Comment savoir si on a des frais de douane ? Mention CN22?

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Whynot7 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 23 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 23 février 2016 - 23 févr. 2016 à 20:05
tribun Messages postés 64861 Date d'inscription vendredi 24 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 20 février 2020 - 24 févr. 2016 à 07:39
Bonjour à tous,

Je poste mon premier message sur CCM.
Je rencontre un "problème" avec mon colis: J'ai reçu un colis venant des USA, sur celui-ci un autocollant portant la mention CN22 est aposé.

J'ai vérifié sur internet et cela est obligatoire pour le vendeur dès que le colis est hors UE (si j'ai saisie à peu près..) , moi je n'y connais absolument rien , et je me demande si cette étiquette serait une facture de douane ? car il y a des chiffres dessus (non manuscrit) tel que "value" .. je suis perdue.

Lorsque la douane nous envoie une amende , c'est bien sous forme de facture ? elle est jointe au colis ?


Merci à ceux qui me répondront ! :)

1 réponse

tribun Messages postés 64861 Date d'inscription vendredi 24 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 20 février 2020 12 510
24 févr. 2016 à 07:39
Bonjour.
Vois ceci.
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10752-envois-postaux-formalites-douanieres-applicables?print
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