Droits d'auteurs

Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 - 30 oct. 2006 à 21:25
Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 - 1 nov. 2006 à 17:19
Bonjour,

Une personne m'a demandé un logo qu'il m'a présenté sur papier.Il l'a dessiné puis moi je l'ai rendu en format numérique (Illustrator et Photoshop) pour son imprimeur (oui il veut créér une marque de vêtements). Dans ce cas-ci, qui est titulaire des droits d'auteurs et si c'est moi, puis-je imposer un pourcentage sur chaque vente de la marque effectué?
Merci de vos réponses

5 réponses

Utilisateur anonyme
30 oct. 2006 à 23:15
Il l'a dessiné

donc c'est pas toi




robe
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Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 16
31 oct. 2006 à 12:45
oui mais je l'ai rendu exploitable parcequ'avec son dessin il ne peut pas faire de tee shirt...
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BmV Messages postés 91345 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 4 694
31 oct. 2006 à 13:01
Salut.

Oui.
Certes.
Mais dans ce cas, tu n'es que prestataire de service, exécutant une simple commande ; tu n'as pas la paternité artistique ou intellectuelle de l' "oeuvre", donc aucun droit sur son exploitation.

Un peu comme l'imprimeur qui imprime un livre de Jean d'Ormesson : il sera payé pour le temps passé et pour le papier, la machine, l'encre etc. mais c'est Jean d'Ormesson qui touchera les droits d'auteur.

A+
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Si tu n'as fait que reproduire le dessin, il n'y a pas de création à proprement parler. Si le logo à eu une amélioration de ta part, dans ce cas le droit de co-auteur peut s'appliquer (à négocier).
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Utilisateur anonyme
1 nov. 2006 à 11:42
ça peut arriver effectivement,

dans ce cas il faut un contrat légal et péalable en bonne et due forme

et les déclarations qui s'ent suivent.


robe
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Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 16
1 nov. 2006 à 17:19
d'accord donc je n'ai pas les droits d'auteurs!
merci beaucoup ça m'éviter de rentrer dans des tonnes de tracas ^^
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