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Probleme de CopyRights

LethalMG - 28 août 2010 à 19:06
 king - 29 août 2010 à 13:08
Bonjour,



Voila, un ami a creer des designs pour un site, sans copyright, et une personne l'a utilise.
A-t-il le droit legalement ? Je ne parle pas moralement ou c'est pas bien machin machin mais si mon ami porte plainte l'autre risque quelque chose ?

Merci d'avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
king
28 août 2010 à 19:54
Question1: non, le copyright existe dès que l'oeuvre est créée, mention ou pas ;-)
Cela dit, il est conseillé de déposer ou de s'envoyer en recommandé la dite oeuvre pour avoir une preuve d'antériorité en cas de conflit.

"L'autre" risque une amende et le retrait de la copie (reste à savoir où il se planque car selon le cas, ça peut fâcheusement se compliquer).
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NaXeLa
28 août 2010 à 19:57
etant le créateur de ces créations, si je refuse qu'il les utilises, bien qu'il n'y ai pas de copyright apposée dessus (faute d'argent) , as t-il le droit d'en avoir la possession ou bien doit il les supprimer faute d'autorisation ?
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king > NaXeLa
28 août 2010 à 20:09
"bien qu'il n'y ai pas de copyright apposée dessus (faute d'argent) "---> le copyright à le même titre que le fait de respirer, y a rien à payer...

Sauf si clairement stipulé sur le site initial, la copie et donc l'utilisation n'est pas autorisée (sauf cas "créative commons" qui sont des copyrights avec autorisation limitée de faire certaines choses, comme stipulé sur les licences).

Dans le cas contraire, l'autorisation de l'auteur est requise.
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NaXeLa
28 août 2010 à 20:44
j'ai pas de copyright creative common, j'ai rien. mais a ce que je vois, il a quand meme besoin de mon autorisation.
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NaXeLa
28 août 2010 à 20:45
et c'est tout ce que je veux, puisque je lui refuse l'autorisation de les utiliser.
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king > NaXeLa
29 août 2010 à 00:01
oui, sauf si il refuse car dans ce cas, il faut prouver qu'ils sont à toi, c'est là que ça se complique :-)
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Réponse 2 / 2
NaXeLa
28 août 2010 à 19:09
a signaler que je suis la personne qui a crée les thèmes. et sur deux thèmes, j'ai déposé ma griff' de grapheur :ok:
-2
LethalMG
28 août 2010 à 19:13
Les smileys jvc marchent pas ici ... tu le savais pas ?
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NaXeLa
28 août 2010 à 19:14
je sais, c'est juste un reflexe.
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LethalMG
28 août 2010 à 19:49
On bide la...
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NaXeLa
28 août 2010 à 19:51
supprime les.
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