Contrefaçon

Résolu/Fermé

Maxime -
Utilisateur anonyme - 13 oct. 2021 à 20:56

Bonjour, on ma offert pour mon anniversaire une doudoune lacoste et je viens de remarqué que c'était un contrefaçons est ce que ces ilégales de la porté dans la rue

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4 réponses

Réponse 1 / 4

brucine Messages postés 20773 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 250

Bonjour,

Ils ont du goût, tes amis, ça ne me viendrait pas à l'idée d'offrir du contrefait.

Le délit de recel de contrefaçon n'est constitué que si l'on en a connaissance directement (on l'a achetée en connaissance de cause) ou indirectement (la chose avait un prix tellement bas que l'on ne peut pas être de bonne foi).

Maxime

merci beaucoup

Réponse 2 / 4

Maxime

mes ducoup je peux tjr la porter ou pas dans la rue ?

Trezor

Moi je serais toi, je la redonnerai à mes amis et je changerai d'ami...

tanteelise Messages postés 28315 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 4 570

Bonjour,

Oui tu peux la porter, tu n'es certainement pas le seul !

Maxime > tanteelise Messages postés 28315 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention

merci

Réponse 3 / 4

fabul Messages postés 40385 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 5 605

Salut,

Enlèves le nom LaCoste dessus et portes la.

Maxime

slt mes il est cousu sur la veste

fabul Messages postés 40385 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 5 605 > Maxime

L'importation ou conseption en toute connaissance de cause est prohibée.

Mais on ne t'arrachera pas ton manteaux en pleine rue (En hiver xD)

Maxime > fabul Messages postés 40385 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention

je le sais ses juste que jai pas envie de payer une amende

brucine Messages postés 20773 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 3 250 > Maxime

Tu n'as aucune chance d'être verbalisé sauf si tu passes une frontière avec (douanes, je sais que la douane a des brigades volantes compétentes en tout point du territoire, mais bon...) ou bien sûr si tu ne fais pas l'innocent et que tu admets savoir qu'il s'agit d'une contrefaçon: à nouveau, pour qu'il y ait recel en l'espèce, il faut que la mauvaise foi soit démontrée.

Et le souci en pareille hypothèse, c'est que tu n'échapperais pas aux sanctions sauf et encore à dire qu'il t'en a été fait cadeau (c'est un air connu...) et à dénoncer les généreux donateurs.

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