Résiliation Neuf Mobile
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gargamelle - 12 mars 2009 à 16:30
gargamelle - 12 mars 2009 à 16:30
A voir également:
- Résiliation Neuf Mobile
- Chaine tnt gratuite sur mobile - Guide
- Mfacebook.com mobile - Guide
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74 réponses
bonjours j'ai quasiment le meme probleme et je ne sais pas quoi faire pour ne pas payé c'est 200 € parce que tout le monde na pas les moyens de payé 200€ de resiliation pour une telephone de m..... et un operateur de merde si vous avez une solution merci de me la faire pavenir
Utilisateur anonyme
15 oct. 2007 à 18:58
15 oct. 2007 à 18:58
Bonsoir n'étant pas chez 9 je ne peut trop vous aider, néanmoins voici un site de plainte contre cet FAI: http://www.plainte9tel.new.fr/
Nous sommes chez neufmobile, nous avons réguliérement des problemes de facturation ( erronées)et lorsque nous appelons(frais pour nous) c'est le parcours du combattant. a chaque fois il faut tout expliquer,vérifier avec eux, leur dire que la facture a deja ete encaissée par chèque (cette fois!!). on ne sait parfois ce qu'on doit payer exactement toujours des problemes de cet ordre. pourrions nous resilier sur cette base et demander réparation du préjudice causé. on ne voudrait pas etre tenu par l'engagement de 24 mois et les 200 euros de frais merci beaucoup pour votre réponse.
Bonjour Bac95,
Depuis le mois d'aout 2007, j'ai les même soucis que toi en matiere de facturation chez neuf mobile...engagement de 24 mois egalement...si tu as une réponse de ton côté pour quitter ces escrocs n'hesite pas à me le faire savoir. J'en ferais de même de mon côté si je trouve quelquechose.
RGT86
Depuis le mois d'aout 2007, j'ai les même soucis que toi en matiere de facturation chez neuf mobile...engagement de 24 mois egalement...si tu as une réponse de ton côté pour quitter ces escrocs n'hesite pas à me le faire savoir. J'en ferais de même de mon côté si je trouve quelquechose.
RGT86
J'AI UN ABONNEMENT TWIN DE 6H00 POUR 44.90 PAR MOIS SUR 24 MOIS MAIS A MA GRANDE SURPRISE QUAND JE RECOIS MA FACTURE LE
MONTANT EST DE 83,90 EUROS DE SUITE JE TELEPHONE AU SERVICE CLIENT
ON ME REPOND DE RAPPELER
APRES JE RECOI 1 COUP DE FILE DU SERVICE DE RECOUVREMENT QUI MANNONCE QUE JAI DEPASSE MON FORFAIT DE 272,74 (HORT FORFAIT ) ALOR QUE JAI 6H00 DE COMUNIOCATION CE QUI FAU SAVOIR C'EST QUE JE VIEN JUSTE DE RESILIER MON ABONNEMEN DE CHEZ BOUYGUETELECOM JAVER 1 FORFAIT DE 4H00 JAMER DEPASSER ET POURTANT JAPPEL PAS PLUS AVEC MON NOUVEAU FORFAIT TWIN DE 6H00 MOI JE PENSE PLUS TOT QU'IL VEUL ME FAIR PAYER LA CONAXION GPRS SANS AUCUNE MANIPULATION DE MA PART JE LES EST APPELER POUR CE PROBLEME IL MON REPONDU QUE TOUT ETE RENTRE DANS LORDRE ET QUIL ALLEZ PROCEDER A LA RIGULARISATION DE LA FACTURE JAI MEME RECU 1 COURRIER DE LEUR PART. JE VOUDRAIS RESILIER CONTRAT
