il n’y aurait aucuns hors forfait.
Le vendeur me répond aussitôt en me promettant que si je ne télécharge pas et bien je n’aurais aucuns hors forfait.
Cela dit, je me suis rendu par la suite à mon domicile pour effectuer la connexion. Et voila que les ennuis commencèrent.
Tout d’abord, une mauvaise connexion au réseau SFR cela veut dire que je capte le signal mais simplement en 2 G au lieu de 3 G.
Me voici maintenant avec un contrat de VINGT QUATRE MOIS et un forfait de 19.00 € / Mois.
Aux dires du vendeur, la connexion Internet est efficace et pérenne.
Donc je me suis rendu à nouveau chez SFR 1, avenue du Faouedic 56100 Lorient pour avoir une explication à ce désagrément.
Je me suis vu retourner la réponse suivante ; Vous êtes entre Quéven et Lorient juste entre le signal du réseau.
Donc j’ai répondu au vendeur que je n’étais pas satisfait du résultat et que je souhaitais rompre mon contrat pour insatisfaction de service..
Ce dernier m’a répondu que je m’étais engagé pour une durée de 24 Mois et que cela n’était pas possible de l’annuler sinon je devrais payer les pénalités.
(Je lui ai répondu, imaginons que je sois vendeur de voiture et que vous m’en achetiez une. Je vous dis qu’elle marche très bien et que rien ne ce passera et finalement elle cale tout les 300 mètres. Vous seriez d’accord d’être lésé ou pas ? » Le vendeur ne m’a rien répondu. Personnellement qui ne répond pas consent.)
Je ne suis pas belliqueux car je suis retourné prendre un abonnement téléphonique chez eux. Mais je souhaites simplement être entendu concernant mon abonnement Internet et le faire annuler purement et simplement et sans payer de hors forfait et de pénalités.
Je me suis vu parler de cette affaire à un ami et ce dernier m’a répondu que le fait de ce servir de la Web Cam était considéré comme téléchargement et le fait d’ouvrir une page du jeu me comptais aussi du téléchargement.
A aucuns moments un vendeur de chez SFR ne m’a parlé de ce genre de chose.
Même en 3G ma connexion rame.
Alors je souhaiterais purement et simplement que l’on annule mon contrat Clé 3G Internet à compter de la réception de ce courrier.
Je souhaiterais que l’on forme, un peu mieux les vendeurs dans le domaine de la téléphonie et services Internet car il me parait impératif de bien conseiller les clients qui eux ne sont pas sensé être des experts.
Si toute fois je n’avais pas satisfaction auprès de vos services, n’étant pas juriste de formation, je soumettrais mon dossier à l’appréciation de Monsieur le Procureur de la République dans les plus bref délais.
Dans l’attente d’une réponse de votre part, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations respectueuses.
SFR
Service Client
TSA 31115
57757 METZ Cedex
LORIENT, le 11 Avril 2008
Objet : Demande d’annulation de contrat Internet
Mes réf : Contrat n° XX-XXXXXX
N° d’appel SFR 3 G : 06.XX.XX.XX.XX
Madame, Monsieur,
Etant en formation à l’A.F.P.A de Lorient, j’ai donc décidé de prendre une clé 3 G SFR pour ces mérites ventés dans la publicité car je ne peux me connecter au réseau via le wi-fi ou une prise téléphonique.
Au regard de votre publicité télévisuel, j’ai donc opté pour votre clé 3G.
Je me suis rendu le 8 Mars 2008 dans une agence SFR afin d’y souscrire un abonnement Internet via une clé 3G.
Tout d’abord, j’ai demandé conseil à un vendeur en magasin en lui stipulant bien que ce n’était que pour jouer sur Internet.
Je lui ai parlé de ce jeu qui est OGAME (Jeu de stratégie militaire dans l’espace www.ogame.fr ).
Ce dernier m’a répondu qu’il connaissait ce jeu.
Le vendeur m’a demandé ou je demeurais et je lui ai répondu à l’A.F.P.A de Lorient rue René Lote 56323.
Je lui ai bien stipulé que j’étais sédentaire et donc je souhaitais savoir si à l’A.F.P.A de Lorient je captais le signal.
