Mon droit sur un achat commun en couple
anais42
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laurjo Messages postés 161 Statut Membre -
laurjo Messages postés 161 Statut Membre -
Bonjour,
Voila mon probleme, il y plus de deux ans mon copain m'a offert un chien, il l'a donc payé lui, et sur les papiers d'identité du chien figure nos deux noms!
Il a quitté l'appartement il y a un ans suite a notre separation et m'a laissé le chien (dont je m'occupai de plus depuis le debut)
Aujourd'hui il passe de temps en temps pour le voir et j'ai peur qu'il veuille me le reprendre (car le conflit est une de ses plus grande qualités!!)
Si il en venait a le prendre un apres midi et ne me le ramenai pas, quel est mon droit?
merci bcp pour vos reponses!
Voila mon probleme, il y plus de deux ans mon copain m'a offert un chien, il l'a donc payé lui, et sur les papiers d'identité du chien figure nos deux noms!
Il a quitté l'appartement il y a un ans suite a notre separation et m'a laissé le chien (dont je m'occupai de plus depuis le debut)
Aujourd'hui il passe de temps en temps pour le voir et j'ai peur qu'il veuille me le reprendre (car le conflit est une de ses plus grande qualités!!)
Si il en venait a le prendre un apres midi et ne me le ramenai pas, quel est mon droit?
merci bcp pour vos reponses!
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3 réponses
j'ai bien peur que juridiquement il n'y ai aucun recourt, c'est SON chien sur le papier, la seul chose a faire serai de lui faire signer un papier comme quoi il renonce a la garde de l'animal , apres il faut que la raison l'emporte sur la fierté
Merci pour votre reponse!
Mais les papiers du chien son a nos deux noms, il peut prouver qu'il l'a payé mais je figure tout de meme sur la feuille, et de plus c'est moi qui paye les frais veterinaire et qui m'en occupe car il ne voulait pas le prendre!
Mais les papiers du chien son a nos deux noms, il peut prouver qu'il l'a payé mais je figure tout de meme sur la feuille, et de plus c'est moi qui paye les frais veterinaire et qui m'en occupe car il ne voulait pas le prendre!
ha, alors dans ce cas oui il y a un recourt mais j'ai bien peur que le coût des démarches soit tres élevé, dans le meilleure des cas tu gagne , le chien est a toi, et ton ex paye les honoraires de ton avocat, mais un arrangement a l'amiable est toujours a privilégier , je ne sait qu'elle est ton point de vue mais ce n'est pas un enfant sa ne vaut peut etre pas la peine de se lancer dans de grandes demarches juridique pour un chien qui pourrai vous faire perdre 6 mois voir 1 an a l'un comme a l'autre.