MAIS ON ME REPOND QUE JE DEVRAIS PAYER 200 EUROS DE FRAIS DE RESILIATION PLUS LE PREAVIS
JE NE SUIS PAS D'ACCORD EN PLUS JE N'AI JAMAIS SIGNE DE CONTRAT
P.S IL MON BLOQUE MA CARTE SIM PARCEQUE G CONTESTE
MERCI DE VOTRE PART POUR REPONSE
MONTANT EST DE 83,90 EUROS DE SUITE JE TELEPHONE AU SERVICE CLIENT
ON ME REPOND DE RAPPELER
APRES JE RECOI 1 COUP DE FILE DU SERVICE DE RECOUVREMENT QUI MANNONCE QUE JAI DEPASSE MON FORFAIT DE 272,74 (HORT FORFAIT ) ALOR QUE JAI 6H00 DE COMUNIOCATION CE QUI FAU SAVOIR C'EST QUE JE VIEN JUSTE DE RESILIER MON ABONNEMEN DE CHEZ BOUYGUETELECOM JAVER 1 FORFAIT DE 4H00 JAMER DEPASSER ET POURTANT JAPPEL PAS PLUS AVEC MON NOUVEAU FORFAIT TWIN DE 6H00 MOI JE PENSE PLUS TOT QU'IL VEUL ME FAIR PAYER LA CONAXION GPRS SANS AUCUNE MANIPULATION DE MA PART JE LES EST APPELER POUR CE PROBLEME IL MON REPONDU QUE TOUT ETE RENTRE DANS LORDRE ET QUIL ALLEZ PROCEDER A LA RIGULARISATION DE LA FACTURE JAI MEME RECU 1 COURRIER DE LEUR PART. JE VOUDRAIS RESILIER CONTRAT
MAIS ON ME REPOND QUE JE DEVRAIS PAYER 200 EUROS DE FRAIS DE RESILIATION PLUS LE PREAVIS
JE NE SUIS PAS D'ACCORD EN PLUS JE N'AI JAMAIS SIGNE DE CONTRAT
P.S IL MON BLOQUE MA CARTE SIM PARCEQUE G CONTESTE
MERCI DE VOTRE PART POUR REPONSE
Bonjour,
J'ai connu exactement les memes problemes que vous et en particulier la suspension de ma ligne 9 Mobile, car je commencais a reclamer trop de choses (l'application de tous les elemenst du service pour lequel je paie en verite...).
J'ai donc assigne 9 Mobile en justice et je passe au tribuanl de proximite debut spetembre.
Je cherche donc a montrer au juge que la suspension de ligne est une pratique courante chez Neuf Mobile.
Seriez vous pret a me fournir votre Nom (pas le pseudo qui ne fait pas serieux) pour que je puisse eventuellement m'en servir pour appuyer ma demande aupres du juge.
Merci d'avance de bien vouloir au moins me repondre, meme si c'est negatif
HL
J'ai connu exactement les memes problemes que vous et en particulier la suspension de ma ligne 9 Mobile, car je commencais a reclamer trop de choses (l'application de tous les elemenst du service pour lequel je paie en verite...).
J'ai donc assigne 9 Mobile en justice et je passe au tribuanl de proximite debut spetembre.
Je cherche donc a montrer au juge que la suspension de ligne est une pratique courante chez Neuf Mobile.
Seriez vous pret a me fournir votre Nom (pas le pseudo qui ne fait pas serieux) pour que je puisse eventuellement m'en servir pour appuyer ma demande aupres du juge.
Merci d'avance de bien vouloir au moins me repondre, meme si c'est negatif
HL
Moi je veux bien donner mon nom pour votre entrevu au juge de proximité.
