Ai je la possibilité de percevoir des droits d'auteur?
traviatapb
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Bonjour,
Depuis 2008 mon film Mr Henri de. est projeté 4 fois par jour au musée Toulouse Lautrec dans le cadre des visites payantes du musée.
Ce film que j'ai réalisé de ma propre initiative m'a été demandé par le musée en 2008 et a exigé d'ajouter des scènes pour lesquelles j'ai perçu 500€ le film qui a une durée de 41mn a éré vu par au moins 200000 personnes;
Question: A je droit à percevoir des droits d'auteur sur ce film. Si oui quelle est la procédure?
Par avance merci
Depuis 2008 mon film Mr Henri de. est projeté 4 fois par jour au musée Toulouse Lautrec dans le cadre des visites payantes du musée.
Ce film que j'ai réalisé de ma propre initiative m'a été demandé par le musée en 2008 et a exigé d'ajouter des scènes pour lesquelles j'ai perçu 500€ le film qui a une durée de 41mn a éré vu par au moins 200000 personnes;
Question: A je droit à percevoir des droits d'auteur sur ce film. Si oui quelle est la procédure?
Par avance merci
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5 réponses
bonjour
Votre question ne cadre pas avec ce forum. Ceci est un forum informatique et non juridique.
Veuillez consulter un avocat.
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Cela depend il ton payer 500 euro pour que tu leur donne le film? ou rajouter des scene? tu a signer un contrat ?
Apres si tu a rien signer et qu'il l'ont pris va voir un avocat mes apres je pense que au tribunal ca sera ta parole contre leur parole. Donc c'est tres dur contre des grande enseigne essai d'avoir des preuve
Apres si tu a rien signer et qu'il l'ont pris va voir un avocat mes apres je pense que au tribunal ca sera ta parole contre leur parole. Donc c'est tres dur contre des grande enseigne essai d'avoir des preuve
Pas de contrat, le film n'a jamais été payé, j'ai reçu 500€ pour une location
de matériel pour les prises de vue supplémentaires.
Pas de contrat signé . Sans contrat donc pas d'autorisation écrite de diffusion!!!!
Merci de ton aide.
de matériel pour les prises de vue supplémentaires.
Pas de contrat signé . Sans contrat donc pas d'autorisation écrite de diffusion!!!!
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