Fiabilité de ce site ? [Résolu/Fermé]

bonjour
avez vous eu des nouvelles de votre commande , un mail ?

Kamelia, pourras-tu nous dire dans les prochains jours si tu as reçu quelque chose ? Car, personnellement, j'ai déjà commandé sur un site par le passé qui s'était avéré être un site de contrefaçon mais qui m'avait tout de même envoyé une bonne paire de chaussures plutôt correcte et pas chère, mais comme le site a disparu depuis... Du coup, si tu les reçois, je commanderais aussi. Merci Kamelia :)

Bonsoir monte-cristaux,

Juste pour info:

Lire ceci https://www.murielle-cahen.com/publications/contrefacon-sanction.asp

Surtout cette partie:
B) Le recel de contrefaçon
Posséder un objet de contrefaçon constitue un acte de recel, mais si le détenteur du produit contrefaisant est de bonne foi, le droit pénal s'en désintéressera. A l'inverse, s'il a connaissance du caractère contrefaisant des produits qu'il détient, il peut alors être considéré comme auteur de recel de contrefaçon.

En effet, le recel est le fait de dissimuler, détenir, transmettre, ou faire office d'intermédiaire afin de transmettre une chose dont on sait qu'elle provient d'un crime ou d'un délit (article 321-1 al 1 du Code pénal). L'infraction réside aussi dans le fait de bénéficier, en connaissance de cause et par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit (article 321-1 al 2 du Code pénal). Il ne suffit pas que la personne invoque son ignorance de l'origine de la chose pour que sa bonne foi soit reconnue.

La mauvaise foi peut se déduire des circonstances telles que l'achat à bas prix ou sans facture. Le receleur encourt les peines de cinq ans d'emprisonnement et 375 000 euros d'amende (article 321-1 du Code pénal) mais les peines peuvent être aggravées en raison du recel lui-même, notamment s'il est habituel, lié aux facilités procurées par l'exercice d'une activité professionnelle ou commise en bande organisée ainsi qu'en raison de l'infraction d'origine qui peut être réprimée plus sévèrement que le recel simple ou aggravé et auquel cas le receleur encourt les peines attachées à cette infraction s'il en a eu connaissance, même s'il en ignore la gravité. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables du recel commis par un de leurs dirigeants ou représentants agissant pour leurs comptes.

Maintenant penses-tu que cela vaut le coup de commander ?

Cdlt.

J'ai été débitée et je n'ai toujours rien reçu au bout d'un mois et demi. Quand au chat ils repondent qu'ils sont "occupés" je rêve. SITE A FUIR;

J'ai été débitée et je n'ai toujours rien reçu au bout d'un mois et demi. Quand au chat ils repondent qu'ils sont "occupés" je rêve. SITE A FUIR