J'ai eu moi aussi a faire a des suspensions pures et simples de ma ligne pour soit disant non paiement , je n'ai aucunes dettes chez eux, le truc c'est que je ne peux régler mes factures qu'au 8 de chaque mois, et devant mon refus de procéder par prélèvements mensuelles ils font les sourds. De plus malgré les paiements par carte bancaire , les factures reviennent avec un solde restant du : du coup on patauge on sait plus ce que l'on doit a force et le service client est cassi nul voir même incompétent en la matière : leur mot d'ordre payer au vous serez coupez, j'ai écris au service client pour la suspension pendant deux mois de ma ligne à leur tords et malgré tout ils me facturais le forfait du moins, pour le deuxième mois ils m'ont fait un geste commerciale de dix euros alors que je n'ai pas pu me servir de mon téléphone, ni tel , ni sms , ni recevoir d'appels ce qui dans mon cas est très génant j'ai donner ce tel a mes médecins étant suivit pour longue maladie.Alors n'hésitez pas a me contacter par mail , il est temps de se regrouper en collectif pour cesser de se faire prendre pour des imbéciles
Cordialementa toi
J'ai eu moi aussi a faire a des suspensions pures et simples de ma ligne pour soit disant non paiement , je n'ai aucunes dettes chez eux, le truc c'est que je ne peux régler mes factures qu'au 8 de chaque mois, et devant mon refus de procéder par prélèvements mensuelles ils font les sourds. De plus malgré les paiements par carte bancaire , les factures reviennent avec un solde restant du : du coup on patauge on sait plus ce que l'on doit a force et le service client est cassi nul voir même incompétent en la matière : leur mot d'ordre payer au vous serez coupez, j'ai écris au service client pour la suspension pendant deux mois de ma ligne à leur tords et malgré tout ils me facturais le forfait du moins, pour le deuxième mois ils m'ont fait un geste commerciale de dix euros alors que je n'ai pas pu me servir de mon téléphone, ni tel , ni sms , ni recevoir d'appels ce qui dans mon cas est très génant j'ai donner ce tel a mes médecins étant suivit pour longue maladie.Alors n'hésitez pas a me contacter par mail , il est temps de se regrouper en collectif pour cesser de se faire prendre pour des imbéciles
Cordialementa toi
bonjour,
g également un contrat de 24 mois chez neuf et c la catastrophe car mes factures sont de plus en plus élevées et sans savoir pourquoi, alors j'appelle le service clientèle et il m'invente pleins d'excuses. j'ai régulièrement aussi des lettres de recouvrement amiable "socièté intrium justicia" alors que je suis dans les délais pour payer ces factures.
déja dès le début de ma souscription chez neuf j'ai eu des problèmes. il me restais un an de forfait à payer sur l'ancien opérateur et on m'a dit kil n'y avait pas de soucis qu'il me racheterai tout et au final je me suis retrouvais avec une facture de 500 euros à devoirs pour frais de résiliation.
alors je suis entièrement avec vous. je suis mademoiselle herbert audrey, je vous laisse mon adresse mail si vous voulez me contacter pour vous appuyez : audrey.herbert@hotmail.fr
g également un contrat de 24 mois chez neuf et c la catastrophe car mes factures sont de plus en plus élevées et sans savoir pourquoi, alors j'appelle le service clientèle et il m'invente pleins d'excuses. j'ai régulièrement aussi des lettres de recouvrement amiable "socièté intrium justicia" alors que je suis dans les délais pour payer ces factures.
déja dès le début de ma souscription chez neuf j'ai eu des problèmes. il me restais un an de forfait à payer sur l'ancien opérateur et on m'a dit kil n'y avait pas de soucis qu'il me racheterai tout et au final je me suis retrouvais avec une facture de 500 euros à devoirs pour frais de résiliation.
alors je suis entièrement avec vous. je suis mademoiselle herbert audrey, je vous laisse mon adresse mail si vous voulez me contacter pour vous appuyez : audrey.herbert@hotmail.fr
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le mieux je croi c que tout les abonné a neuf mobile qui ont eu des problemes ce contacte et si vous etes d'accord en appel une asociation pour pouvoire resilié sans rien payer c des voleur des pouri neuf reseau de mafia les chiens
le fait de contester, donc de te fare bloquer ta carte SIM entraine une suspension de l'abonnement ou pas ? ( dans le cas présent, tu leurs fait chier ils te bloquent ta carte tu payes plus et puis tu attend les 2 ans pour résilier... ) merci de me répondre parce que je suis dans le même cas que vous . ( abonnement de 21€90 facture de 86 ) sa doit être une habitude chez eux ...
bonsoir a tous moi j'ai encore plus fort j'ai un twin forfait 30 euro et ils m'ont prelever 1503.36 euro depuis une semaine et il ne m'on toujours pas rembourse !!!!!!!!!!!!!
si quelqu'un a une solution merci d'avance.
si quelqu'un a une solution merci d'avance.