Le vendeur m’a assuré qu’à l’adresse ou je suis-je ne peux pas avoir une mauvaise connexion car je suis dans le réseau de connexion.
Donc je lui ai demandé si une connexion à 19.00 € / Mois (50 MO) suffirait et s’il n’y aurait aucuns hors forfait.
Le vendeur me répond aussitôt en me promettant que si je ne télécharge pas et bien je n’aurais aucuns hors forfait.
Cela dit, je me suis rendu par la suite à mon domicile pour effectuer la connexion. Et voila que les ennuis commencèrent.
Tout d’abord, une mauvaise connexion au réseau SFR cela veut dire que je capte le signal mais simplement en 2 G au lieu de 3 G.
Me voici maintenant avec un contrat de VINGT QUATRE MOIS et un forfait de 19.00 € / Mois.
Aux dires du vendeur, la connexion Internet est efficace et pérenne.
Donc je me suis rendu à nouveau chez SFR 1, avenue du Faouedic 56100 Lorient pour avoir une explication à ce désagrément.
Je me suis vu retourner la réponse suivante ; Vous êtes entre Quéven et Lorient juste entre le signal du réseau.
Donc j’ai répondu au vendeur que je n’étais pas satisfait du résultat et que je souhaitais rompre mon contrat pour insatisfaction de service..
Ce dernier m’a répondu que je m’étais engagé pour une durée de 24 Mois et que cela n’était pas possible de l’annuler sinon je devrais payer les pénalités.
(Je lui ai répondu, imaginons que je sois vendeur de voiture et que vous m’en achetiez une. Je vous dis qu’elle marche très bien et que rien ne ce passera et finalement elle cale tout les 300 mètres. Vous seriez d’accord d’être lésé ou pas ? » Le vendeur ne m’a rien répondu. Personnellement qui ne répond pas consent.)
Je ne suis pas belliqueux car je suis retourné prendre un abonnement téléphonique chez eux. Mais je souhaites simplement être entendu concernant mon abonnement Internet et le faire annuler purement et simplement et sans payer de hors forfait et de pénalités.
Je me suis vu parler de cette affaire à un ami et ce dernier m’a répondu que le fait de ce servir de la Web Cam était considéré comme téléchargement et le fait d’ouvrir une page du jeu me comptais aussi du téléchargement.
A aucuns moments un vendeur de chez SFR ne m’a parlé de ce genre de chose.
Même en 3G ma connexion rame.
Alors je souhaiterais purement et simplement que l’on annule mon contrat Clé 3G Internet à compter de la réception de ce courrier.
Je souhaiterais que l’on forme, un peu mieux les vendeurs dans le domaine de la téléphonie et services Internet car il me parait impératif de bien conseiller les clients qui eux ne sont pas sensé être des experts.
Si toute fois je n’avais pas satisfaction auprès de vos services, n’étant pas juriste de formation, je soumettrais mon dossier à l’appréciation de Monsieur le Procureur de la République dans les plus bref délais.
Dans l’attente d’une réponse de votre part, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations respectueuses.
bonjours ,
voila j'ai un probléme je suis cher SFR avec un forfait comprenant internet illimité.
je pars en espagne je me connecte pensant que mon forfait internet et illimité car quand je passe la frontiére je reçois un SMS disant que les appels sont hors forfait et non pas internet donc je me connecte et a la fin des vacance je reçois une facture de 2000€.
et SRF sont des voleurs il on bien attendu que les débit soit fait pour envoyer les courriers.
que dois-je faire ?
merci de m'aider si vous ete juge
voila j'ai un probléme je suis cher SFR avec un forfait comprenant internet illimité.
je pars en espagne je me connecte pensant que mon forfait internet et illimité car quand je passe la frontiére je reçois un SMS disant que les appels sont hors forfait et non pas internet donc je me connecte et a la fin des vacance je reçois une facture de 2000€.
et SRF sont des voleurs il on bien attendu que les débit soit fait pour envoyer les courriers.
que dois-je faire ?
