Droits d'auteur musique sur youtube ( sacem ) [Résolu/Fermé]

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Bonjour,


J'ai 15 ans et cet été j'ai réalisé un film d'épouvante amateur d'une quarantaine de minutes. Aussi, j'y ai ajouté les musiques des films Conjuring 1 et 2 et d'Annabelle. J'ai aussi récupéré la bande son d'une court métrage sur youtube ( THE PHOTOGRAPHER )
J'ai fait des recherches et j'ai trouvé que les musiques de film que j'utilisais étaient inscrites sur le site de la sacem.



1) a) Ais- je le droit d'utiliser des musiques de la SACEM sur youtube ? (Si oui faut il que je cite quelque chose, comment ? )
b) Ais-je le droit d'être rémunéré avec une vidéo qui contient des musiques de la sacem ? (Si oui faut il que je cite quelque chose, comment ? )

2) a) Ais- je le droit d'utiliser des musiques d'un court métrage amateur sur youtube ? (Si oui faut il que je cite quelque chose, comment ? )
b) Ais-je le droit d'être rémunéré avec une vidéo qui contient des musiques d'un court métrage amateur ? (Si oui faut il que je cite quelque chose, comment ? )

2 réponses

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1) a) Oui sous certaines conditions
b) Non, c'est justement l'une des conditions, soit la vidéo risque d'être supprimée, soit l'auteur monétisera la vidéo et recevra l'entière monétisation, toi tu ne toucheras rien.

2) a) Pareil que précédemment
b) Cela dépendra du jugement de l'auteur, si il choisit de supprimer, de monétiser ou simplement de te laisser faire en le mentionnant.

Il serait dans tout les cas plus judicieux de demander aux auteurs avant d'utiliser leurs musiques sans leur accord.
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27 août 2018

Bonjour,
tout d'abord, merci pour vos réponses,

mais quelles sont les "certaines conditions" pour utiliser des musiques de la sacem ou d'une autre vidéo youtube ( il me parait très peu probable que quelqu'un me réponde si je demande car il s'agit d'un film très connu et de même, il s'agit d'une vidéo populaire et ancienne )
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2 septembre 2018
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Les conditions seront posées par l'auteur auprès de Youtube. C'est-à-dire : soit supprimer toutes vidéos contenant la musique, soit demander à ce que cette musique soit retirée de la vidéo, soit monétiser la vidéo à son profit, soit laisser la personne utiliser sa musique. Bien sûr la personne peut aussi vous demander de la créditer, ce qui, dans tout les cas, devrait être fait par définition.
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24 septembre 2020
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Bonsoir ,
Ces bandes audio sont protégées par des droits ( propriété instinctuelle ) ( sauf si elles sont tombées dans domaine public ) pour infos les ayants droit peuvent vous assigner en justice ...

" D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création "

" Il est essentiel lors de toute utilisation d'une œuvre ou d'une partie d'une œuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon. "

https://www.commentcamarche.net/contents/269-le-droit-d-auteur-copyright

L'ennemi est bête : il croit que c'est nous l'ennemi alors que c'est lui !

Pierre Desproges