salut, moi aussi je suis chez neuf modil une vrai m....!! , j'ai pris un forfait 2h pour 21,90€ mais quand je reçoi la facture le montant et de 155,34€ pour ce mois de janvier,pour decembre 99,93€,pour nov 152,57€,pour oct 120,46 et 15,87 pourquoi (je ne sais pas).et pour le mois de sept 228,45€ c'est super chez le neuf
moi aussi j'ai le méme probléme que tous le monde avec c'est voleur de neuf mobile je vouderais savoir si il exciste une association pour que l'on puisse les abatre car il me demende 200 euro de frais de résiliation .que je ne veux pas payer.merçi de répondre
Hello! Ca fait du bien de ne pas se sentir seule... Gros prob avec NEUF MOBILE aussi. A force de contacter le service client (à cause de problemes venant d'eux...) j'ai recu une facture de plus de 500 euros dernierement!!!!!!!!!! Je suis engagée jusqu'à juin 2009. ESt il vrai que les frais de resiliation sont de 200euros????
Qui peut on contacter pour etre protégé?
Merci
Qui peut on contacter pour etre protégé?
Merci
j'ai une solution le mieux c'est de payer les 200€ de resiliation et de repartir chez un autre operateur car au bou du compte 200€ c rien vu les factures !!!! car en plus des facture enorme le telephone ne fonctionne jamais.
bonjour
j 'ai aussi de gros probleme avec le neuf mobile
ca ft un an qu'il me preleve le fixe "en double"
et en ce qui concerne le portable il m'on envoye les facture d'un autre consomateurs
ce qui me fait un trop payes de 1200e
qu'il m'on donne en avoir sachant que j'ai un forfait de 21.90e ds plusieurs annee j'y sus encore et pour couronne le tout il mon couper la ligne pdt plus d'un mois...
apres mettre fait raccroch au nez ... j vourais leur envoye un dernier courier que sous 8j sans nouvel je passerais par un avocat
mais je ne trouve pas d'adresse pour le service contentieux du neuf mobile
si quelqu'un peut m aider
merci
mimie.ribo@hotmail.fr
j 'ai aussi de gros probleme avec le neuf mobile
ca ft un an qu'il me preleve le fixe "en double"
et en ce qui concerne le portable il m'on envoye les facture d'un autre consomateurs
ce qui me fait un trop payes de 1200e
qu'il m'on donne en avoir sachant que j'ai un forfait de 21.90e ds plusieurs annee j'y sus encore et pour couronne le tout il mon couper la ligne pdt plus d'un mois...
apres mettre fait raccroch au nez ... j vourais leur envoye un dernier courier que sous 8j sans nouvel je passerais par un avocat
mais je ne trouve pas d'adresse pour le service contentieux du neuf mobile
si quelqu'un peut m aider
merci
mimie.ribo@hotmail.fr
Merci merci a tous je me rend compte que je me fais avoir aussi et en beauté avec ces enf.... pareil que tout le monde ca fait depuis Aout que je susi chez eux avec un abonnement de 21.90 au depart puis voyant mes facture je pensais que c'était parce que je telephonai trop donc betement je suis passé au forfait a 24.90. mais les factures sont toujorus aussi hallucinante soit entre 70 et 90€ par mois.
Est ce que quelqu'un aurait le numéro du service client s'il vous plaît, impossible a trouver sur le site de m...? parce que la je pete un plomb
Merci a vous
Est ce que quelqu'un aurait le numéro du service client s'il vous plaît, impossible a trouver sur le site de m...? parce que la je pete un plomb
Merci a vous
dorotthhee
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mardi 15 janvier 2008
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17 janvier 2008
17 janv. 2008 à 09:31
17 janv. 2008 à 09:31
le n° SERVICE CLIENT NEUF MOBILE 0892.79.00.19 (7j/7 de 8h à 22h ) bon courrage !!!
bsr je ss ds le meme probleme que vs et ce mois ci on ma prelever de fois le montan de 1 forfait je souhaite resilier la ligne mes comment faire ??
je leur et envoyer une lettre recomander en leur expliquand mon il m on en renvoyer une avc plein de faute d ortographe et rien avoir a ce ke je leur et demander . svp aider moi
je leur et envoyer une lettre recomander en leur expliquand mon il m on en renvoyer une avc plein de faute d ortographe et rien avoir a ce ke je leur et demander . svp aider moi
Mm pbl que vous, je suis vraimt dégouté il me compte un hors forfait imaginaire, pour ma part c la première et dernière fois que je quitte orange, voila ce que je vais faire je vais gardé mon forfait neuf jusqu'à son terme et j'envoie d'hors et deja la lettre de résiliation pour dans 6 mois, et je me prend un nouveau forfait. Le portable orange ne me servira que pour les textos (que j'ai en illimité lorsque je suis hors forfait) donc je peux en envoyer a volonté si j'en envoie plus de 150 par mois (5/jour qd mm) ca va je rentre dans mes frais....