merci de m'aider si vous ete juge
Bonjour, j'ai le même problème que vous. En effet, étant parti en espagne du 22/08 au 30/08 2008 je me suis servi de mon portable pour me rendre sur internet sachant que je dispose d'un forfait illimythic 3G+ 1H (- 26 ans) avec internet illimté. Durant le séjour, j'ai verifié à plusieurs reprise mon info consomation qui n'affichait aucun dépassement malgré de ce dernier ( à noter que pour le consulter on est obligé de le faire par internet). Durant le mois d'octobre, j'ai recu une facture de 311e pour hors forfait à cause de la navigation internet. Je déplore ainsi le fait qu'aucun message est envoyé lorsque vous passez la frontière afin de vous informez des tarifs de connexion internet mais surtout le fait que mon info consommation ne m'indiquait aucun dépassement.
Etant étudiant, je ne peux pas me permettre de payer cette facture. Ainsi, j'aimerai savoir ce que je peux faire contre SFR ???
En vous remerciant de me répondre, je suis très inquiet ...
Etant étudiant, je ne peux pas me permettre de payer cette facture. Ainsi, j'aimerai savoir ce que je peux faire contre SFR ???
En vous remerciant de me répondre, je suis très inquiet ...
bonjour juriste,
Je vois que tu es très sollicité, aussi je me permets de faire appel à toi. Je suis également en litige avec SFR mais pour une autre raison. J'ai renouvellé chez sfr en novembre 2007 pour 2ans en souscrivant au forfait triple illimité. Ainsi je peux appeler vers tous les fixes vers 40 destinations en illimité depuis mon domicile; j'ai également 3numéros sfr en illimité et 2h de com vers ts les opérateurs pour 39.90euros/mois. Or mi-avril j'ai reçu une facture de 178.99 euros avec plus de 5h de hors forfait vers fixes. Une enquête a été faite sur ma ligne et ils se sont redu compte de leur erreur. Au mois de mai pareil, 78euros de factures!!!!!Ils veulent que je paie pour me rembourser ensuite!! J'ai une 1ère fois fait opposition et je leur ai envoyé un recommandé avec AC et 2 chèques du montant normal de mes factures. Je n'ai eu aucune réponse et ils m'ont partiellement coupé la ligne, à savoir que je peux recevoir les appels mais pas en passer. J'ai fait une mise en opposition sur émetteur pour qu'ils ne puissent plus me prélever d'argent. Une personne de leur service client m'a dit qu'ils m'enverraient un huissier.... Je dois aller lundi voir un juriste de l'UFC que choisir...Est-ce qu'au final je ne vais pas de voir payer encore plus???? Que faire? Suis-je dans mon droit de refuser les prélèvements????
Si d'autres personnes sont dans mon cas avec ce forfait faites-le-moi savoir.
Je vois que tu es très sollicité, aussi je me permets de faire appel à toi. Je suis également en litige avec SFR mais pour une autre raison. J'ai renouvellé chez sfr en novembre 2007 pour 2ans en souscrivant au forfait triple illimité. Ainsi je peux appeler vers tous les fixes vers 40 destinations en illimité depuis mon domicile; j'ai également 3numéros sfr en illimité et 2h de com vers ts les opérateurs pour 39.90euros/mois. Or mi-avril j'ai reçu une facture de 178.99 euros avec plus de 5h de hors forfait vers fixes. Une enquête a été faite sur ma ligne et ils se sont redu compte de leur erreur. Au mois de mai pareil, 78euros de factures!!!!!Ils veulent que je paie pour me rembourser ensuite!! J'ai une 1ère fois fait opposition et je leur ai envoyé un recommandé avec AC et 2 chèques du montant normal de mes factures. Je n'ai eu aucune réponse et ils m'ont partiellement coupé la ligne, à savoir que je peux recevoir les appels mais pas en passer. J'ai fait une mise en opposition sur émetteur pour qu'ils ne puissent plus me prélever d'argent. Une personne de leur service client m'a dit qu'ils m'enverraient un huissier.... Je dois aller lundi voir un juriste de l'UFC que choisir...Est-ce qu'au final je ne vais pas de voir payer encore plus???? Que faire? Suis-je dans mon droit de refuser les prélèvements????
