Droits d'auteurs
Touloulou
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Touloulou Messages postés 256 Statut Membre -
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Bonjour,
Une personne m'a demandé un logo qu'il m'a présenté sur papier.Il l'a dessiné puis moi je l'ai rendu en format numérique (Illustrator et Photoshop) pour son imprimeur (oui il veut créér une marque de vêtements). Dans ce cas-ci, qui est titulaire des droits d'auteurs et si c'est moi, puis-je imposer un pourcentage sur chaque vente de la marque effectué?
Merci de vos réponses
Une personne m'a demandé un logo qu'il m'a présenté sur papier.Il l'a dessiné puis moi je l'ai rendu en format numérique (Illustrator et Photoshop) pour son imprimeur (oui il veut créér une marque de vêtements). Dans ce cas-ci, qui est titulaire des droits d'auteurs et si c'est moi, puis-je imposer un pourcentage sur chaque vente de la marque effectué?
Merci de vos réponses
5 réponses
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oui mais je l'ai rendu exploitable parcequ'avec son dessin il ne peut pas faire de tee shirt...
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Salut.
Oui.
Certes.
Mais dans ce cas, tu n'es que prestataire de service, exécutant une simple commande ; tu n'as pas la paternité artistique ou intellectuelle de l' "oeuvre", donc aucun droit sur son exploitation.
Un peu comme l'imprimeur qui imprime un livre de Jean d'Ormesson : il sera payé pour le temps passé et pour le papier, la machine, l'encre etc. mais c'est Jean d'Ormesson qui touchera les droits d'auteur.
A+ -
Si tu n'as fait que reproduire le dessin, il n'y a pas de création à proprement parler. Si le logo à eu une amélioration de ta part, dans ce cas le droit de co-auteur peut s'appliquer (à négocier).
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d'accord donc je n'ai pas les droits d'auteurs!
merci beaucoup ça m'éviter de rentrer dans des tonnes de tracas ^^
