Résiliation

Mélanie - 29 oct. 2015 à 09:36
 Utilisateur anonyme - 29 oct. 2015 à 10:04
Bonjour,


Pouvez vous m'aider à faire une lettre de résiliation conforme . Il me reste un an de contrat .
Merci :)

1 réponse

Utilisateur anonyme
29 oct. 2015 à 10:04
Nom Prénom
Adresse
Code postal / Ville
N° Tél.
Courriel

Nom Prénom ou raison sociale du destinataire
Adresse
Code postal / Ville

Faite à (Ville), le (Date).

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Résiliation de contrat (préciser la nature du contrat : par exemple d'assurance, de téléphonie mobile, etc.)

(Madame, Monsieur,)
Je vous informe par la présente de ma décision de mettre fin à mon contrat numéro (numéro de contrat) souscrit auprès de vos services à la date du (date de début de contrat).
Compte tenu de vos conditions générales de vente, je suis arrivé(e) au terme de mon engagement qui était de (durée d'engagement). Ce contrat prendra donc effectivement fin (durée du délai contractuel en jours : 10 maximum) jours après la réception du présent courrier par vos services.
Je vous serais reconnaissant(e) par ailleurs de bien vouloir accuser réception de la présente résiliation et de me confirmer la date effective en même temps que vous m'enverrez la facture de clôture.
Dans cette attente, je vous prie de bien vouloir agréer, (Madame, Monsieur), l'expression de mes salutations distinguées.

Signature
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