Si d'autres personnes sont dans mon cas avec ce forfait faites-le-moi savoir.
Bonjour Juriste,
Je me permets de te contacter concernant un souci que je rencontre avec SFR :
Je viens de leur prendre un forfait 3G/3G+ sur les conseils d'un vendeur qui m'a assuré qu'internet était "illimité". Ayant des besoins un peu spéciaux (développement, utilisation du web sur plusieurs ports, ftp...) j'ai demandé un détail des solutions et limitations techniques du forfait (cas de surfacturations, types de connexions...). On m'a répondu que ca n'existait pas et qu'il fallait "aller voir sur les forums utilisateurs".
Résultat aujourd'hui je me rends compte que SFR ne permet en réalité de se connecter en illimité via le WAP (web bridé). Ce type de web ne répond qu'à 20% de mes besoins.
J'étais avant cet abonnement client SFR depuis plus de 2 ans et engagé jusqu'à décembre 2008. Lors de la nouvelle souscription il a fallu me réengager (pour 12 mois) alors que je ne leur ai acheté que le forfait et pas le téléphone.
Je souhaite annuler mon abonnement, et après leur avoir téléphoné, j'apprends qu'il n'y a pas de période de rétractations pour les modifications de forfait (alors qu'il y a un réengagement) et qu'en plus mon forfait précédent n'est plus commercialisé.
J'ai un mea culpa partiel à faire, j'aurais pu mieux me renseigner au préalable. Mais je considère que leur publicité actuelle est mensongère, et qui plus est j'ai réellement été mal conseillé par le vendeur.
Je trouve ça fort, étant donné que je n'ai eu aucun tarif préférentiel sur le mobiles, d'hériter d'un engagement sans période de rétractation.
Avez-vous une idée ou une solution à m'apporter?
Merci d'avance du temps passé sur mon cas.
Bien cordialement.
Je me permets de te contacter concernant un souci que je rencontre avec SFR :
Je viens de leur prendre un forfait 3G/3G+ sur les conseils d'un vendeur qui m'a assuré qu'internet était "illimité". Ayant des besoins un peu spéciaux (développement, utilisation du web sur plusieurs ports, ftp...) j'ai demandé un détail des solutions et limitations techniques du forfait (cas de surfacturations, types de connexions...). On m'a répondu que ca n'existait pas et qu'il fallait "aller voir sur les forums utilisateurs".
Résultat aujourd'hui je me rends compte que SFR ne permet en réalité de se connecter en illimité via le WAP (web bridé). Ce type de web ne répond qu'à 20% de mes besoins.
J'étais avant cet abonnement client SFR depuis plus de 2 ans et engagé jusqu'à décembre 2008. Lors de la nouvelle souscription il a fallu me réengager (pour 12 mois) alors que je ne leur ai acheté que le forfait et pas le téléphone.
Je souhaite annuler mon abonnement, et après leur avoir téléphoné, j'apprends qu'il n'y a pas de période de rétractations pour les modifications de forfait (alors qu'il y a un réengagement) et qu'en plus mon forfait précédent n'est plus commercialisé.
J'ai un mea culpa partiel à faire, j'aurais pu mieux me renseigner au préalable. Mais je considère que leur publicité actuelle est mensongère, et qui plus est j'ai réellement été mal conseillé par le vendeur.
Je trouve ça fort, étant donné que je n'ai eu aucun tarif préférentiel sur le mobiles, d'hériter d'un engagement sans période de rétractation.
Avez-vous une idée ou une solution à m'apporter?
Merci d'avance du temps passé sur mon cas.
Bien cordialement.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Pour vous donner une idée de la justice:
Devant le juge de proximité, la procédure est gratuite. En général, vous avez un résultat au bout de 3-6 mois.
De plus, quand SFR sera condamné, vous pouvez demander des dommages et intérêts en plus d'être remboursé. Je ne vois pas que demande de plus?
Personnellement j'ai déjà fait pour un litige de 30 euros. 6 mois après, le résultat: 250 euros de dommages et intérêts plus le remboursement.
Mais si vous n'avez pas envie d'intenter une action en justice, ne vous plaignez pas!