Enfin il faudrait surtout faire de la communication sur ces escrocs car franchement c allucinant allez faire un tour sur ce site il y a l'histoire d'un gars malheureux qui en a eu une facture de 10000€ et les conséquences logiques que ca provoque chez son banquier. Ca permet de relativiser sur nos malheurs... Le pauvre
http://www.megathud.com/?2007/04/04/217-neuf-mobile-resiliation-et-contentieux-juridique-en-vue
Enfin il faudrait surtout faire de la communication sur ces escrocs car franchement c allucinant allez faire un tour sur ce site il y a l'histoire d'un gars malheureux qui en a eu une facture de 10000€ et les conséquences logiques que ca provoque chez son banquier. Ca permet de relativiser sur nos malheurs... Le pauvre
http://www.megathud.com/?2007/04/04/217-neuf-mobile-resiliation-et-contentieux-juridique-en-vue
celesone
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dimanche 27 janvier 2008
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27 janvier 2008
27 janv. 2008 à 02:36
27 janv. 2008 à 02:36
bonsoir,
pour ma part, il y a 3 mois j ai recu une facture trop elevée due a une erreur de leur part, j ai appelé pour "mettre le feu" et ensuite ecrit un courrier pour justifier mon refus de payer.ma ligne fut donc suspendue.
au bout de 2 mois je recois une lettre d excuses comme quoi ma facture va etre mise a jour , mais toujours pas de ligne .
il y a 3 jours ,je recois ma facture qui est de plus de 200 euros ( elle a fait des petits entre temps faut croire)sans aucune deduction de leur erreur avec en plus du hord forfait vers leur numero a 0.34 c la min( biensur j ai egalement la 9 box qui fidele au reste a eu des probleme).je souhaite regler ma facture , la vraie sans le faux hors forfait et sans les appels passés dus a leur incompétence.
et en profiter pour resilier ma ligne . je suis en plein engagement mais il me semble que payer pour ce que l on a pas est un motif de reiliation .
je voudrait savoir comment faire et aussi me joindre a un eventuel groupe pour une eventuelle plainte a leur encontre. merci de me repondre si quelqu un a une solution
pour ma part, il y a 3 mois j ai recu une facture trop elevée due a une erreur de leur part, j ai appelé pour "mettre le feu" et ensuite ecrit un courrier pour justifier mon refus de payer.ma ligne fut donc suspendue.
au bout de 2 mois je recois une lettre d excuses comme quoi ma facture va etre mise a jour , mais toujours pas de ligne .
il y a 3 jours ,je recois ma facture qui est de plus de 200 euros ( elle a fait des petits entre temps faut croire)sans aucune deduction de leur erreur avec en plus du hord forfait vers leur numero a 0.34 c la min( biensur j ai egalement la 9 box qui fidele au reste a eu des probleme).je souhaite regler ma facture , la vraie sans le faux hors forfait et sans les appels passés dus a leur incompétence.
et en profiter pour resilier ma ligne . je suis en plein engagement mais il me semble que payer pour ce que l on a pas est un motif de reiliation .
je voudrait savoir comment faire et aussi me joindre a un eventuel groupe pour une eventuelle plainte a leur encontre. merci de me repondre si quelqu un a une solution
Bonjour,
J'ai connu exactement les memes problemes que vous et en particulier la suspension de ma ligne 9 Mobile, car je commencais a reclamer trop de choses (l'application de tous les elemenst du service pour lequel je paie en verite...).
J'ai donc assigne 9 Mobile en justice et je passe au tribuanl de proximite debut spetembre.
