Résiliation forfait avant fin engagement.
Résolu
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13 réponses
Bonjour,
Une question se pose dans mon cas, je ne me suis réengagé que pour 12 mois... La loi chatel fonctionne-t-elle dans mon cas ou vais-je devoir payer la totalité des mensualités restantes ?
Une question se pose dans mon cas, je ne me suis réengagé que pour 12 mois... La loi chatel fonctionne-t-elle dans mon cas ou vais-je devoir payer la totalité des mensualités restantes ?
zoulou33
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17 oct. 2010 à 10:08
17 oct. 2010 à 10:08
Bonjour
Tu fais le mmontant de ton forfait X les mois restants = total que tu divises par 4 et voilà.
Donc ça ferait d'après tes dire 22€90 X 6 = 137.40 divisé par 4 = 34€35 environ;
La facture tu la recevras comme facture de cloture du compte.
Après c'est à toi de voir si tu veux garder ton numéro ou pas.
Si garde numéro tu demandes ton RIO et avec ce RIO tu vas voir un autre opérateur et voilà la loi chatel s'ppliquera si tu as signé un contrat ou fait un renouvellement de 24 mois au premier juin 2008 ou après, tu ne paieras que le quart des mois restants.
Si pas garder ton numéro, lettre en A/R de résiliation.
Tu fais le mmontant de ton forfait X les mois restants = total que tu divises par 4 et voilà.
Donc ça ferait d'après tes dire 22€90 X 6 = 137.40 divisé par 4 = 34€35 environ;
La facture tu la recevras comme facture de cloture du compte.
Après c'est à toi de voir si tu veux garder ton numéro ou pas.
Si garde numéro tu demandes ton RIO et avec ce RIO tu vas voir un autre opérateur et voilà la loi chatel s'ppliquera si tu as signé un contrat ou fait un renouvellement de 24 mois au premier juin 2008 ou après, tu ne paieras que le quart des mois restants.
Si pas garder ton numéro, lettre en A/R de résiliation.
ophélief
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4 mai 2012
4 mai 2012 à 12:33
4 mai 2012 à 12:33
bonjour j'ai un abonnement chez auchan mobile engagement de 24mois a 9,90€, je voudrais résilier au plus vite j'aimerais savoir combien sa va me coûté vu qu'il me reste 8mois avan la fin de l'engagement?
zoulou33
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4 mai 2012 à 14:29
4 mai 2012 à 14:29
Bonjour
ça va te couter le quart de tes 8 mois restant et si je ne me trompes pas ça sera aux environ de 60€
ça va te couter le quart de tes 8 mois restant et si je ne me trompes pas ça sera aux environ de 60€
La résiliation anticipée
Selon la loi Châtel, entrée en vigueur le 1er juin 2008, les usagers d'un forfait mobile peuvent résilier leur contrat à compter de la fin du douzième mois par anticipation en contrepartie du paiement du quart de la somme des cotisations restant dûes. Cet article de loi a été mis en place pour mettre en avant les droits des usagers et également pour favoriser la concurrence entre les opérateurs mobiles. En revanche, pour le moment aucun impact n'a pu être contasté car, cet article est valable pour tous les contrats débutant après le 1er juin 2008. C'est donc seulement à partir de la fin du mois de juin 2009, que les clients pourront résilier leurs forfaits mobiles en ne payant que 25% des mensualités restantes et non la totalité.
Le point négatif de celle-ci, c'est que cette résiliation anticipée peut s'avérer assez chère, en effet, les personnes ayant un forfait mensuel élevé, auront un ticket de sortie assez couteux. Alors pour tout ceux qui hésitent, il y a un opérateur qui a trouvé la solution, Simpleo. L'opérateur mobile qui utilise le réseau mobile de SFR, propose actuellement un remboursement à hauteur de 100€ pour toute souscription à un forfait avec engagement de 12 ou 24 mois. Notons au passage que certains fournisseurs Internet pratiquent déjà ces offres de remboursement des frais de résiliation relatifs au précédent FAI, on peut donc imaginer que cela risque de se propager d'ici quelques mois à d'autres opérateurs mobiles.
