Utilisation d'une oeuvre phonographique

Tauren_Corrida Messages postés 248 Date d'inscription lundi 24 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 novembre 2015 - 21 mai 2008 à 17:24
Furtif Messages postés 9887 Date d'inscription lundi 25 avril 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 8 mars 2010 - 21 mai 2008 à 18:14
Bonjour,

Je produit un futur court-métrage, et j'aimerais être informé sur les rouages qui légifèrent ce domaine! comment puis-je utiliser un musique déjà exisante? ais-je droit d'utiliser un extrait sans payer la SACEM? sinon, qu'est ce que je risque? combien ça coûte!?

sachant que dans aucun cas aucune commercialisation n'est prévue, aucun zéro bénéfice tiré de cette réalisation.

s'il ya un expert qui me lit merci de répondre !!

bybye

1 réponse

Furtif Messages postés 9887 Date d'inscription lundi 25 avril 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 8 mars 2010 928
21 mai 2008 à 18:14
Salut

Dans tous les cas il faut en référer à la SACEM. Cependant, en dessous d'une certaine durée d'utilisation d'une oeuvre (le minutage est précis), il n'y a pas redevance.
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