Aliexpress frais de douane ?
brucine Messages postés 17305 Date d'inscription lundi 22 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2024 - 22 oct. 2024 à 19:19
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2 réponses
22 oct. 2024 à 17:48
Bonjour,
La TVA est exigible hors UE depuis le 1er juillet 2021 dès le premier euro, les droits de douane sont exonérés en-dessous de 150€; il peut s'ajouter le cas échéant des frais "de dossier" ou de transitaire.
Tu sais ce qu'il te dit, mon Shih Tzu?
Slt
Si ils avaient pas tout, ils pouvaient envoyer tout de suite une partie de la commande et facturer, sans attendre?
Je vois pas comment on peut d'un "paiement partiel" conclure quoi que ce soit du détail facture sans la demander/lire?
A l'avance certains vendeurs sur demande arrivent à prévoir et indiquer des frais de douane, sous réserve que chaque objet ait parcouru le chemin prévu c'est un peu compliqué comme toujours: le vendeur peut fixer son prix de vente, mais des frais de douane sont toujours "dus", et il est prévu que c'est le dernier transporteur qui doit encaisser la somme et la reverser impérativement aux douanes, dans certains cas.
La "valeur" de l'objet qui voyage en commerce international est recalculée plusieurs fois par des assureurs, et frais de douane calculés sur une valeur non connue à l'avance.
Si l'objet est en stock près de chez toi la question des douanes ne se pose pas. Le vendeur a déjà tout payé normalement.
Si c'est lui qui est considéré comme importateur, et pas l'acheteur: encore une "curiosité" du commerce international.
Aliexpress est tellement gros, il y a des acheteurs importateurs, et d'autres qui sont "client final", mais qui doit payer parfois au "dernier transporteur" la partie "due" des douanes, calculée sur une "valeur" d'objet au moment et à l'endroit où il a passé la douane.
Ici, sur la même discussion, on a parfois les 2 "types" d'acheteurs qui s'expriment.
22 oct. 2024 à 19:19
Bonjour,
Les frais de douane ne sont pas les frais de transport ou de transitaire, ils ne dépendent que de la destination et pas du chemin parcouru pour y arriver.
En cas de contrôle douanier d'une personne, d'un conteneur... et d'objets dont on ne connaît pas la marque ou la provenance, les Douanes vont faire une estimation de la valeur de l'objet.
Mais concernant un achat en ligne, cette valeur est connue d'avance ne serait-ce que parce qu'elle sert d'assiette à la TVA; il peut arriver que le fournisseur, à défaut de fournir le calcul en clair selon le pays de destination, fournisse le fameux "code HS" de l'article, ne restant "plus" qu'à vérifier à quel taux il correspond.
22 oct. 2024 à 17:55
Salut
Je sais tout ça... La TVA est incluse dans le prix mais "des frais de douane" devraient s'ajouter, prochainement, pour TOUS les articles même en dessous des 150 €.
Comment savoir, à l'avance, combien ça va nous couter au final avec les frais de douane ?
22 oct. 2024 à 18:40
On ne peut pas préjuger l'avenir: une modification éventuelle de la franchise douanière ne peut résulter que de la modification du code des impôts et donc du vote des parlementaires après modification de la directive européenne à cet égard, il en est question, puis transposition en droit national.
En tout état de cause si elle devait survenir les média ne manqueraient pas de s'en faire l'écho, l'information à jour est de toute façon disponible sur le site des Douanes et une telle décision ne peut être rétroactive.
Le calcul des droits en pareil cas de figure est plus compliqué parce que le fournisseur peut y échapper en expédiant à partir d'un de ses entrepôts dans l'UE et que, même si ce n'est pas le cas, il dépend de la nature de l'article, certains en étant exonérés.
C'est à peu près impossible à calculer sauf en étant spécialiste de la question et en extrayant le code de l'article concerné puis lui appliquant le taux prévu qui peut aller jusqu'à 20%.
https://www.tariffnumber.com/2024
https://taxation-customs.ec.europa.eu/customs-4/calculation-customs-duties_en
Je crois aussi que le service français des Douanes a un simulateur (RITA).
C'est quand même plus simple d'acheter même si c'est en ligne à partir de l'UE; on sait ce qu'on paye et, accessoirement, la garantie d'en avoir pour son argent est plus grande.