Cette loi va tout de même satisfaire de nombreux consommateurs qui souhaitent changer d'opérateur, celle-ci a également permis d'autres avancées dans l'univers de la téléphonie mobile, les voici :
- Les opérateurs ne pourront plus imposer un engagement de 24 mois
- La durée du préavis de résiliation est de 10 jours maximum
- La fin de la reconduction tacite d'une offre gratuite
- La fin des numéros téléphoniques surtaxés pour les supports techniques
La procédure de résiliation
Pour tout ceux qui pourront et qui souhaitent donc résilier leurs forfaits mobiles, nous allons vous récapituler la procédure de résiliation tout en conservant votre numéro actuel :
Celle-ci applicable depuis le 21 mai 2007, vous permet de changer d'opérateur sans changer de numéro en 10 jours. Demandez votre RIO (Relevé d'Identité Opérateur) à votre opérateur mobile actuel en le contactant au numéro de téléphone indiqué ci-dessous. Ensuite, c'est donc votre futur opérateur mobile qui va résilier votre forfait actuel, vous n'avez pas besoin d'envoyer de lettre de résiliation. En revanche, pour les consommateurs qui souhaitent résilier sans conserver leurs numéros, il faut tout de même envoyer une lettre de résiliation, et pour cela Edcom met également à votre disposition des lettres de résiliation types à télécharger gratuitement.
Opérateurs Abonnés grand public
Auchan 5533
Bouygues Télécom 658
Breizh Mobile 843
Carrefour 845
Coriolis 0141458749
Simpleo - Débitel 1804
Fnac Mobile 527
M6 Mobile 527
Mobisud 0805700438
Neuf Cegetel 0805700452
NRJMobile 675767
Orange 527
SFR 933
Télé2 841
Ten 839
Universal Mobile 658
Virgin Mobile 843
Les outils indispensables
Pour ceux qui sont perdus et qui ont peur d'oublier leur date de fin d'engagement, nous avons créé un outil qui vous facilitera la gestion de vos forfaits mobiles ou abonnement Internet, il s'agit de l'Alerte Engagement, grâce à celle-ci, vous serez prévenu par nos services de votre date de fin d'engagement par e-mail quelques jours avant le terme de celui-ci. Vous pourrez également vous faire rappeler si vous le souhaitez, par un conseiller Edcom afin de trouver le forfait le plus adapté à vos besoins. Pour cela, il vous suffit de remplir le formulaire Alerte Engagement.
Choisir son futur opérateur
Dans cette jungle de forfaits, il est difficile de trouver celui qui sera le plus adapté à vos besoins. Edcom, comparateur de forfaits mobiles, Internet et Clé 3G, met donc à votre disposition de nombreux outils pour vous aider. Par exemple, le comparateur forfait mobile vous permettra d'effectuer une sélection de forfaits selon les critères qui vous intéressent. Notre site vous permet également de vous informer sur toutes les dernières nouveautés dans l'univers de la téléphonie mobile et des opérateurs, vous pourrez également bénéficier de nombreuses promotions en exclusivité web. Bien sûr, tous nos services sont gratuits. Pour information, si vous passez par notre intermédiaire, les opérateurs nous reversent une commission. En choisissant d'utiliser notre service, cela nous aidera donc à améliorer nos outils et prestations pour vous consommateurs.
Selon la loi Châtel, entrée en vigueur le 1er juin 2008, les usagers d'un forfait mobile peuvent résilier leur contrat à compter de la fin du douzième mois par anticipation en contrepartie du paiement du quart de la somme des cotisations restant dûes. Cet article de loi a été mis en place pour mettre en avant les droits des usagers et également pour favoriser la concurrence entre les opérateurs mobiles. En revanche, pour le moment aucun impact n'a pu être contasté car, cet article est valable pour tous les contrats débutant après le 1er juin 2008. C'est donc seulement à partir de la fin du mois de juin 2009, que les clients pourront résilier leurs forfaits mobiles en ne payant que 25% des mensualités restantes et non la totalité.
Le point négatif de celle-ci, c'est que cette résiliation anticipée peut s'avérer assez chère, en effet, les personnes ayant un forfait mensuel élevé, auront un ticket de sortie assez couteux. Alors pour tout ceux qui hésitent, il y a un opérateur qui a trouvé la solution, Simpleo. L'opérateur mobile qui utilise le réseau mobile de SFR, propose actuellement un remboursement à hauteur de 100€ pour toute souscription à un forfait avec engagement de 12 ou 24 mois. Notons au passage que certains fournisseurs Internet pratiquent déjà ces offres de remboursement des frais de résiliation relatifs au précédent FAI, on peut donc imaginer que cela risque de se propager d'ici quelques mois à d'autres opérateurs mobiles.
