Ciel : problème de TVA sur les clients particuliers CEE Fermé

Question

Bonjour
Nous avons acheté CIEL Evolution 2015 et j'utilise (ou plutôt je tente...) CIEL Gestion Commerciale sous PC Windows XP.
Nous vendons des livres et des revues, et nous avons des clients dans le monde entier. Mais ce sont soit des particuliers (donc facture avec TVA 2.10%, 5.5% ou 20% selon l'article vendu) ou des clients professionnels et donc ayant un numéro intracommunautaire et facturés sans TVA.
Pour les clients pro étrangers, aucun problème.
Pour les clients particuliers étrangers c'est moins cool : dans la fiche client, je sélectionne Mode TVA : CEE , CIEL facture alors sans TVA mais je dois émettre des factures avec TVA puisqu'il s'agit de particuliers !!!!
Je ne peux pas les laisser en Mode TVA Local (soit TVA France) car tous les mois, j'édite pour la comptabilité l'état récapitulatif de TVA qui différencie les TVA mode CEE et local.
Quelqu'un a t il une petite idée ?
Merci par avance à tous
Elena

Configuration: Windows XP / Chrome 43.0.2357.81

contrariness · Answer

je ne comprends pas...
A part le fait que vous devriez faire une difference entre les ventes en France et les ventes export (vu qu'il faut faire le distinguo entre les 2 montants de vente HT sur la declaration de TVA) le montant de la TVA collectee qu'elle soit en France ou pour des clients particuliers export, ca reste de la TVA collectee.

Donc je pense que vous devriez avoir 2 comptes pour les ventes HT et un seul compte de TVA collecte... sachant que les clients "perso" export sont fiscalement consideres comme des clients "France" imposables a la TVA.

Ciel : problème de TVA sur les clients particuliers CEE

1 réponse

Discussions similaires