Ai je le droit d'utiliser le mot PARIS dans la composition d'un titre de livre ?
Ai je le droit d'avoir comme couverture une photo de Paris faite par mes soins ?
Par avance merci
Cordialement
1 réponse
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lionpasc
Pas de problème pour le titre. Paris n'est pas une marque déposée, ni un nom de particulier.
Pas de problème avec la photo sauf si tu as des personnes reconnaissables dessus. Dans ce cas il te faut leur autorisation écrite de diffusion (gracieuse ou non).
à +
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