Pass sanitiaire /SDF

Fermé
Denowwww7 - 22 juil. 2021 à 01:44
Xileh Messages postés 17937 Date d'inscription dimanche 10 janvier 2016 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2022 - 22 juil. 2021 à 05:32
Bonjour à tous,

J'aimerais savoir si une personne radiée temporairement de la commune et considérée comme sans papier à droit au passeport de vaccination ?
Sachant que la personne à reçu une dose et n'a toujours pas accès au passeport no à la notification qui indique qu'elle a eu une dose...
Est ce que c'est lié au numéro national ?
Merci pour vos réponses !

2 réponses

Raymond PENTIER Messages postés 56850 Date d'inscription lundi 13 août 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 2 décembre 2022 17 181
Modifié le 22 juil. 2021 à 02:41
Veuillez poser votre question, éminemment technique et administrative, à votre ARS.

C'est bien, la retraite ! Surtout aux Antilles ... 
Raymond (INSA, AFPA)
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Xileh Messages postés 17937 Date d'inscription dimanche 10 janvier 2016 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2022 6 041
22 juil. 2021 à 05:32
Bonjour,

Je vois que tu postes depuis la Belgique... les conditions sont vraisemblablement un peu différentes de celles pratiquées en France et le mieux serait donc de te rapprocher des autorités locales afin de répondre à ta question....

Là, tu es dans le sous-forum "loisir/divertissement" de la partie High-Tech du site... donc bien loin de tes préoccupations...

Tu peux renouveler ta question ici :

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/

(Dans la partie démarches administratives.... en spécifiant le pays... )


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