Cette loi va tout de même satisfaire de nombreux consommateurs qui souhaitent changer d'opérateur, celle-ci a également permis d'autres avancées dans l'univers de la téléphonie mobile, les voici :
- Les opérateurs ne pourront plus imposer un engagement de 24 mois
- La durée du préavis de résiliation est de 10 jours maximum
- La fin de la reconduction tacite d'une offre gratuite
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La procédure de résiliation
Pour tout ceux qui pourront et qui souhaitent donc résilier leurs forfaits mobiles, nous allons vous récapituler la procédure de résiliation tout en conservant votre numéro actuel :
Celle-ci applicable depuis le 21 mai 2007, vous permet de changer d'opérateur sans changer de numéro en 10 jours. Demandez votre RIO (Relevé d'Identité Opérateur) à votre opérateur mobile actuel en le contactant au numéro de téléphone indiqué ci-dessous. Ensuite, c'est donc votre futur opérateur mobile qui va résilier votre forfait actuel, vous n'avez pas besoin d'envoyer de lettre de résiliation. En revanche, pour les consommateurs qui souhaitent résilier sans conserver leurs numéros, il faut tout de même envoyer une lettre de résiliation, et pour cela Edcom met également à votre disposition des lettres de résiliation types à télécharger gratuitement.
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NekNeke
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24 juil. 2015 à 09:00
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Bonjour, du coup moi si je résilie sa me fait 74€ cette somme je vais devoir la payer encore les 10 mois ? Ou bien je la règle une fois en plus de la somme de mon abonnement ?
Cordialement
Cordialement
zoulou33
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24 juil. 2015 à 09:57
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C'est à régler en une seule fois et cela devrait correspondre à tes mois d'abonnement non fait.
dany311
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17 oct. 2010 à 10:14
17 oct. 2010 à 10:14
bonjour
1er pb : tu nous dit que tu as pris un abonnement de 24 mois il y a 4 ou 5 ans et après tu nous dit que ton abonnement se termine en avril 2011
il y à quelque chose qui ne cadre pas. ou alors tu as renouvelé ton abonnement il y a quelques mois à peine , tu aurais dû profiter de l'occasion pour changer ton appareil.
2eme pb :si tu veux changer d'opérateur il faudra payer effectivement 25%des sommes restant dûes + éventuellement des frais de résiliation ( et certains opérateurs ne s'en privent pas ) frais qui peuvent être pris en charge par ton nouvel opérateur ( en principe dans la limite de 100 euros )
et n'oublie pas de dire à ton nouvel opérateur que tu veux garder ton numéro
( portabilité du n° )
et pour terminer choisi ton opérateur en fonction des tarifs pratiqués et non pas comme beaucoup de personnes en fonction des appareils proposés
une marque de téléphones à éviter SAMSUNG
1er pb : tu nous dit que tu as pris un abonnement de 24 mois il y a 4 ou 5 ans et après tu nous dit que ton abonnement se termine en avril 2011
il y à quelque chose qui ne cadre pas. ou alors tu as renouvelé ton abonnement il y a quelques mois à peine , tu aurais dû profiter de l'occasion pour changer ton appareil.
2eme pb :si tu veux changer d'opérateur il faudra payer effectivement 25%des sommes restant dûes + éventuellement des frais de résiliation ( et certains opérateurs ne s'en privent pas ) frais qui peuvent être pris en charge par ton nouvel opérateur ( en principe dans la limite de 100 euros )
et n'oublie pas de dire à ton nouvel opérateur que tu veux garder ton numéro
( portabilité du n° )
et pour terminer choisi ton opérateur en fonction des tarifs pratiqués et non pas comme beaucoup de personnes en fonction des appareils proposés
une marque de téléphones à éviter SAMSUNG
Oui désolée, ça doit être la deuxième fois que je re nouvelle chez eux, c'est pour ça ;) J'ai profité de l'occasion, étant donné qu'en utilisant mon portable, vraiment vraiment beaucoup, ils m'ont tous claqué dans les mains (et pourtant, sony ericsson). Pour la marque, oui j'évite SAMSUNG, tous mes portables ont été des Sony Ericsson, et là je compte voir pour un blackberry ...
Merci pour la portabilité et tout, je verrai ça d'ici quelques mois alors !
