TVA et Remise [Résolu]

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3 novembre 2020
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Bonjour,

J'ai un problème d'interprétation d'une information concernant l'application d'une remise sur HT ou TTC.
Je ne suis pas d'accord avec un logiciel dont je veux me servir et jai besoin d'avoir confirmation


Pour moi on doit d'abord appliqué la TVA sur le montant initial TTC et ensuite
déduire la remise :

soit le Total facture remisé = (Montant TTC -TVA)-remise +TVA

Quel est le bon calcul, on doit appliqué d'abord la TVA et ensuite la remise sur le HT ou appliqué la remise sur le TTC et ensuite clauler la TVA ?

Merci de votre retour

5 réponses

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Bonjour,

Généralement on applique la remise sur HT, et après on calcule la TVA sur le HT net, remisé.

Une remise en % que se soit sur le TTC ou le HT , cela est toujours pareille, mais en valeur non, et c'est là que je voidrais avoir un avis professionnel. Par exemple

1- sur 100 € HT TVA 20 avec remise de 10 par exemple, si on applique la remise sur le TTC, on a 120 TTC -10 : 110 TTC, on a donc 18,33 € de TVA pour un HT de 91,67 €

2- si on part du HT on a donc 100 -10 = 90 HT, pyis on aplique la TVA est on obtient 18 € de TVA pour un TTC de 108 €

Quelqu'un a la réponse ? Personnellement, entre professionnels, je pars toujours du HT remisé et j'ajoute la TVA ensuite.

Mais j'ai des personnes qui me disent le contraire et entre BtoC, le particulier raisonne en TTC toujours...

Des précisions ?

Merci d'avance pour votre retour...
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Que le particulier raisonne en TTC, c'est son probleme, mais la remise s'applique bien sur le HT.
D'ailleurs vous le demontrez tres bien car la variable c'est le montant de la TVA collectee..

Vous pouvez calculer de la facon que vous voulez, soit sur le HT et dans ce cas, le TTC sera a ajuster..
Soit sur le TTC et vous devez ajuster le HT (c'est a dire recalculer le HT d'apres le TTC remise deduite).

Mais c'est vrai que suivant ce que l'on vend au consommateur (par ex. des petits objets), l'usage veut que l'on fasse la remise sur le TTC...
Cependant sur un service ou une reparation automobile, la remise se fera sur le HT... surtout quand on fait un devis !!
Merci beaucoup de votre explication. Il y a -t-il quelqu'un qui peut me donner le texte de loi ?
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3 novembre 2020
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Interessante question qui m'a fait rechercher...
En fait il y a plusieurs cas dans lequel une remise peut etre accordee :
Sur la facture et dans ce cas on calcule sur la valeur HT, car la remise est assimilee a une diminution du prix de vente
Mais egalement directement au client lorsque la facture a deja ete editee et dans ce cas, la TVA n'est pas impactee. On comptabilise alors le montant de la remise dans le compte 709 (ce qui permet de compenser la difference de reglement).

C'est l'article 267 du code general des impots alinea II qui defini la difference.
II Ne sont pas à comprendre dans la base d'imposition :
1° les escomptes de caisse, remise, rabais, ristourne et autres réductions de prix consenties directements aux clients;
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il existe tout de même de nombreux cas, où, même facture émise, après une remise on va faire jouer la tva : https://www.comptabilisation.fr/compte.php?compta_n=709&nom=Rabais-remises-et-ristournes-accordes-par-l-039-entreprise&i=513

parce que c'est tout de même bête que l'entreprise qui accorde une remise, paie elle même la tva sur un CA qu'elle n'a pas eu.
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Bsr JeePee..
En fait l'entreprise qui vend ne paye pas la TVA elle la collecte pour l'etat.. c'est le client qui paye..

Entre une remise faite sur la facture et une remise faite apres (une fois que la facture a ete etablie) les ecritures comptables sont les memes...
Pour des entreprises l'une collecte et l'autre recupere.. cela revient a une operation nule..

C'est le consommateur final qui supporte la TVA (pas de chance pour lui !...)

Clt.
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Pas quand le fournisseur fait 709 debit / 41 credit

seulement s'il fait une opération en réduction de tva 709 debit, 44571 debit / 41 credit
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Tout depend de la facon dont a ete fait la facture.. (si la remise figure dessus ou pas)...Une facture validee n'est plus modifiable mais une remise peut etre faite apres son etablissement.
La comptabilisation reste la meme.
Bonjour à tous et merci de vos réponses.

Je suis en attente de retour du SIE de mon département, Je vous tiens au courant.

A suivre. si vous avez d'autres contributions...

Merci à tous.