lettre de demission travailleur independant

Question

j'ai un contrat de 23 mois en tant que travailleur independant et je voudrais demissionner ,d'ou je paie mes charges Sociales urssaf
mes impots et pas des moindres,ma taxe professionnel,et je me suis laisser pieger dans cette aventure
d'ou je perd aussi ma petite retraite,a la sortie il me reste que les yeux pour pleurer.En fait je bosse pour la gloire c'est pour cela
que je veux arreter avec cette societe.si quelqu'un parmi vous peut m,aider ce serait bien Merci

anastasis · Accepted Answer

bonjour,

je ne comprends pas très bien

explique moi comment tu es travailleur indépendant sous contrat

blux · Answer

Salut,

tu ne peux pas démissionner, en étant indépendant. Tout au plus, tu peux rompre le contrat d'avec la société dans laquelle tu travailles, mais attention aux indemnités que tu pourrais leur devoir pour inexécution de contrat.

rene de marseille · Answer

Oui tu as raison,ce n'est pas une demission ,mais dans le contrat il est stipuler,pour l'entreprise qui m'as confier la mission seulement
8 jours de preavis et pour moi 1 mois ,et pour le client final depart immediat sans indemnisation en plus une clause de non concurence
qui me penaliserait en cas de reprise pour le client final ou pour une autre societe,je serais obliger de le dedomager de la facturation
(si je suis sur le meme site bien sure) de six mois  et les suites des dedomagements a venir,je crois que je me suis mis dans une sacree 
M...e

blux · Answer

Je ne pige pas tout : que vient faire l'entreprise et le client final ? C'est pas les mêmes ?

C'est pas clair...

rene de marseille · Answer

Allo une personne a trouver la solution!!!
Donc je relance la question,
Merci

rene de marseille · Answer

Je me loue ''prestataire de service a une societe X  qui s'appelle consulting sas donc en termes c'est'' fournisseur'' qui me reloue
au client final qui lui est Y.Et tout est a ma charge comme preciter,je sais que cela est compliquer mais il doit y avoir une solution.
Sur le contrat il est marquer Article 11 Resiliation du contrat et les preavis.

blux · Answer

Si j'ai bien compris :

- tu vends une prestation à une société X
- tu travailles pour la société X auprès d'un client Y

En conclusion :

- tu es lié à X mais rien ne te lie à Y
- tu peux dénoncer ton contrat avec Y
- tu as une clause de non-concurrence et de non-reprise auprès de Y

Il semble que tu puisses quitter Y sans trop de dégâts pour faire autre choses, mais je ne sais pas trop interpréter tes dires : Sur le contrat il est marquer Article 11 Resiliation du contrat et les preavis.
Il me faudrait une copie in extenso de cet article...

Spirit18 · Answer

Ouaip, tout ça n'est pas clair pour porter un avis sur la question.....c'est plus que de l'article 11 dont il faudrait une retranscription exacte, c'est de pratiquement l'ensemble du contrat afin de découvrir la faille, s'il y a, ou une erreur quelconque qui te permettrait de te dégager, là encore s'il y a.......

rene de marseille · Answer

Ok! je t'envoie cela , et grand merci si j'arrive a trouver une solution

rene de marseille · Answer

ARTICLE 11 RESILIATION DU CONTRAT
Par la societe Consulting: 
-Sans indemnites,ni preavis en cas d'interruptionde la prestation du client final.
-  ''          ''             ''      ''        ''    '' de faute ou de manquement grave du fournisseur (moi)
-Avec 8 jours de preavis dans les autres cas

POUR LE FOURNISSEUR (moi)
-sans indemnites ni preavis en cas de force majeur,
-Avec trente jours de preavis dans les autres cas

Article 10; clause de non concurrence;
Compte tenu de la fonction du fournisseur et de ses contacts avec la clientele,il est convenu qu'a la cessation du present contrat quelle qu'en soit la cause et quelle que soit la  partie a laquelle serait imputable la rupture,il lui est expressement interdit pendant une periode de 5 moisa compter de la date de rupture d'entretenir quelque relation professionnelle que ce soit directement ou par intermediaire,avec les clients de la societe pour lesquelles il a accompli une ou plusieurs interventions ou avec lesquels il a eu des contacts au cours des six derniers mois precedant la notification de la rupture(une liste des clients sera etablie ala date de fin du present contrat
En cas de violation de la presente clause de la part du fournisseur(moi)sera automatiquement redevable de six fois la facturation>
voila ,Merci baucoup je suis obliger de prendre le bus pour rentrer au camp et demain cela est le jour ferie  
les messages seront les bienvenus samedi matin (je me trouve AU QATAR

blux · Answer

Ben, tu as 30 jours pour arrêter...

Sinon, tu ne te rends plus au boulot et au bout de 8 jours, ton contrat sera arrêté par la société, non ? (manquement grave)

Par contre, l'article 10 ne tient pas 30 secondes devant un tribunal français : il interdit tout contact avec les anciens clients, même si c'est pour faire autre chose -> illégal

La non-concurrence s'apprécie par rapport au travail effectué et plus précisément au type de travail.

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