Utilisation d'une oeuvre phonographique

Tauren_Corrida Messages postés 288 Statut Membre -  
Furtif Messages postés 9956 Statut Contributeur -
Bonjour,

Je produit un futur court-métrage, et j'aimerais être informé sur les rouages qui légifèrent ce domaine! comment puis-je utiliser un musique déjà exisante? ais-je droit d'utiliser un extrait sans payer la SACEM? sinon, qu'est ce que je risque? combien ça coûte!?

sachant que dans aucun cas aucune commercialisation n'est prévue, aucun zéro bénéfice tiré de cette réalisation.

s'il ya un expert qui me lit merci de répondre !!

bybye

1 réponse

Furtif Messages postés 9956 Statut Contributeur 929
 
Salut

Dans tous les cas il faut en référer à la SACEM. Cependant, en dessous d'une certaine durée d'utilisation d'une oeuvre (le minutage est précis), il n'y a pas redevance.
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