Je cherche donc a montrer au juge que la suspension de ligne est une pratique courante chez Neuf Mobile.
Seriez vous pret a me fournir votre Nom (pas le pseudo qui ne fait pas serieux) pour que je puisse eventuellement m'en servir pour appuyer ma demande aupres du juge.
Merci d'avance de bien vouloir au moins me repondre, meme si c'est negatif
Hugo
J'ai connu exactement les memes problemes que vous et en particulier la suspension de ma ligne 9 Mobile, car je commencais a reclamer trop de choses (l'application de tous les elemenst du service pour lequel je paie en verite...).
J'ai donc assigne 9 Mobile en justice et je passe au tribuanl de proximite debut spetembre.
Je cherche donc a montrer au juge que la suspension de ligne est une pratique courante chez Neuf Mobile.
Seriez vous pret a me fournir votre Nom (pas le pseudo qui ne fait pas serieux) pour que je puisse eventuellement m'en servir pour appuyer ma demande aupres du juge.
Merci d'avance de bien vouloir au moins me repondre, meme si c'est negatif
Hugo
Bien nous aussi même souci pour résilier ,mon fils en avait marre de payer ce qu il ne consommait pas en hors forfait ,j ai envoyé des courriers qui parait-il ils n ont pas reçus.Donc ils ont décidés d un coup de couper la ligne 2J plus tard moyennant une somme non citée à recevoir ou à débiter sur mon compte sans facture ,j en ai reçu 1 en 1 an .J étais abonné pour 24 mois aussi.Donc j ai supposé que j aurais à payer l année complète car résilié avant les 24 mois.Mon fils à qui appartenait le mobile a fait une recherche ,donc sur le Particulier N0 1027 bis a,juillet/août 2008 il a relevé un article dont une phrase est importante:VOTRE ENGAGEMENT EST DE + DE 12 MOIS,l opérateur peut réclamer seulement le 1/4 de la durée d abonnement restant à courir ex:2mois pour 8 mois d engagement à respecter.Moi ils viennent de prélever 74.18E sans savoir à quoi ça correspond car sans facture.Pareil on n est jamais arrivé à voir sur le NET nos factures.Si ceci peut aider tous les abusés de Neuf mobile tant mieux .Donnez-moi des nouvelles.
Voici le liens où j'ai chopé l'article en question :
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/actualites/la-loi-chatel-adoptee-2508.html
Sinon le voici :
La limitation des contrats avec des périodes d’engagement supérieures à un an
Deux mesures sont prises pour limiter la durée des contrats :
* l’article L. 121-84-4 alinéa 2 du Code de la consommation prévoit désormais que les fournisseurs de services « ne peuvent subordonner la conclusion ou la modification des termes du contrat […] à l’acceptation par le consommateur d’une clause imposant le respect d’une durée minimum d’exécution du contrat de plus de vingt-quatre mois à compter de la date de conclusion du contrat ou de sa modification » ;
* l’alinéa 3 du même article prévoit également que le fournisseur qui propose un contrat avec une période d’engagement de plus de douze mois doit :
— proposer simultanément la même offre avec une durée d’engagement d’un an au maximum. Le prix de l’abonnement peut être plus élevé mais le texte précise que les modalités commerciales de la seconde offre ne doivent pas être « disqualifiantes ».
— offrir la possibilité de résilier le contrat après un an, l’indemnité de résiliation étant alors limitée au quart du montant restant dû.
Ainsi, dans le cas d’une offre avec période d’engagement de deux ans, l’opérateur devra proposer la même offre avec une période d’engagement d’un an (qui pourra être plus onéreuse). Si le consommateur préfère être engagé pour deux ans, il pourra néanmoins résilier son contrat après un an, l’indemnité de résiliation étant plafonnée à trois mois (et dégressive jusqu’à la fin de la deuxième année).
En outre, l’article L. 121-84-2-1 prévoit une mesure d’information du consommateur. Il impose au fournisseur de mentionner sur les factures « la durée d’engagement restant à courir ou la date de la fin de l’engagement ou, le cas échéant, que cette durée minimum d’exécution du contrat est échue ».
