Ai je la possibilité de percevoir des droits d'auteur?
traviatapb
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Doodle Messages postés 23 Date d'inscription jeudi 13 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2013 - 13 déc. 2012 à 14:33
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zipe31
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13 déc. 2012 à 11:50
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Salut,
Relis ton contrat, ça doit être marqué dessus, non ?
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madmyke
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24 juillet 2024
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13 déc. 2012 à 11:51
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bonjour
Votre question ne cadre pas avec ce forum. Ceci est un forum informatique et non juridique.
Veuillez consulter un avocat.
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1 mai 2013
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13 déc. 2012 à 11:51
13 déc. 2012 à 11:51
Cela depend il ton payer 500 euro pour que tu leur donne le film? ou rajouter des scene? tu a signer un contrat ?
Apres si tu a rien signer et qu'il l'ont pris va voir un avocat mes apres je pense que au tribunal ca sera ta parole contre leur parole. Donc c'est tres dur contre des grande enseigne essai d'avoir des preuve
Apres si tu a rien signer et qu'il l'ont pris va voir un avocat mes apres je pense que au tribunal ca sera ta parole contre leur parole. Donc c'est tres dur contre des grande enseigne essai d'avoir des preuve
traviatapb
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13 décembre 2012
13 déc. 2012 à 12:11
13 déc. 2012 à 12:11
Pas de contrat, le film n'a jamais été payé, j'ai reçu 500€ pour une location
de matériel pour les prises de vue supplémentaires.
Pas de contrat signé . Sans contrat donc pas d'autorisation écrite de diffusion!!!!
Merci de ton aide.
de matériel pour les prises de vue supplémentaires.
Pas de contrat signé . Sans contrat donc pas d'autorisation écrite de diffusion!!!!
Merci de ton aide.
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13 déc. 2012 à 14:33
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tu sait ce qui te rester a faire alors
