Vente compliquer et situation flou

Trash - 19 févr. 2008 à 13:13
 Trash - 19 févr. 2008 à 18:51
Bonjour,
Laissez moi vous exposer les faits qui sont assez compliquer..

Ma grand-mére vivant chez mes parents déside de vendre sa maison a des amis.

Problèmes lors du décès de son mari, aucune procédure ne la nomme propriétaire des lieu... Ceux sont ses enfants.

Nouveaux problèmes: les gens habitent déjà dans la maison, et l'un de mes oncles décède, les héritiers sont donc ses enfants avec les liens sont tendu.
Ils refusent toute signature, bloquant ainsi la situation..

La notaire avait accepter le temps que la situation s'améliore que les acheteurs effectue des travaux vitaux ( c'est une vielle maison, l'eau et l'électricité étaient a refaire ) mais ceux si sont aller beaucoup plus loin malgré les lettres de notaires et vendeurs , ils ont refait 70% de la maison ( sans accord !!)

Pour couronner le tout les personne payaient par mandat la somme de 300€ a ma grand-mère, qui d'après la notaire était sa part légal. ( c'est la ou je doute... c'est vraiment pas clair )

Aujourd'hui :

-La femme de l'acheteur est décédé, celui-ci n'aura pas les moyen quoi qu'il arrive de payer la maison.
-La fille de l'acheteur a fait une lettre a la notaire comme quoi les travaux effectuer ( sans aucun accord ) serviront de versement ( les fameux 300 euros ) pendant 8 ans .
-Les enfant de mon oncle ne veulent signer aucun papier ( ils sont 6 ).
- L'homme vit dans la maison, ne paie rien et ce croit propriétaire.

La situations est compliquer...

-La maison peut t'elle etre vendu ou louer ( a quelqu'un d'autre) ?
-Si la personne part la sommes des 300€ verser a ma grand-mère lui devra t-elle etre rembourser ou sera t'elle prise comme un "loyer" ?
-Si la personne part, les travaux qu'il a fait sans accord, devront-il etre rembourser..?
-Si les enfants de mon oncle, refusent toujours de signer la situations peut-elle se débloquer ? ( avec lui ou un autre acheteur..)


Merci de m'éclairer car je souhaite que cette histoire ce termine car elle enjendre de nombreux conflit familiaux, et les enfants dde l'acheteur vont jusqu'a menacer ma mére et ma grand-mére...


Merci...

2 réponses

T-Rex Messages postés 915 Date d'inscription lundi 21 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 9 juillet 2008 135
19 févr. 2008 à 13:52
http://droit finances.commentcamarche.net/

Ici, c'est informatique...
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oui mais peut etre quelqu'un peut m''aider
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