3. La facilitation de la rupture du contrat
Le nouvel article L. 121-84-2 du Code de la consommation réduit la durée du préavis de résiliation des contrats de services de communication électronique à dix jours (sauf demande contraire du consommateur).
Afin de limiter le contentieux lié à la restitution des dépôts de garantie et des sommes versées d’avance aux opérateurs, le nouvel article L. 121-84-1 du Code de la consommation prévoit que ces sommes doivent être restituées au plus tard « dans un délai de dix jours à compter du paiement de la dernière facture » ou « de la restitution au professionnel de l’objet garanti ».
La sanction prévue par le texte est dissuasive. En cas de retard, les sommes dues sont, de plein droit, majorées de moitié.
Enfin, outre le plafonnement des indemnités liées au non respect de la période minimale d’engagement, le nouvel article L. 121-84-5 limite le montant des frais de résiliation susceptibles d’être facturés au client aux coûts que le fournisseur « a effectivement supportés au titre de la résiliation », à condition que ces frais soient dûment justifiés et que leur prise en charge par le consommateur soit explicitement prévue par le contrat.
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/actualites/la-loi-chatel-adoptee-2508.html
Sinon le voici :
La limitation des contrats avec des périodes d’engagement supérieures à un an
Deux mesures sont prises pour limiter la durée des contrats :
* l’article L. 121-84-4 alinéa 2 du Code de la consommation prévoit désormais que les fournisseurs de services « ne peuvent subordonner la conclusion ou la modification des termes du contrat […] à l’acceptation par le consommateur d’une clause imposant le respect d’une durée minimum d’exécution du contrat de plus de vingt-quatre mois à compter de la date de conclusion du contrat ou de sa modification » ;
* l’alinéa 3 du même article prévoit également que le fournisseur qui propose un contrat avec une période d’engagement de plus de douze mois doit :
— proposer simultanément la même offre avec une durée d’engagement d’un an au maximum. Le prix de l’abonnement peut être plus élevé mais le texte précise que les modalités commerciales de la seconde offre ne doivent pas être « disqualifiantes ».
— offrir la possibilité de résilier le contrat après un an, l’indemnité de résiliation étant alors limitée au quart du montant restant dû.
Ainsi, dans le cas d’une offre avec période d’engagement de deux ans, l’opérateur devra proposer la même offre avec une période d’engagement d’un an (qui pourra être plus onéreuse). Si le consommateur préfère être engagé pour deux ans, il pourra néanmoins résilier son contrat après un an, l’indemnité de résiliation étant plafonnée à trois mois (et dégressive jusqu’à la fin de la deuxième année).
En outre, l’article L. 121-84-2-1 prévoit une mesure d’information du consommateur. Il impose au fournisseur de mentionner sur les factures « la durée d’engagement restant à courir ou la date de la fin de l’engagement ou, le cas échéant, que cette durée minimum d’exécution du contrat est échue ».
3. La facilitation de la rupture du contrat
Le nouvel article L. 121-84-2 du Code de la consommation réduit la durée du préavis de résiliation des contrats de services de communication électronique à dix jours (sauf demande contraire du consommateur).
Afin de limiter le contentieux lié à la restitution des dépôts de garantie et des sommes versées d’avance aux opérateurs, le nouvel article L. 121-84-1 du Code de la consommation prévoit que ces sommes doivent être restituées au plus tard « dans un délai de dix jours à compter du paiement de la dernière facture » ou « de la restitution au professionnel de l’objet garanti ».
La sanction prévue par le texte est dissuasive. En cas de retard, les sommes dues sont, de plein droit, majorées de moitié.
Enfin, outre le plafonnement des indemnités liées au non respect de la période minimale d’engagement, le nouvel article L. 121-84-5 limite le montant des frais de résiliation susceptibles d’être facturés au client aux coûts que le fournisseur « a effectivement supportés au titre de la résiliation », à condition que ces frais soient dûment justifiés et que leur prise en charge par le consommateur soit explicitement prévue par le contrat.
