Colis lecteurs MP3 saisi par la douane

Résolu
anais - 29 août 2009 à 17:17
 Utilisateur anonyme - 29 août 2009 à 18:55
Bonjour,

Voilà je suis auto-entrepreneur et je vends (vendais) des lecteurs MP3 ressemblant aux ipod nano mais sans logo et surtout je les vendais en tant que lecteur MP3 en précisant bien que ce n'étaient pas des ipods nano.
Un colis de 20 lecteurs a été saisi par la douane et ils m'ont dit que c'était de la contrefaçon.
Moi je pensais que tant qu'il n'y avait pas de "faux" logo Apple dessus ou un packaging exactement semblable, ce n'était pas assimilé à de la contrefacon, et apparemment si.Sachant que plein de monde en vend sur Ebay et également sur Amazon.
Donc je m'inquiète sérieusement de ce qui va arriver, apparemment je vais recevoir un courrier (je les ai appelé).
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer svp ? Si j'avais su que c'était de la contrefaçon jamais je n'aurai pris le risque de les vendre, pour moi des contrefaçons ce sont des objets parfaitement identiques à l'oeil et surtout dans le but de les faire passer pour l'original ce qui n'est pas mon cas.
Merci de ne pas me juger, je suis déjà dans une situation précaire...

ANAIS
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1 réponse

Utilisateur anonyme
29 août 2009 à 18:55
Bonsoir, vous trouverez des réponses plus adaptées
à vos questions dans la partie "droit/finances" ►ICI.
Merci.
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