Probleme de CopyRights
LethalMG
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king -
king -
Bonjour,
Voila, un ami a creer des designs pour un site, sans copyright, et une personne l'a utilise.
A-t-il le droit legalement ? Je ne parle pas moralement ou c'est pas bien machin machin mais si mon ami porte plainte l'autre risque quelque chose ?
Merci d'avance.
Voila, un ami a creer des designs pour un site, sans copyright, et une personne l'a utilise.
A-t-il le droit legalement ? Je ne parle pas moralement ou c'est pas bien machin machin mais si mon ami porte plainte l'autre risque quelque chose ?
Merci d'avance.
2 réponses
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Question1: non, le copyright existe dès que l'oeuvre est créée, mention ou pas ;-)
Cela dit, il est conseillé de déposer ou de s'envoyer en recommandé la dite oeuvre pour avoir une preuve d'antériorité en cas de conflit.
"L'autre" risque une amende et le retrait de la copie (reste à savoir où il se planque car selon le cas, ça peut fâcheusement se compliquer).-
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"bien qu'il n'y ai pas de copyright apposée dessus (faute d'argent) "---> le copyright à le même titre que le fait de respirer, y a rien à payer...
Sauf si clairement stipulé sur le site initial, la copie et donc l'utilisation n'est pas autorisée (sauf cas "créative commons" qui sont des copyrights avec autorisation limitée de faire certaines choses, comme stipulé sur les licences).
Dans le cas contraire, l'autorisation de l'auteur est requise. -
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a signaler que je suis la personne qui a crée les thèmes. et sur deux thèmes, j'ai déposé ma griff' de grapheur :ok:
