Curieux motif de résiliation...

Ostendo Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 8 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2017 - 21 avril 2013 à 02:46
MrYAU31 Messages postés 3808 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2017 - 21 avril 2013 à 12:39
Bonjour à tous,

Je suis tombé à plusieurs reprises en parcourant les contrats de divers FAI sur une clause de résiliation pouvant être invoquée par le fournisseur qui me paraît plutôt étrange.

"En cas d'aléas liés à la propagation des ondes électromagnétiques ou en cas fortuit pendant les périodes de conjonctions solaires ou lunaires."

Quelqu'un a t'il une explication sur ce qui a poussé nos FAI à inclure ce motif dans les contrats ?

Merci pour vos réponses !

Ostendo

1 réponse

MrYAU31 Messages postés 3808 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 juillet 2017 1 612
21 avril 2013 à 12:39
Bonjour,
C'est juste pour se couvrir au cas où des éléments externes les empêcheraient de fournir le service pour lesquels on les payent.
Par exemple, il peut arriver qu'une éruption solaire émette suffisamment d'interférences électromagnétiques pour rendre un réseau inaccessible. Cette clause leur garantit qu'aucune plainte ne sera recevable contre eux puisque ce n'est pas de leur fait et qu'ils ne peuvent que la subir.
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