Pour le nouvel opérateur, je verrai en fontion des prix, étant étudiante, j'aurai 10% chez certains apparemment.
Merci énormément de ta réponse ;)
Merci pour la portabilité et tout, je verrai ça d'ici quelques mois alors !
Pour le nouvel opérateur, je verrai en fontion des prix, étant étudiante, j'aurai 10% chez certains apparemment.
Merci énormément de ta réponse ;)
mclp
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>
matt
15 nov. 2012 à 16:52
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moi aussi c'est mon 3éme Samsung je suis sastisfaite
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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zoulou33
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De rien. A mettre en résolu si c'est le cas. Merci
zoulou33
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17 oct. 2010 à 20:12
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non mais tu auras une question je pense à répondre et voilà.
Bonjour Nadia,
De quel opérateur parlez vous svp relatif aux frais de 100E payés, car je veux changer d'opérateur, je suis chez Bouygues et il me reste 11 mois à payer, ca fait 13 mois que je suis chez eux.
merci
De quel opérateur parlez vous svp relatif aux frais de 100E payés, car je veux changer d'opérateur, je suis chez Bouygues et il me reste 11 mois à payer, ca fait 13 mois que je suis chez eux.
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zoulou33
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Il elle parle de l'opérateur qui rembourse jusqu'a 100€ de frais de résilation et l'opérateur en questkion serait simpléo. Simpléo n'est pas trop à recommander mais bon comme tout opérateur il y a du bon et du moins bon.
Tu leur devras le quart des 11 mois te restants à payer avec la loi chatel si tu es éléigible à cette loi.
Tu leur devras le quart des 11 mois te restants à payer avec la loi chatel si tu es éléigible à cette loi.
Je vous conseil les amis, là je suis chez Bouygues, ils m'ont fait changer de forfait 3 fois chez eux et me disez tout le tps que les problèmes viennent de chez moi ou de l'extérieur du bâtiment. Là je vous jure mais je n'en peut plus. 3 semaines pas d'Internet ni de téléphone fixe mais seulement la télévision. Pourtant j'ai demandé une résiliation et ils veulent me faire payer 169 euros + les 59euros. Vous comprenez peut être ce que je vais dire.Que dois-je faire puisque tous mes dossiers sont sur Internet. Merci
zoulou33
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Bonsoir poloxo53
Dans ton cas la loi chatel ne s'applique pas car contrat de 12 mois.
Dans ton cas la loi chatel ne s'applique pas car contrat de 12 mois.
Bonjour,
je suis une étudiante etrangére. j'ai fait un forfait avec engagement de 12 mois chez virgin mobile en septembre.
en juillet je dois rentrer chez moi definitivement,ça comporte la fermeture du compte en banque aussi.
comment ça marche pour la fermeture du forfait?
suis je obligée de payer les mois qui restent?
merci beaucoup
je suis une étudiante etrangére. j'ai fait un forfait avec engagement de 12 mois chez virgin mobile en septembre.
en juillet je dois rentrer chez moi definitivement,ça comporte la fermeture du compte en banque aussi.
comment ça marche pour la fermeture du forfait?
suis je obligée de payer les mois qui restent?
merci beaucoup
zoulou33
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9 mai 2012 à 21:51
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Bonjour
Oui exactement, tu leur devras les mois restants.
Oui exactement, tu leur devras les mois restants.
zoulou33
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non, tu retournes dans ton pays.
zoulou33
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9 mai 2012 à 22:11
9 mai 2012 à 22:11
Si tu étais engagé 24 mois tu aurais payé plein pot jusqu'au treizième mois inclus puis le quart de la somme restante si contrat de 24 mois.
Bonjour je me poser la même question que vous jai regarder les conditions des lois chatel ou il est écris que si vous voulez résilier votre abbonnement pour changer d opérateur vous devrez même si vous avez déjà résilier votre forfait pour un nouveau autre forfait les montants a payer seront par mois par exemples 22,90€ les restes de forfait a payer même après résiliation les restes des montants que vous avez été engager +frais de fermetures sa peut varier les montants et tout dépendant ce que les opérateurs vous demanderas comme frais sa peut varier entre 35/70€ selon les calculs des mois si c'est récent sa peut aller a 99€/100€ alors attention avant de résilier et de se réengager bonne chance
30 août 2012 à 16:49
19 sept. 2012 à 20:19
19 sept. 2012 à 20:38
Si tu fais la portablité de ton numéro oui.