Devant le juge de proximité, la procédure est gratuite. En général, vous avez un résultat au bout de 3-6 mois.
De plus, quand SFR sera condamné, vous pouvez demander des dommages et intérêts en plus d'être remboursé. Je ne vois pas que demande de plus?
Personnellement j'ai déjà fait pour un litige de 30 euros. 6 mois après, le résultat: 250 euros de dommages et intérêts plus le remboursement.
Mais si vous n'avez pas envie d'intenter une action en justice, ne vous plaignez pas!
Salut Juriste,
Serait il possible de me donner la procedure, et tout ce que je dois faire. comme trouver un juge de proximité par exemple...
merci.
Serait il possible de me donner la procedure, et tout ce que je dois faire. comme trouver un juge de proximité par exemple...
merci.
Bonjour,
Vous devez téléphoner au tribunal d'instance de votre domicile pour demander un dossier et les procédures à suivre.
Si vouz avez la difficulté de remplir le dossier vous pouvez me contacter par mail:
juris_consulte.fr_@gmail.com_
IL FAUT ENLEVER LES 3 soulignés _ mais pas les 2 points.
Bon courage!
Vous devez téléphoner au tribunal d'instance de votre domicile pour demander un dossier et les procédures à suivre.
Si vouz avez la difficulté de remplir le dossier vous pouvez me contacter par mail:
juris_consulte.fr_@gmail.com_
IL FAUT ENLEVER LES 3 soulignés _ mais pas les 2 points.
Bon courage!
Bonjour juriste,dans ces conditions,je vais bel et bien engager une procedure avec le juge de proximité
je vous remerçie pour votr dévouement,je posterais plus tard le déroulement
bonne jounée
je vous remerçie pour votr dévouement,je posterais plus tard le déroulement
bonne jounée
J'ai ressorti les papiers que l'on m'a donné lors de l'achat, je n'ai que le contrat et la facture de la clé 3G+. je n'ai aucune grille de tarif meme si j'aurais pu me renseigner... bref, le pire c'est que sur mon contrat c'est ecrit : option sfr monde, ca prete fortement a confusion je trouve...
Bonjour Jeanphi
J'en suis plus que certain, je n'ai aucune information concernant les tarifs que ce soit par le vendeur ou par ecrit. le contrat s'est fait en 15min grand maxi. le seul conseil que j'ai recu du vendeur, c'est que ces forfaits n'etaient pas fait pour les telechargements. Apres on ne m'as pas dis non plu que c'etait gratuit de partout, de n'importe quel pays (meme si ca va de soi!)
J'en suis plus que certain, je n'ai aucune information concernant les tarifs que ce soit par le vendeur ou par ecrit. le contrat s'est fait en 15min grand maxi. le seul conseil que j'ai recu du vendeur, c'est que ces forfaits n'etaient pas fait pour les telechargements. Apres on ne m'as pas dis non plu que c'etait gratuit de partout, de n'importe quel pays (meme si ca va de soi!)
apres, s'il y a vraiment un probleme DE LEUR PART et non du votre, les attaquer en faisant des doubles de tout aupres de la répression des fraudes si fraude il y a, ou contacter le juge de proximité ou prendre un avocat.
maintenant je doute fort qu'ils soient en tort facilement. n'oubliez pas non plus : admettons que vous utilisez une clé 3g pour l'internet, si vous laissez l'ordi allumé, est ce que vous avez bien desactivé à chaque fois la clé et donc le débit internet ? n'avez donc jamais omis de la laisser au moins une fois sans faire exprès et que s'en est peut etre la cause ? n'êtes vous pas infesté par des virus ou autres trojan qui vous envoi sur des sites payant +/- a votre insu voir des sites pornos payant a 15 € la minute ?!?
meme si vous prenez le meilleur avocat, ce genre de multinationale vous sortira une dizaine d'excellents avocat et essayeront de prouver que c'est vous le fautif parce que vous avez pas lu, que vous ne vous êtes pas deconnecté ou que vous avez fais telle ou telle chose ou parce que vous n'avez pas lu le petit alinéa 843 à la 1679ème page du contrat...