Accident en tort, perte de points ?

anabelle -  
zorglub2412 Messages postés 1309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

je viens d'avoir un accident de la route, je suis en tort.

Je voudrais savoir si il y a ou non retrait de points suite à un accident.

Le constat est à l'amiable. J'ai un permis probatoire à 6 points.

Merci de vos réponses,

Anabelle

2 réponses

zorglub2412 Messages postés 1309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   264
 
Bonsoir,
Le retrait de points, c'est quand il y a eu une infraction au code de la route. Un accident n'est pas forcément une infraction! tout dépend des circonstances.
Cordialement
Z
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zorglub2412 Messages postés 1309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   264
 
Pour en savoir un peu plus, clique
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anabelle
 
J'ai grillé un feu rouge...
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zorglub2412 Messages postés 1309 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   264 > anabelle
 
je pense, mais çà n'engage que moi, que pour avoir retrait de points, il faut un constat d'infraction par la police ou gendarmerie. Ce n'est pas aux assurances à le faire. Si tu n'as fait qu'un constat amiable, à priori, tu n'auras pas de retrait de points mais sans doute tu auras un malus.
Cordialement
Z
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