Curieux motif de résiliation...
Ostendo
Messages postés
7
Statut
Membre
-
MrYAU31 Messages postés 4631 Statut Membre -
MrYAU31 Messages postés 4631 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Je suis tombé à plusieurs reprises en parcourant les contrats de divers FAI sur une clause de résiliation pouvant être invoquée par le fournisseur qui me paraît plutôt étrange.
"En cas d'aléas liés à la propagation des ondes électromagnétiques ou en cas fortuit pendant les périodes de conjonctions solaires ou lunaires."
Quelqu'un a t'il une explication sur ce qui a poussé nos FAI à inclure ce motif dans les contrats ?
Merci pour vos réponses !
Ostendo
Je suis tombé à plusieurs reprises en parcourant les contrats de divers FAI sur une clause de résiliation pouvant être invoquée par le fournisseur qui me paraît plutôt étrange.
"En cas d'aléas liés à la propagation des ondes électromagnétiques ou en cas fortuit pendant les périodes de conjonctions solaires ou lunaires."
Quelqu'un a t'il une explication sur ce qui a poussé nos FAI à inclure ce motif dans les contrats ?
Merci pour vos réponses !
Ostendo
A voir également:
- Curieux motif de résiliation...
- Jm adultere résiliation - Forum Consommation & Internet
- Acn téléphonie résiliation - Forum telephonie fixe
- Convocation police sans motif - forum - Forum Vos droits sur internet
- Convocation de la police pour motif: audition ✓ - Forum Vos droits sur internet
- Résiliation meetic - Forum Vos droits sur internet
1 réponse
Bonjour,
C'est juste pour se couvrir au cas où des éléments externes les empêcheraient de fournir le service pour lesquels on les payent.
Par exemple, il peut arriver qu'une éruption solaire émette suffisamment d'interférences électromagnétiques pour rendre un réseau inaccessible. Cette clause leur garantit qu'aucune plainte ne sera recevable contre eux puisque ce n'est pas de leur fait et qu'ils ne peuvent que la subir.
C'est juste pour se couvrir au cas où des éléments externes les empêcheraient de fournir le service pour lesquels on les payent.
Par exemple, il peut arriver qu'une éruption solaire émette suffisamment d'interférences électromagnétiques pour rendre un réseau inaccessible. Cette clause leur garantit qu'aucune plainte ne sera recevable contre eux puisque ce n'est pas de leur fait et qu'ils ne peuvent que la subir.
