1 réponse
Salut,
Tu devrait commencer par lire la charte et le guide d'utilisation du site http://www.commentcamarche.net/ccmguide/ccmforum.php3
http://www.commentcamarche.net/ccmguide/ccmcharte.php3
et particulièrement cet extrait :
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite). Dans ce cadre, l'envoi de messages électroniques non sollicités aux utilisateurs du site est interdit.
La diffamation et l'injure
l'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
l'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ;
la reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne la permettant pas
la publicité ou les messages à vocation commerciale
les copies de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Non, non, je t'en prie..
Là où Koyhot passe, les gonzesses trepassent...
Est-ce son haleine ?
Tu devrait commencer par lire la charte et le guide d'utilisation du site http://www.commentcamarche.net/ccmguide/ccmforum.php3
http://www.commentcamarche.net/ccmguide/ccmcharte.php3
et particulièrement cet extrait :
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite). Dans ce cadre, l'envoi de messages électroniques non sollicités aux utilisateurs du site est interdit.
La diffamation et l'injure
l'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
l'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ;
la reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne la permettant pas
la publicité ou les messages à vocation commerciale
les copies de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Non, non, je t'en prie..
Là où Koyhot passe, les gonzesses trepassent...
Est-ce son haleine ?