bonjour
moi g pas la solution mai le faite que nous somme pas seul dans a ce pleindre par leur façon de procedé je pense qu'il ya une solution pour pouvoir resilié le contrat moi je suis ok pour quand depose une pleinte si ça vous dit. 06/61/36/84/64
moi g pas la solution mai le faite que nous somme pas seul dans a ce pleindre par leur façon de procedé je pense qu'il ya une solution pour pouvoir resilié le contrat moi je suis ok pour quand depose une pleinte si ça vous dit. 06/61/36/84/64
moi aussi c pareil et g meme pas de repondeur sur mon tel depuid un ans bientot
il fodrai porter plainte et tous ce contacter
adresse msn
loic_guigne@hotmail
il fodrai porter plainte et tous ce contacter
adresse msn
loic_guigne@hotmail
Bonjour
Je m'occupe d'un ami qui a les mêmes problèmes que vous. facturation tardives, abonnement payé mais toujours réclamé, ligne coupée depuis le 1e janvier mais toujours facturée.
Après vérification de ses facture il s'avère qu'il ne doit rien à Neuf telecom. Il reçoit sans cesse des courriers de menaces de la part d'un contentieux (en dehors d'un huissier, un contentieux n'a aucun statut juridique), plainte à été déposée auprés des services de la représsion de fraudes, ainsi qu'à Monsieur lë Procureur de la république, un organisme de défense des consomateur suite à sa plainte se porte partie civile. Un article a été mis sur les journaux intitulé CRETIN.FR
Il est temps que Neuf télécom cesse de prendre ses clents pour des crétins.
Je m'occupe d'un ami qui a les mêmes problèmes que vous. facturation tardives, abonnement payé mais toujours réclamé, ligne coupée depuis le 1e janvier mais toujours facturée.
Après vérification de ses facture il s'avère qu'il ne doit rien à Neuf telecom. Il reçoit sans cesse des courriers de menaces de la part d'un contentieux (en dehors d'un huissier, un contentieux n'a aucun statut juridique), plainte à été déposée auprés des services de la représsion de fraudes, ainsi qu'à Monsieur lë Procureur de la république, un organisme de défense des consomateur suite à sa plainte se porte partie civile. Un article a été mis sur les journaux intitulé CRETIN.FR
Il est temps que Neuf télécom cesse de prendre ses clents pour des crétins.
slt a tous je vous conseil d aller a" que choisir"ces un service des consommateurs ces 28 euro a l annee est ces eux qui s occupe de tous vous n avait rien a faire voila ce que je peux faire pour vous bon courage a tous
BONJOUR A TOUTES ET A TOUS
neuf est un piège et je regrette trop d'avoir accepté leur proposition surtout que j'avais pas compris l'histoire des sms illimité seulemen aprés épuisemen du forfait vous avez tout dis neufmobile c de la merdeeeeeeeeeeee
j'ai des factures enorme à payé vu que je suis adepte des sms en plus leur suivi ne sert à rien et en plus est payant c vraiment de la merdeeeeeeeeeeee
je déséspère il me reste 1an et 9mois
j'aurais du me renseigné davantage......
j'ai une petite question: je me demande si je suspendé ma ligne neuf me facturerai quand meme le mois????? parceque si c'est le cas je me prend un autre abonnement et j'attends que le neufmobile termine.........
repondez moi si vous avez une réponse à me donner merci !!!
neuf est un piège et je regrette trop d'avoir accepté leur proposition surtout que j'avais pas compris l'histoire des sms illimité seulemen aprés épuisemen du forfait vous avez tout dis neufmobile c de la merdeeeeeeeeeeee
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je déséspère il me reste 1an et 9mois
j'aurais du me renseigné davantage......
j'ai une petite question: je me demande si je suspendé ma ligne neuf me facturerai quand meme le mois????? parceque si c'est le cas je me prend un autre abonnement et j'attends que le neufmobile termine.........
repondez moi si vous avez une réponse à me donner merci !!!
7 mai 2008 à 11:35
d'aprés d'autres clients tu n'auras pas à payer 200 euros juste 45 euros de frais de résiliation pour cloturer ton contrat.
mais le probleme n'est pas là pour les avoirs faut y aller....
alors je compte aussi résilier mon contrat aujourd'hui donc voila (souhaité moi bonne chance)
27 oct. 2008 à 08:55
https://www.ariase.com/fr/resiliation/index.html
F...k Neuf
Gio